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Mobilité - Page 408
Patrick Braouezec, le chantre du « polycentrisme » à la tête de Paris Métropole
Le patron de Plaine Commune entend, comme l’y a invité Bertrand Delanoë, donner la priorité à la péréquation et au logement pendant son mandat à Paris Métropole dont il a pris la présidence le 5 décembre.
Plan de rigueur pour 2012 en Corrèze
Plombé par ses dettes, le département de François Hollande prépare un budget 2012 basé sur les économies et les nouvelles recettes. 10 millions d’euros sont à trouver.
Le Grand Nancy déclare forfait pour l’Euro 2016
La communauté urbaine du Grand Nancy a renoncé vendredi 2 décembre 2011 au projet d’extension du stade Marcel Picot, qui devait accueillir des matches de l’Euro 2016 au terme de 82 millions d’euros de travaux. Aux craintes budgétaires se sont ajoutées une contestation politique et une polémique environnementale, l’extension des ...
La réglementation de la circulation et du stationnement sur une voie privée ouverte à la circulation publique
Le statut des voies privées pose de nombreux problèmes. Si celles-ci appartiennent à un ou plusieurs propriétaires, il peut paraître curieux qu’un maire, ou qu’une commune, puisse se poser la question de savoir s’il peut apposer une réglementation sur une voie privée. La question n’est pas aussi simple lorsqu’elle est ouverte à ...
Verbaliser les contraventions de la première classe au Code de la route (3)
Cette troisième fiche concerne les dernières infractions au Code de la route non encore abordées dans les fiches précédentes et qui se verbalisent par un TA1.
Cet article fait partie du dossier :
La verbalisation des contraventions de première classeLes délais et modalités de paiement
La directive communautaire du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement avait été transcrite en droit français dans la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, puis dans les versions successives du Code des marchés publics. La principale disposition porte sur un plafonnement réglementaire du ...
L’épargne populaire à nouveau sollicitée dans les Pays de la Loire
La région des Pays de la Loire fera appel au printemps 2012 à l'épargne populaire. Il s'agit du second emprunt de ce type après celui lancé en 2009.
Quatre collectivités engagent 55 millions d’euros pour faire décoller l’aéroport de Carcassonne
La région Languedoc-Roussillon a signé le 25 novembre 2011 une convention de partenariat de 55 millions sur 7 ans avec le conseil général de l'Aude et les agglomérations de Narbonne et Carcassonne afin de mettre aux normes, moderniser et développer l’aéroport de Carcassonne, dont elle est propriétaire. Des investissements nécessaires ...
Transport ferroviaire : mettre en concurrence le Paris-Cherbourg ?
Le président de la chambre de commerce et d’industrie de Caen Normandie, Michel Collin, propose la mise en concurrence immédiate de la ligne ferroviaire Paris-Cherbourg. L’idée n’est pas du goût de tout le monde.
Sécurité des réseaux : les élus, au Congrès des maires, s’inquiètent de leurs nouvelles obligations
L’atelier du congrès des maires 2011 relatif à la sécurité des réseaux a permis, mercredi 23 novembre, de faire le point sur les nouvelles obligations des communes en matière de prévention de l’endommagement des réseaux lors de travaux tiers. Des premières obligations sont applicables dès le 1er avril 2012.
Cet article fait partie du dossier :
Congrès des maires 2011 : ce qu’il faut en retenir
