- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 535
La nouvelle PAC est-elle vraiment plus « verte » ?
Parmi les grandes réformes annoncées de la Politique agricole commune (2014-2020) figure son verdissement. Un montant à hauteur de 30 % des aides du premier pilier a été obtenu et le principe de trois critères a été maintenu : présence de surfaces d’intérêt écologique, diversification des cultures et maintien des prairies ...
Cet article fait partie du dossier :
Comment réconcilier ville et agriculture : booster les circuits courts
Insubmersible taxe pour la gestion des milieux aquatiques
L’Assemblée nationale a torpillé l’amendement sénatorial qui prévoyait un assouplissement de la taxe destinée à financer les compétences GEMAPI.
« L’accompagnement personnalisé des familles est essentiel », Catherine Picard, présidente de l’Unadfi
Pour Catherine Picard, présidente de l’Union nationale des associations de défense des familles et de l’individu victimes de sectes (Unadfi), les techniques de manipulation mentale utilisées par les organisations jihadistes sont identiques à celles connues dans les autres champs des dérives sectaires. Interrogé par le Club ...
Accessibilité : les obligations sur le matériel roulant se précisent
Une réunion organisée le 30 janvier 2015 par la Direction générale des infrastructures, dont le Club Technique a eu connaissance, a déterminé les proportions minimales de véhicules accessibles à placer sur les lignes principales des réseaux de transport public. Les quotas diffèrent selon les catégories de véhicules et évoluent ...
Cet article fait partie du dossier :
Accessibilité des transports : le nouveau dispositif
Recycler tous les emballages plastiques, c’est possible !
Fruit de deux années de travaux préparatoires, la loi sur la transition énergétique, portée par Ségolène Royal et adoptée par l’Assemblée nationale à la mi-octobre, devrait être examinée en février 2015 par les sénateurs. Parmi les différents leviers d’actions de la loi, l’un d’entre eux prévoit de réduire de 50% la ...
Comment les parcs nationaux agissent pour la biodiversité
Face à des enjeux de pression urbaine et touristique, quelles sont les pratiques mises en place afin de concilier activité humaine et protection de la biodiversité ? Trois sites "hotspots" de biodiversité s’illustrent par leur action remarquable.
Climat, transport, santé : le gouvernement définit la feuille de route environnementale pour 2015
Le gouvernement a dévoilé mercredi 4 février sa "feuille de route environementale" pour 2015. Plutôt bien accueillie par les association de défense de l'environnement, elle comprends 73 mesures répartis en trois volets : climat et organisation de la COP21, transports et mobilité durables et santé et environnement. Décryptage des ...
La médaille de la sécurité intérieure
La médaille de la sécurité intérieure a été créée par le décret n° 2012-424 du 28 mars 2012. Les articles D.141-2 à D.141-10 du Code de la sécurité intérieure prévoient les conditions d'obtention de cette décoration, qui récompense des « services particulièrement honorables » rendus pour des missions ou actions relevant de la ...
Le policier municipal et les articles 22 et 23 du Code de procédure pénale
La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014, dite loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, a modifié les dispositions des articles 22 et 23 du Code de procédure pénale afin de mettre en adéquation les nouvelles prérogatives prévues par le Code forestier pour les agents de police municipale et éviter ainsi des ...
Le CAUE du Nord licencie un quart de ses effectifs
Confronté à des difficultés financières le conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) du Nord licencie 9 personnes sur 26. Le 16 février, la commission permanente du département examinera un projet de convention triennale qui lui fixe maintenant des objectifs chiffrés. Syndicalistes et professionnels s’inquiètent ...
