Urbanisme

Urbanisme

La région de Grenoble passe son Scot à la loupe

Le Scot de la Grande région de Grenoble a-t-il été bien mis en œuvre ? Pour le savoir, ses promoteurs ont profité de son bilan réglementaire pour débattre en profondeur des pistes pour son évolution… au-delà des élections de mars 2020.

Energie

Distribution de gaz : Lyon et son agglomération s’entendent avec GRDF

Les travaux entre le gestionnaire de réseau de gaz et les associations d'élus sur la rédaction d'un modèle de contrat de concession n'ont pas encore abouti. Cela n'empêche pas les négociations de se poursuivre au niveau local.

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Gemapi (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages

Responsabilités Les collectivités compétentes en Gemapi voient leurs responsabilités engagées au regard de l'efficacité des ouvrages et des dommages occasionnés. - Dispositions de la loi Maptam La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (dite loi Maptam) introduit les ...

Accessibilité

Un nouvel agenda pour les Ad’Ap approuvé

Deux décrets publiés en décembre 2019 modifient la législation sur les agendas d’accessibilité programmée, pour permettre la modification d’un agenda approuvé et mettre en place un bilan.

Municipales 2020

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Entretien de la voirie : pourquoi les électeurs attendent les candidats au tournant

A quinze jours des élections municipales, la voirie s'impose comme un des sujets de proximité majeur de cette campagne. Face à la baisse de l'entretien de certaines routes, les élus locaux rejettent la faute sur la baisse des dotations de l'Etat sur le mandat, et ont chacun leur propre stratégie pour financer ces investissements coûteux.

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Ouvrages de protection des inondations : l’étude de dangers

Enjeux L'étude de dangers (EDD) « des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions » est importante à plus d'un titre. Le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 stipule qu'elle est obligatoire pour tous les ...

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

La prévention des risques professionnels pour les mécaniciens de véhicules

Mécaniciens : une exposition multirisque professionnelle Comme tous les métiers présents dans la fonction publique territoriale, les risques professionnels des mécaniciens auto doivent faire l'objet d'une évaluation et de la mise en œuvre d'une démarche de prévention. Sont donc présentés ci-après ...

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Évaluer la vulnérabilité sismique du bâti existant

Cette fiche n'a pas pour objectif de décrire les règles parasismiques applicables aux bâtiments. Elles ont été revues en 2010 et elles ont fait l'objet d'une autre fiche technique « Construire en zone sismique » référencée 01/131. Pour autant, il est utile de rappeler aux collectivités concernées qu'il est souhaitable ...

Risques naturels

« Dix ans après Xynthia, nos territoires restent fragiles »

Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia ravageait les côtes de Vendée et de Charente-Maritime, entraînant la mort de 47 personnes sur son passage. Dix ans après ce drame qui pointait les lacunes du dispositif national, Stéphanie Bidault, directrice du Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) dresse ...

Biodiversité

La planification urbaine pour enrayer l’artificialisation

Ni les documents de planification ni même la loi n’ont réussi à limiter la consommation effrénée du foncier. L’objectif de zéro artificialisation nette prôné par le gouvernement doit s’accompagner de mécanismes vertueux et de nouveaux modèles d’aménagement.Quatrième volet de notre dossier sur la biodiversité.

Eau

Sécheresse : réaménager le dispositif de gestion de crise

Dans un rapport publié le 11 février suite à la sécheresse de 2019, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) propose d’améliorer le dispositif de gestion de crise en privilégiant notamment une mise en œuvre interdépartementale et en transformant les comités sécheresse en comités de gestion de ...

Risques naturels

Des solutions fondées sur la nature pour lutter contre les inondations

L’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) vient de publier un rapport qui démontre l'efficacité des Solutions fondées sur la Nature (SFN) pour réduire les risques naturels liés à l’eau … Qu’est-ce qu’une SFN ? Comment l'identifier ? Quels sont les différentes SFN pour réduire les risques liés à l'eau ...

Aménagement

Zéro artificialisation nette, un objectif flou

Introduit par le plan national biodiversité, l’objectif de zéro artificialisation nette n’en est qu’à ses prémices. Extrêmement transversale, son application interroge autant sur la mesure de l’artificialisation que sur l’ambition du dispositif.

Bâtiment

Vers des bâtiments responsables et respectueux de la santé

Le groupe "Réflexion et bâtiment responsable 2020-2050" du Plan bâtiment durable a publié une note thématique intitulée "Bâtiment responsable et santé", destinée à rendre prioritaire la santé lors de la conception des bâtiments.

[Entretien] Handicap

« Les collectivités locales ont joué le jeu des agendas d’accessibilité programmée »

Brigitte Thorin, déléguée ministérielle à l’accessibilité, dresse un bilan des agendas d’accessibilité programmée (Adap) qui ont offert une session de rattrapage aux services de transports et aux établissements recevant du public (ERP). Mais tout n’est pas réglé.

Numérique

Déployer la 4G là où la fibre s’arrête

En 2022, la fibre aura fini son déploiement En France. Toute ? Non. Entre 15 et 20 % de la population ne sera pas raccordée à cette échéance. Pour les citoyens éloignés des réseaux de Cortrat, dans le Loiret, la connexion au très haut débit passe par la 4G.

Bâtiment-santé

« Tous les employeurs doivent réaliser une analyse du risque radon »

Pour aider les employeurs à appréhender la prévention des risques professionnels liés au radon, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) fait le point sur la nouvelle réglementation et sa mise en oeuvre, dans un dossier publié sur son site internet le 4 février dernier. Explications avec Romain Mouillseaux expert ...

Aménagement

Le Grand Narbonne expérimente l’urbanisme pluvial

Pour favoriser une gestion alternative des eaux pluviales, les collectivités doivent intégrer la désimperméabilisation des sols dans les documents d’urbanisme. Cela nécessite un travail important de collecte des données et de modélisation. Exemple avec le Grand Narbonne.

Environnement

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Dérèglement climatique : ces villes qui se préparent à la montée des eaux

Elles ne pourront pas dire qu’elles ne savaient pas. Les communes sont prévenues, le dérèglement climatique aura des effets de plus en plus visibles. Si les prévisions cartographiques de l’Agence européenne de l’environnement dévoilées lundi ne les surprennent pas, elles constituent une bonne piqûre de rappel.