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Patrimoine bâti - Page 787
Chargé de mission aux réseaux internationaux – Renaud Layadi, Région Bretagne
Renaud Layadi est chargé de mission aux réseaux internationaux au sein de la Région Bretagne. Son rôle consiste, notamment, à veiller à conserver une bonne compétitivité au modèle agricole breton, et garantir, plus particulièrement, un approvisionnement régulier de la région en soja non OGM. Une nécessité pour répondre aux souhaits ...
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Les métiers de la Territoriale : panorama en portraitsConflit ouvert entre des patrons de bars et la ville d’Orléans
Les professionnels de l’hôtellerie dénoncent la répression municipale et menacent d’organiser un « apéro » devant la mairie.
Le dernier bilan des inondations dans le Var dépasse le milliard d’euros de dommages
Un mois après les inondations meurtrières du 15 et 16 juin, plusieurs villes et villages du Var portent encore les traces de la catastrophe. Si les collectivités et les services de l’Etat ont engagé un immense travail de nettoiement et de reconstruction sur le domaine public, de nombreuses zones économiques et pavillonnaires restent ...
Éoliennes : à nouveau, une « exception au principe »
Alors que la loi Grenelle II a pour objectif l’installation d’au moins 500 éoliennes par an, un arrêt récent du Conseil d’Etat est particulièrement révélateur de la « dialectique » qui caractérise les débats, souvent houleux, autour de leur implantation.
L’IR-DSU fait ses propositions pour les futurs Cucs
Alors que le Conseil national des villes doit remettre le 20 juillet 2010 à la secrétaire d’Etat chargée de la politique de la ville, Fadela Amara, un avis sur les futurs avenants aux contrats urbains de cohésion sociale (Cucs), l’Inter-réseau des professionnels du développement social urbain formule une série de propositions.
La station d’épuration de Chartres de nouveau bloquée par la justice
Le tribunal administratif annule la DSP confiée au groupe Véolia pour la construction et la gestion de cet équipement demandé par l’Etat.
Les feux d’artifice – Fiche pratique
Les articles pyrotechniques destinés au divertissement sont classés en quatre catégories, de 1 à 4. Ceux pour le théâtre, qui ont vocation à être utilisés « en scène, à l’intérieur ou à l’extérieur » sont divisés en deux catégories, T1 et T2.
Le Conseil constitutionnel confirme l’article 9 de la loi du 5 juillet 2000
En réponse à une question prioritaire de constitutionnalité déposée le 1er mars 2010 par l’Union Française des associations tsiganes (UFAT), le Conseil constitutionnel a, le 9 juillet 2010, confirmé que les articles 9 et 9-1 de la loi relative à l’accueil des gens du voyage étaient conformes à la Constitution.
Ordures ménagères – Rapport d’information
Sénat - Mission commune d'information sur les Déchets - Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?
Prix prévention de la délinquance : le FFSU reporte la date d’inscription au 30 juillet
Organisée par le Forum français pour la Sécurité urbaine (FFSU) et l’Agence nationale pour la cohésion sociale, cette 3ème édition met à l’honneur la médiation locale, les polices municipale et la sécurisation des habitats.
