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Patrimoine bâti - Page 754

Développement durable 25/08/2011

Ports de plaisance exemplaires : 9 lauréats pour l’appel à projets

Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, a récompensé le 23 août les neuf collectivités et intercommunalités lauréates de l’appel à projets « Ports de plaisance exemplaires. »

ÉNERGIES RENOUVELABLES 23/08/2011

Evaluation des projets de parcs solaires au sol – Guide

L'association Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) a édité un guide visant à fournir des critères "pour garantir la qualité environnementale et sociétale" des projets de parcs photovoltaïques au sol et à donner à leurs concepteurs "des pistes d'amélioration".

Agriculture 23/08/2011

Nitrates : « Les projets de décret et d’arrêté du ministère vont à l’encontre d’une politique de la qualité de l’eau », déplore Thierry Burlot

Pour répondre aux objectifs de la directive "nitrates" de 1991 pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, les ministères de l’Ecologie et de l’Agriculture veulent publier, à la rentrée 2011, des projets de décret et d’arrêté contestés car susceptibles au final d’augmenter les fuites ...

Environnement 22/08/2011

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie

Le dispositif créé par la loi du 13 juillet 2005 a été confirmé pour la période du 1 er janvier 2011 au 31 décembre 2013.

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
1 POLICES MUNICIPALES 11/08/2011

La commission consultative des polices municipales renaît de ses cendres

Un arrêté de nomination paru au Journal officiel du 6 août 2011 lève le voile sur les noms des membres de la commission consultative des polices municipales. Voilà quatre ans que cette instance tripartite réunissant les représentants de l'Etat, des maires et des organisations syndicales ne s'était pas réunie.

Transports - Circulation - Stationnement 01/08/2011

Transport et lutte contre le réchauffement climatique

Les collectivités territoriales doivent prendre des mesures de lutte contre le réchauffement climatique. Or, le secteur des transports est responsable d’une part significative de la croissance des gaz à effet de serre (GES) en France : les émissions de CO2 ont atteint 139,5 Mt en 2005, soit une augmentation de 18 % par ...

Préparation de chantier et coordination technique 01/08/2011

Préparation de chantier et coordination technique

Une fois l’entreprise choisie, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre doivent instaurer un dialogue pour assurer les mises au point techniques préalables et nécessaires au bon déroulement du chantier. C’est pendant cette période de préparation du chantier que les méthodes opératoires sont arrêtées et les plans de synthèse ...

Police municipale 27/07/2011

Contraventions : l’amende forfaitaire passe de 11 à 17 euros

Annoncée en début d’année, la hausse de l'amende forfaitaire, qui prend effet le 1er août, rapportera de 24 à 36 millions d’euros par an aux collectivités.

Algues vertes 26/07/2011

Plus de 10 marcassins retrouvés morts sur la plage de Morieux dans les Côtes-d’Armor depuis début juillet

Au moins 2 marcassins supplémentaires, selon la préfecture, 5, selon le maire de la commune de Morieux, ont été retrouvés morts sur cette plage des Côtes-d'Armor, dans la baie de Saint-Brieuc, où les cadavres de 10 animaux avaient déjà été découverts depuis début juillet 2011. Toute la zone est désormais interdite au public ...

étalement urbain et maisons lotissement
Copyright : AFP
3 Climat 22/07/2011

« L’étalement urbain est une vraie catastrophe », accuse Ronan Dantec

Intervenant au Forum Enerpresse de Deauville le 30 juin 2011, le vice-président de Nantes Métropole Ronan Dantec (Europe Ecologie Les Verts), par ailleurs porte-parole de Cités et Gouvernements locaux unis (CGLU) dans les négociations internationales sur le climat, a insisté sur le rôle des collectivités dans la lutte contre le changement ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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