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Funéraire

cimetière Niort
Copyright : B DERBORD Ville de Niort
Funéraire-environnement 30/09/2016

A Niort, les cimetières aussi se mettent au vert

À Niort, fini le cimetière uniforme, triste et coupé de la nature. La ville offre désormais une alternative. Sans rien imposer. Sur dix cimetières, l’un d’entre eux, celui de Souché, a en effet bénéficié d’une extension peu commune.

Hommage aux victimes de l'attentat de Nice en présence notamment de Manuel Valls.
Copyright : MAX PPP - Franz Chavaroche
Aide aux victimes 25/07/2016

Des communes se mobilisent pour les victimes de l’attentat de Nice

Par trois biais différents, Nice, Mulhouse et Cannes proposent aux citoyens d’apporter une aide financière aux victimes de l’attaque du 14 juillet. Retour sur les dispositifs de solidarité mis en place par chacune de ces collectivités locales.

Police municipale 17/03/2016

Quelles sont les nouvelles obligations en matière de surveillance d’opérations funéraires ? [MàJ]

La loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans le domaine de la justice et des affaires intérieures publiée au Journal officiel du 17 février 2015 est venue modifier le régime de surveillance des opérations funéraires pour les agents de police municipale et les gardes ...

IMG_6639
Copyright : SP
funéraire 23/02/2016

Une nouvelle ère pour le funéraire

Évolutions sociales et sociologiques, nouvelles réglementations, reconfiguration des opérateurs : les mutations du secteur funéraire, quoique fort discrètes, n’en sont pas moins considérables depuis quelques années.

CIMETIERE DE BRETIGNY 19-®Thibault d'Argent 2012
Copyright : ®Thibault-dArgent-2012
Gestion des espaces verts 20/11/2015

Un cimetière, trois zones, zéro phyto

À Brétigny-sur-Orge, commune de l’Essonne de quelque 23 000 habitants, le cimetière est entretenu sans pesticides. Avec ses trois zones distinctes – minérale, arborée, engazonnée –, il offre un exemple de gestion « zéro phyto » différenciée selon les profils de cimetières.

Champigny crématorium
Copyright : Fabrice Leseigneur
funéraire 18/11/2015

Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?

La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.

06/10/2015

Le régime juridique des opérations funéraires – Introduction

Les opérations funéraires répondent à un régime strict. Ce dossier permet d’apporter des éléments de compréhension aux collectivités afin de remplir cette mission de service public.

06/10/2015

Les obligations en matière de sépulture

Le cimetière, équipement public obligatoire, représente une abondante source d’obligations pour la commune. Celles-ci concernent, tant le cimetière en tant que tel, que les sépultures, ouvrages privés appartenant à des particuliers.

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
Cimetiere Montmartre funeraire
Copyright : Wikipedia Janericloebe
3 Funéraire 06/10/2015

Obsèques : l’inhumation choisie par les jeunes, la crémation par les seniors

Selon une enquête IPSOS sur "les Français et l'organisation des obsèques", rendue publique le 6 octobre 2015, les Français se partagent à part égale entre crémation et inhumation pour leurs propres funérailles. Surprise, cependant, les jeunes de moins de 35 ans privilégient majoritairement l'inhumation qui semble faire son retour.

06/10/2015

Ossuaire : un équipement communal méconnu

L’ossuaire est un équipement communal obligatoire dont le régime juridique est mal connu. Il est pourtant potentiellement source de responsabilité pénale pour les élus et les services.

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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