Eau - assainissement
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Zones humides : des « infrastructures naturelles » d’une grande valeur
Marais, tourbières, prairies humides, ripisylves… mais également récifs coralliens, mangroves et herbiers marins d’Outre-mer. Entre terre et eau, ces milieux naturels d’une grande richesse écologique se caractérisent par une biodiversité faunistique et floristique exceptionnelle. Alors que la convention de Ramsar fête ses 40 ans ...
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La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC
La palette des scénarios à disposition des collectivités locales pour l’organisation des services publics locaux s’est enrichie d’un nouvel outil : la société publique locale (SPL). Initialement réservée au domaine de l’aménagement (loi du 13 juillet 2006), son champ d’action a récemment été largement étendu (loi du 28 mai ...
Assises de l'énergie
Energie-climat : l’Etat à l’écoute des réclamations des collectivités
« J’ai noté la demande », a eu plusieurs fois l’occasion de dire Pierre-Franck Chevet, le directeur général de l’Energie et du Climat, en réponse aux élus locaux lors de la clôture des 12èmes Assises de l’énergie, du climat et de l’air, jeudi 27 janvier.
Agriculture
Algues vertes : la parution du décret Le Fur suscite la colère
Les élus socialistes de Bretagne sont furieux : l’amendement présenté par Marc Le Fur (UMP), contre lequel ils s’étaient battus au printemps 2010, est devenu le décret 2011-63, paru au Journal Officiel, mardi 17 janvier 2011.
Eau - Assainissement
Traitement des eaux usées : la surveillance des micropolluants
Au-delà de la réglementation européenne qui la rend obligatoire, la recherche des substances dangereuses dans l’eau est une préoccupation évidente pour assurer la protection de l’environnement. Cet objectif passe par la mise en place d’une surveillance des micropolluants contenus dans les eaux traitées des stations de traitement des ...
Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : l’information des candidats évincés
Les collectivités locales sont régulièrement confrontées à la question de l’information des candidats évincés soit lors de la sélection des candidats, soit lors du choix de l’offre.L’objectif de cette fiche est de préciser les modalités de l’information de ces candidats évincés. Cette obligation est inscrite dans le Code des ...
Environnement - Risques
Zones humides : définition et obligations
Dans le cadre des politiques d’aménagement conduites actuellement sur un territoire, les collectivités s’interrogent sur la notion de zones humides et sur les conséquences quant à l’aménagement du territoire. En effet, la Direction départementale des territoires (DDT) n’est prête à accepter des opérations d’aménagement de la ...
ASSAINISSEMENT
La phytoépuration des eaux usées : efficace et écologique
En parallèle aux techniques physicochimiques traditionnelles d’épuration des eaux usées, la phytoépuration intéresse de plus en plus de collectivités. L’efficacité épuratoire, l’impact paysager et le rôle dans la biodiversité sont ses principaux atouts. Mais sa mise en place doit être soignée et relève de sociétés ...
Eau
Peut-on optimiser l’arrosage des terrains sportifs ?
La préoccupation d’optimiser la ressource en eau n’est pas nouvelle en France. Le cas des terrains de sport, où des économies sont possibles, reste complexe, à l’heure de la gestion différenciée des espaces verts. Il s’agit donc de rechercher des pistes permettant de maîtriser au mieux cette très chère eau…
Énergie
L’efficience énergétique : un impératif dans le secteur de l’eau
L’eau, depuis sa production jusqu’au traitement des eaux usées, en passant par sa distribution ou sa collecte, nécessite des ouvrages qui sont consommateurs d’énergie. Dans le contexte actuel, l’efficience énergétique doit être recherchée. Elle passe par des choix techniques combinés à une optimisation de l’exploitation. Et ...
Eau
Les multiples vertus des jardins de pluie
Introduits par les Anglo-saxons, les jardins de pluie conjuguent eau, nature et ville, et recouvrent une très grande diversité d’aménagements. Leur conception, leur réalisation et leur gestion nécessitent le respect de quelques principes fondamentaux.
Grenelle de l'environnement
Pesticides : les collectivités signent un accord de « bonne volonté » pour réduire leur usage
Les principales associations de collectivités locales ont concrétisé leur bonne volonté à réduire l'usage qu'elles font des pesticides dans les lieux publics, en signant, le 3 septembre 2010, un accord-cadre avec les ministères de l'Ecologie et de l'Agriculture. Les services techniques des collectivités locales sont en effet les 1ers ...
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S A N T É
Faut-il réinventer l’eau chaude dans les bâtiments ?
L’eau distribuée en France est de qualité tout à fait acceptable pour la consommation humaine mais des traitements complémentaires peuvent cependant devenir nécessaires pour garantir la pérennité des installations ou pour des questions sanitaires.
Modes de gestion
Régie ou délégation : le marché de l’eau en ébullition
Depuis les dernières élections municipales, l’arrivée à échéance de nombreux contrats de délégation de service public suscite de vifs débats locaux. Le public et les élus s’emparent du sujet de l’eau avec un intérêt grandissant. De fait, la délégation est largement majoritaire en France, mais on observe un regain d’intérêt ...
Espace public
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Eau
SDAGE 2010-2015 : l’eau infiltre l’urbanisme
Douze nouveaux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) sont entrés en vigueur en décembre dernier pour la période 2010-2015. Comment ces SDAGE, souvent mal identifiés par les collectivités locales, vont-ils être mis en œuvre pratiquement ? Quelles incidences sur les documents d’urbanisme ? Quelles ...
Management
La performance territoriale au service de la créativité : l’exemple du management des services espaces verts
Dans le contexte de renouvellement de la gestion durable de la ville et d’une rupture de style des conceptions paysagères, quel est le mode de management le plus pertinent dans les services espaces verts ? Une recherche de performance technique rationalisée des équipes territoriales, au risque de banaliser les réalisations sur le terrain ...
Environnement
Algues vertes : le ministère lance une nouvelle étude, les associations de protections de l’environnement exaspérées
Une étude sur la toxicité des algues vertes en Bretagne va être lancée, a annoncé le 14 août le ministère du Développement durable, après que la mort d'un cheval et le sauvetage in extremis de son cavalier sur la plage de Saint-Michel-en-Grève, relançant une polémique déjà bien nourrie sur le sujet.Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat ...
Environnement
Les membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français veulent une gestion des biodéchets adaptée aux situations locales
Les associations d'élus membres (*) de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) ont adressé à la Commission européenne une contribution commune sur la gestion des biodéchets, rendue publique le 18 mars 2008. Ce document s'inscrit dans la continuité du travail effectué sur la directive déchets et en réponse au livre vert ...
Environnement
Un rapport préconise de confier aux collectivités le «rôle principal» de la collecte des DEEE
Dans un rapport sur les technologies de l'information (TIC) et le développement durable remis le 11 mars à cinq ministères, dont le MEEDDAT et Bercy, le Conseil général des TIC et le Conseil général de l'environnement et du développement durable recommandent de confier aux collectivités locales «le rôle principal de la collecte des ...


