Funéraire - Page 5
Quimper donne une seconde vie aux pierres tombales
La ville de Quimper revend des monuments funéraires à des usagers modestes ou écolos. Cela lui permet en outre d’amortir le coût de reprise des concessions.
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Funéraire : le tournant écologique
Surveillance des opérations funéraires : quand est-ce qu’un élu peut s’en charger ?
La réglementation en matière de surveillance des opérations funéraires s’est simplifiée en 2008, puis en 2015. Qu'en est-il néanmoins de la surveillance des opérations par un élu, alors que la commune dispose d’un agent de police municipale ? La réponse de notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Se lancer dans le funéraire public, c’est possible
A l’occasion de la sortie du guide « Les EPL (entreprises publiques locales), une bonne solution pour la gestion des services funéraires », un webinaire sur le service public du funéraire a été organisé, afin de présenter les différentes options offertes aux élus qui souhaitent se lancer ou se transformer dans le funéraire public.
La métropole de Grenoble, territoire test pour l’humusation ?
La métropole de Grenoble, forte de son histoire funéraire, aimerait s’engager davantage dans le funéraire écolo et pourquoi pas, devenir territoire test pour l’humusation (ou humification), le processus de compostage du corps humain.
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Funéraire : le tournant écologique Le point sur les exhumations à la demande des familles
L’exhumation est placée dans le giron du pouvoir de police funéraire du maire et doit ainsi faire l’objet d’une appréciation stricte par les services municipaux avant d’être autorisée. Antoine Carle, avocat associé au cabinet Novlaw avocats, fait le point sur les modalités pratiques de ces opérations.
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Funéraire : les obligations des collectivités
Un agent doit toujours rester poli, même face à des usagers qui ne le sont pas !
Des usagers peuvent malheureusement tenir des propos désagréables à un agent, mais cela n'autorise pas celui-ci à adopter à son tour un comportement agressif et inapproprié. Dans cet arrêt du 24 janvier, la cour administrative d'appel de Marseille a jugé que le fait que l’agente du cimetière ait eu des propos déplacés dans un lieu de ...
Forêts cinéraires : « un texte est nécessaire et urgent »
Devant l’aspiration de nombreux Français à être inhumés au contact de la nature, plusieurs communes se sont lancées dans la création de forêts cinéraires. Si celles-ci répondent à un vrai besoin, leur développement se heurte aujourd’hui à une réglementation très stricte en matière d’inhumation. Le point avec Xavier Anonin ...
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Funéraire : le tournant écologique
Les forêts cinéraires dans le brouillard
Des interrogations persistent autour des forêts cinéraires qui accueillent des urnes funéraires aux pieds des arbres.
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Funéraire : le tournant écologique
La reprise des concessions funéraires
À l'expiration de la durée de la concession funéraire, se pose la question des reprises. Dans quelles conditions juridiques et matérielles doivent-elles s'opérer ? Cette problématique concerne également les concessions délivrées à perpétuité.
Une circulaire cadre l’annonce des décès et le traitement des proches
Quelle est l’autorité chargée de l’annonce d'un décès aux proches ? Selon quelle méthodologie ? Le gouvernement a publié une circulaire interministérielle relative à l'annonce du décès et au traitement respectueux du défunt et de ses proches. L'objectif est d’harmoniser les pratiques empiriques développées sur le territoire ...
