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Mobilité

Transports 21/03/2002

Centre : la convention ferroviaire signée

Jean-Claude Gayssot, Louis Gallois et Alain Rafesthain, président du conseil régional du Centre, ont signé lundi 18 mars à Orléans la convention de décentralisation ferroviaire. En décembre dernier le conseil régional avait refusé le projet de convention pour dénoncer la détérioration du "service public ferroviaire". Un nouvelle ...

Transports 14/03/2002

Le GART adhère à la Charte des Services Publics Locaux

Michel Destot, président du Groupement des Autorités Responsables de Transport (Gart), a signé, le 13 mars, l'adhésion du Gart à la Charte des Services Publics Locaux, et sa participation à son Comité de Suivi, en présence de Claude Martinand, président de l'Institut de la Gestion Déléguée et l'un des membres fondateurs de la charte ...

Aménagement du territoire 14/03/2002

Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?

Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...

Transports 14/03/2002

Le GART adhère à la Charte des Services Publics Locaux

Michel Destot, président du Groupement des Autorités Responsables de Transport (Gart), a signé, le 13 mars, l'adhésion du Gart à la Charte des Services Publics Locaux, et sa participation à son Comité de Suivi, en présence de Claude Martinand, président de l'Institut de la Gestion Déléguée et l'un des membres fondateurs de la charte ...

Transports 13/03/2002

Le tramway de Nancy retrouve ses passagers

Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...

Transports 13/03/2002

Le tramway de Nancy retrouve ses passagers

Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...

Transports 11/03/2002

Stationnement des véhicules alimentés au GPL

L?accès au parcs de stationnement couverts dont la capacité est supérieure à 250 places est interdit à tous les véhicules utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n?es pas muni d?une soupape de sécurité ( voir réponse ministérielle à André Dulait, JO Sénat, 21 février 2002 ...

Transports 08/03/2002

Les Vosges se préparent à l’arrivée du TGV

Entamée courant 2000, l'électrification des lignes ferroviaires vosgiennes se poursuit et devrait être achevée dès 2005, soit avec un an d'avance sur le calendrier établi par Réseau ferré de France (RFF), le maître d'ouvrage. Le chantier de 100 millions d'euros, cofinancé par l'Etat, l'Union européenne, les collectivités locales et ...

Transports 07/03/2002

Signature d’une convention pour le transport ferroviaire régional entre la Bretagne et la SNCF

Le conseil régional de Bretagne et la SNCf ont signé le 8 mars une convention relative au transport régional de voyageurs. Pour 2002 la contribution de la Région s'élève à 54,3 millions d'euros et la dotation compensatoire de l'Etat est de 45,7 millions d'euros.La convention prévoit un partage des recettes mais aussi des risques, entre la ...

Education 07/03/2002

La Mayenne ne veut plus payer le transport des collégiens inscrits dans des établissements hors du département

Ce sont environ 370 collégiens originaires de Mayenne qui franchissent chaque jour, en empruntant les transports scolaires, les frontière de leur départements pour se rendre dans des établissements d'Ille et Vilaine, de la Sarthe de L'Orne et du Maine et Loire. Jean Arthuis, président du conseil général de Mayenne a décidé de ne plus ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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