Urbanisme

Risques naturels

Sequana, une bonne préparation à la gestion des inondations ?

Un exercice simulant une crue de la Seine, UE-Sequana, a été réalisé du 7 au 18 mars 2016. Quelques mois plus tard, la région parisienne a été réellement touchée par une inondation. En quoi l’exercice de préparation a-t-il été utile à la gestion de crise ? Réponse des principaux intéressés.

Réseaux d'eau

Fuites d’eau : le doublement de la redevance est-il efficace ?

La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a instauré un taux maximal de fuites sur les réseaux d’eau potable. Un objectif de rendement a été fixé par décret en 2012. S’il n’est pas respecté, le texte prévoit une sanction : le doublement de la redevance « prélèvement ». Quelle est la situation quatre ans après ? Cette mesure ...

Fiche pratique

Formations santé et sécurité au travail : les obligations

L’autorité territoriale doit mettre en place une formation adaptée en matière de santé et de sécurité au travail et s’assurer que ses agents en bénéficient. Certaines sont habilitantes et peuvent nécessiter un recyclage régulier, d’autres imposent de passer par un organisme agréé, d’autres sont plus « à la carte†...

Aménagement du territoire

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SRADDET : le compte à rebours est lancé pour les régions

L'ordonnance et le décret relatifs à la mise en œuvre des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) venant d'être publiés, les régions ont désormais trois ans pour élaborer ces nouveaux schémas de planification. Un véritable défi pour ces dernières, mais aussi pour les autres ...

Finances locales

Accessibilité des bâtiments publics : comment optimiser les coûts ?

Alors que les collectivités doivent transformer en chantiers leurs agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP), l’optimisation des coûts est capitale.

Transports

Circulation routière : les données des collectivités mieux encadrées

Une ordonnance relative à la communication des données de la circulation routière des collectivités a été publiée le 28 juillet 2016 au journal officiel. Celle-ci clarifie une obligation déjà présente, mais son utilité est surtout de parvenir à mieux encadrer la transmission de ces données, qui sont le support à l'évaluation des ...

Fiche pratique

Recodification du code de l’urbanisme : principes généraux

L’ordonnance du 23 septembre 2015 relative à la recodification du code de l’urbanisme et le décret du 28 décembre 2015 ont donné de nouveaux outils visant à moderniser le contenu du PLU. Les apports de ces deux textes sont présentés dans deux fiches pratiques techniques, cette première fiche étant consacrée à l’exposé des ...

Métier

Brigades anti-tags, ces artistes de la propreté

Depuis une vingtaine d’années, les services techniques ont intégré un nouveau métier : effaceur de murs. Les brigades anti-tags sont désormais présentes dans la plupart des communes, avec des missions qui vont du simple nettoyage à l’enquête sur les gribouilleurs muraux, sans oublier la protection des œuvres répertoriées. La lutte ...

Handicap

Censure du Conseil d’Etat : des milliers d’agendas d’accessibilité à refaire ?

Le Conseil d’Etat a annulé partiellement l'article 1er de l'arrêté du 8 décembre 2014, qui permettait des dérogations automatiques à la mise en accessibilité. Résultat : les établissements recevant du public qui avaient reçu une dérogation doivent redéposer un dossier d'Ad'Ap.

POLICE DU MAIRE

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Camping-cars : le numéro d’équilibriste des maires

Ils sont des milliers cet été sur les routes de France à prendre leurs vacances dans leur « maison roulante ». En perpétuelle hausse, les camping-caristes sont près d'1,5 million en Europe. Une tendance qui oblige les maires à trouver un équilibre entre accueil touristique et sécurité publique.

Energie

Eclairage public : des solutions pour limiter les consommations d’énergie

Les deux technologies les plus utilisées par la ville de Lyon pour réguler l’intensité lumineuse sont les magnétomètres et les radars dopler. À la clé, des baisses de consommation d’énergie de 70 %.

Eau-assainissement

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Gemapi : les principales nouveautés au 1er janvier 2018

Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Pour financer leurs projets, ceux-ci bénéficieront d’importants crédits au titre du Feder, du fonds « Barnier » et des aides de l’agence de l’eau. Ils auront aussi la faculté d’instaurer une ...

Ville intelligente

Objets connectés : « C’est à chaque collectivité de définir les solutions qui lui semblent pertinentes » (4/4)

Chef du département numérique de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), Jean-Luc Sallaberry veut convaincre les collectivités de ne pas laisser les coudées trop franches à leurs prestataires.

Ville intelligente

Objets connectés : un développement tous azimuts exige des démarches cohérentes (3/4)

Rationaliser sa gestion d’objets communicants est devenu une nécessité. Qui passe par la modification de ses cahiers des charges d’appels d’offres, voire par la création de réseaux publics.

Milieux naturels

Biodiversité : la loi votée, le désaccord persiste

Elle a certes un goût de pomme de discorde. Certains la jugeront âpre, d’autres fade. Après 28 mois de navettes parlementaires hautes en bras de fer, la loi sur la biodiversité sort enfin de l’ornière, après le vote définitif des députés, le 20 juillet 2016. Soit quarante ans (moins deux jours) après l’adoption de la loi sur la ...

Espaces verts

33 terrains de football en zéro phyto depuis 2013

Le service espaces verts de Pontivy pratique le zéro phyto depuis 2013 sur les terrains de football. Rôdé et efficace.

Rénovation thermique

Un contrat de performance énergétique pour une copropriété dégradée à Mantes-la-Jolie

La résidence Côtes-de-Seine, au Val-Fourré à Mantes-la-Jolie, fait partie des copropriétés dégradées suivies par la collectivité publique depuis 1996. Le contrat de performance énergétique qui y est lancé a pour but de baisser la facture énergétique des 40 copropriétaires de la résidence et de leur offrir un cadre de vie plus ...

Prévention des risques

Alabri, un dispositif pour protéger les logements des inondations

Après une phase de test sur 1 000 bâtiments, le dispositif d’« accompagnement pour l’adaptation de votre bâti au risque inondation » pris dans le cadre des plans de prévention des risques d’inondation du Gard s’étend à trois nouveaux territoires. Alabri 2 tire les enseignements du premier programme et monte en puissance.

Smart city

Comment Paris va réaménager la place de la Nation à l’aide de capteurs

La première plateforme au monde permettant d'utiliser tout type de capteurs a été installée à Paris. Elle va permettre aux services de la ville de savoir comment réaménager au mieux la place de la Nation. Explication de cette démarche innovante qui dessine l’urbanisme du futur.