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Funéraire

CIMETIERE DE BRETIGNY 19-®Thibault d'Argent 2012
Copyright : ®Thibault-dArgent-2012
Gestion des espaces verts 20/11/2015

Un cimetière, trois zones, zéro phyto

À Brétigny-sur-Orge, commune de l’Essonne de quelque 23 000 habitants, le cimetière est entretenu sans pesticides. Avec ses trois zones distinctes – minérale, arborée, engazonnée –, il offre un exemple de gestion « zéro phyto » différenciée selon les profils de cimetières.

Champigny crématorium
Copyright : Fabrice Leseigneur
funéraire 18/11/2015

Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?

La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.

06/10/2015

Le régime juridique des opérations funéraires – Introduction

Les opérations funéraires répondent à un régime strict. Ce dossier permet d’apporter des éléments de compréhension aux collectivités afin de remplir cette mission de service public.

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
06/10/2015

Les obligations en matière de sépulture

Le cimetière, équipement public obligatoire, représente une abondante source d’obligations pour la commune. Celles-ci concernent, tant le cimetière en tant que tel, que les sépultures, ouvrages privés appartenant à des particuliers.

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
Cimetiere Montmartre funeraire
Copyright : Wikipedia Janericloebe
3 Funéraire 06/10/2015

Obsèques : l’inhumation choisie par les jeunes, la crémation par les seniors

Selon une enquête IPSOS sur "les Français et l'organisation des obsèques", rendue publique le 6 octobre 2015, les Français se partagent à part égale entre crémation et inhumation pour leurs propres funérailles. Surprise, cependant, les jeunes de moins de 35 ans privilégient majoritairement l'inhumation qui semble faire son retour.

06/10/2015

Ossuaire : un équipement communal méconnu

L’ossuaire est un équipement communal obligatoire dont le régime juridique est mal connu. Il est pourtant potentiellement source de responsabilité pénale pour les élus et les services.

Cet article fait partie du dossier :

Les opérations funéraires
Conception et gestion écologique des cimetières
Copyright : D.R.
VEILLE DOCUMENTAIRE 14/04/2015

Conception et gestion écologique des cimetières (Guide)

Natureparif, agence régionale pour la nature et la biodiversité en Île-de-France, a conçu ce guide dont le but est d'aider les collectivités à gérer leur cimetière en appliquant des pratiques plus respectueuses de l’environnement, en se passant d'intrants chimiques par exemple.

Wooden coffin with funeral flowers in crematorium
Copyright : tomaspic - Fotolia
FUNÉRAIRE 24/03/2015

Crématoriums : la filtration prend du retard

Depuis 2010, un arrêté fixe de nouveaux seuils de rejets de polluants dans l’atmosphère pour les crématoriums, impliquant de mettre en place de nouveaux systèmes de filtration avant février 2018. Où en sont les collectivités aujourd’hui ? Quels sont les enjeux environnementaux et de santé publique ? Quelles sont les solutions ...

TEXTES OFFICIELS 20/02/2015

L’essentiel des textes officiels de la semaine

Simplification administrative, lutte contre le terrorisme, fonction publique territoriale, police municipale... : l'essentiel du Journal officiel de la semaine qu'il ne fallait pas rater.

Cimetiere Montmartre funeraire
Copyright : Wikipedia Janericloebe
7 Funéraire 03/02/2015

Moins d’opérations funéraires à surveiller pour les agents de police

La loi de modernisation de la Justice, adoptée le 28 janvier dernier, allège le dispositif de surveillance des opérations funéraires en réduisant l'obligation de présence de policiers lors de celles-ci, ce qui devrait permettre de dégager des effectifs.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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