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Funéraire

Funéraire 19/09/2008

Rapport de la Commission nationale des opérations funéraires

Rapport 2005-2006 de la Commission nationale des opérations funéraires, ministère de l'Intérieur, septembre 2008.

Funéraire 20/06/2008

Rhône-Alpes. La ville de Lyon met aux enchères une centaine de tombes

La ville de Lyon a mis aux enchères 99 tombes dans les trois cimetières de Loyasse, la Croix-Rousse et La Guillotière. Les ventes, conduites par un commissaire-priseur, ont eu lieu sur place les 19 et 20 juin 2008 et concerne des caveaux arrivés en fin de concession, non renouvelée, ou qui n'ont pas été repris par de nouvelles familles. La ...

Funéraire 05/03/2008

Aquitaine. Le maire de Sarpourenx, en Béarn, interdit les décès sur sa commune

Le maire de Sarpourenx (Pyrénées-Atlantiques), s'inspirant d'un précédent à Cugnaux (Haute-Garonne) fin 2007, a pris, à son tour, un arrêté "interdisant" de décéder sur le territoire de sa commune et menaçant les contrevenants de sévère sanction, a-t-il indiqué le 5 mars. Gérard Lalanne, qui affiche l'arrêté en mairie depuis le 13 ...

Funéraire 01/02/2008

Concurrence et consommation

Qui n'a jamais eu affaire, un jour, au service des pompes funèbres ? Quelles sont les obligations des entreprises en la matière ? Quels sont les manquements relevés par les enquêteurs ? La revue "Concurrence & consommation" se penche sur ce sujet sensible.

Funéraire 17/01/2008

Midi-Pyrénées. Les décès à nouveau autorisés sur la commune de Cugnaux

La mairie de Cugnaux (Haute-Garonne), qui avait pris fin novembre un arrêté municipal "interdisant" de décéder sur la commune pour dénoncer le blocage de son projet d'agrandissement de cimetière, a obtenu satisfaction auprès de la préfecture, a-t-elle annoncé le 15 janvier. Le maire PRG de cette commune, Philippe Guerin, avait pris cet ...

Funéraire 21/11/2007

Midi-Pyrénées. Le maire de Cugnaux interdit de décéder sur la commune

Le maire PS de Cugnaux (Haute-Garonne), Philippe Guérin, a pris un arrêté municipal interdisant "à toute personne ne disposant pas de caveau de décéder sur le territoire de la commune", a-t-on appris le 21 novembre auprès de cette municipalité de la banlieue de Toulouse. "Le seul terrain communal qui correspond aux caractéristiques ...

Funéraire 09/10/2007

La réhabilitation des cimetières français d’Algérie risque la panne

L'opération de réhabilitation des cimetières français d'Algérie, chantier lancé en 2003 par l'ancien président Jacques Chirac, est à la peine, selon une association marseillaise qui se désole de voir les tombes continuer à se dégrader. France-Maghreb a été créée en septembre 2004, par Pierre-Henri Papallardo. Ce pied-noir investit ...

Funéraire 06/07/2007

Les professionnels des pompes funèbres plaident pour une baisse de la TVA

Les professionnels des pompes funèbres plaident à nouveau pour une baisse et une harmonisation de leur taux de TVA, en s'appuyant sur un récent avis de la Commission européenne.La Confédération des professionnels du funéraire et de la marbrerie (CPFM) "qui réclame depuis plus d'un an l'harmonisation et l'abaissement du taux de TVA des ...

Funéraire 13/03/2007

Le dépôt des urnes funéraires au domicile autorisé par un décret

Un décret du ministère de l'Intérieur prévoyant la possibilité de déposer ou d'inhumer au domicile du défunt une urne funéraire contenant ses cendres ou de les disperser en pleine nature, "si telle est la volonté exprimée par le défunt", est paru le 13 mars au Journal officiel. Dans ce cas, précise le décret, le dépôt ou ...

Funéraire 02/02/2007

Sur le site de la direction générale des collectivités locales – Comptes rendus de séances plénières du CNOF

La direction générale des collectivités locales vient de publier sur son site deux comptes-rendus des séances plénières qu'à tenu le conseil national des opérations funéraires (CNOF) en avril et novembre 2006. Ces comptes-rendus formulent notamment un avis sur les deux projets de décret et qui fait le point sur la Charte «Droit à un ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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