- Accueil
- Patrimoine bâti
- Développement durable
Développement durable - Page 100
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
Circulaire du 21 avril 2015 sur la politique pénale de l’environnement (2) : les inspecteurs de l’environnement
Afin de remédier au morcellement des polices de l’environnement, à la diversité des statuts et des pouvoirs des agents spécialisés dépendant de structures administratives distinctes, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a créé l’appellation d’inspecteur de l’environnement attribuée aux agents de l’État et de ses ...
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
L’abandon d’ordures et d’autres objets : les compétences de l’agent de police municipale et du garde champêtre [MàJ]
Le décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l’abandon d’ordures et autres objets a modifié les peines applicables pour les contraventions relatives aux abandons d’objets et de déchets de toute nature, et précisé la compétence des agents de police municipale et des gardes champêtres. Cette fiche expose de manière synthétique ...
Une rentrée 2015 chargée pour les cantines publiques
Respect de la laïcité dans les cantines publiques, généralisation de l’approvisionnement local en restauration collective, lutte contre le gaspillage alimentaire, etc. Ces trois sujets, concernant de très près les services des collectivités, font la Une de cette rentrée 2015. Interview de Christophe Hébert, président du principal ...
Les centres aquatiques misent sur la lumière
L'éclairage subaquatique a le vent en poupe! En moyenne, un tiers des usagers des centres aquatiques sont des nageurs exclusifs, un tiers des multipratiquants, et un tiers n'est attiré que par les activités ludico-sportives. D'où l'importance pour le maître d'ouvrage ou la ...
Cet article fait partie du dossier :
En piscine des solutions innovantes pour mieux accueillir le public
Les 4 points clés pour devenir une ville «zéro déchet»
L’appel à projets « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » a été réitéré cet été, après le succès de celui de fin d’année (58 lauréats sur 300 candidats). Quelle est cette nouvelle approche de la politique déchets, et qui tend à les éliminer ? Comment les territoires peuvent-ils la mettre en place ? Est-ce ...
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
