Lundi 18 novembre
Assemblée nationale :
Séances:
– 16h00 et 21h30: Nouvelle lecture des lois sur le cumul des mandats.
Sénat :
Séances:
– 17H00: débat sur la politique d’aménagement du territoire
– 21H30: examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de et le gouvernement italien pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
Paris :
– 96eme Congrès des maires et présidents de communautés de France (jusqu’au 21); 18/11: Journée Outre-mer – Hôtel de Ville de Paris; 19 au 21/11 à la Porte de Versailles.
09H15 – Conférence de presse de l’ADAPT (insertion sociale et professionnelle des handicapés) sur la Semaine pour l’emploi des personnes handicapées (à l’initiative de l’Adapt, l’Agefiph et le FIPHFP) du 18 au 24 novembre, suivie d’un job dating entre personnes handicapées et recruteurs – Pavillon Wagram – 47 rue de Wagram 17e.
Mardi 19 novembre
Matignon :
16h00: Participation de Jean-Marc Ayrault au Congrès des maires de France, porte de Versailles.
Assemblée nationale :
Séances:
– 15h00: Questions au gouvernement; Vote du projet de loi de finances.
– 21h30: Examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
Commission :
Finances. 17h00 : audition de Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les perspectives stratégiques du groupe Caisse des Dépôts.
Paris :
– Jean-François Copé réunit, à l’UMP, environ 400 maires avant l’intervention de Jean-Marc Ayrault l’après-midi devant le Congrès des maires – Siège de l’UMP.
– 96e Congrès des maires et présidents de communautés (suite, jusqu’au 21) – Porte de Versailles. Signature d’une convention « d’une création du 1er système énergétique décentralisé », par la communauté de communes de Vitry-le-François, Champagne et Der, avec Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation. Remise des prix Territoriaux au Salon des maires et des collectivités locales en présence de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique.
Mercredi 20 novembre
Elysée :
– 10h 00 : Conseil des ministres.
Assemblée nationale :
Séances:
– 15h00: Questions au gouvernement; Vote des projets de loi sur le cumul des mandats; Suite de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
– 21h30: Suite de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
Activités du président de l’Assemblée:
– 12h30 : Déjeuner FNESR dans le cadre du congrès des maires – Parc des expositions
Sénat :
Séances:
– 18h30 à 19h30 et 21h30 à 00h30: examen de la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci; examen de la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Commissions:
Développement durable – 12H00 : Evelyne Didier (CRC) et Esther Sittler (UMP) présentent les conclusions du rapport sur la gestion des déchets.
– Mission commune d’information sur le sport professionnel: auditions : 14h30, Sébastien Semeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l’Assemblée des communautés de France (AdCF); 15h30: Jacques Thourou.
Paris :
– 96e Congrès des maires et présidents de communautés (suite, jusqu’au 21) – Porte de Versailles.
– 18H00 – réunion des élus de l’UDI à l’occasion du salon des Maires, en présence de Jean-Louis Borloo – pavillon 5.2 – paris expo/porte de Versailles.
Lyon :
– Procès devant la 5e chambre du tribunal correctionnel de l’élue parisienne Mireille Flam (PS), poursuivie pour favoritisme dans l’attribution d’un marché public de traitement des déchets à Paris.
Jeudi 21 novembre
Elysée:
15h00: Entretien avec Nicolas Dufourcq, directeur général de BpiFrance
Assemblée nationale :
Séances:
– 09h30, 15h30 et 21h30: Suite de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
– 11h00: examen du projet de loi de Finances (PLF) pour 2014.
– 15h00 à 15h45: questions cribles thématiques sur la sécurité, les chiffres de la délinquance.
Paris :
– 96e Congrès des maires et présidents de communautés (fin) – Porte de Versailles
Marseille :
– 41e Journées des Communautés urbaines de France (et 22).
Vendredi 22 novembre
Marseille : – 41e Journée des Communautés urbaines de France (fin) en présence de Anne-Marie Escoffier.
