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Mobilité - Page 397

Mobilité 08/04/2012

Développer la marche en ville : pourquoi, comment ?

Pourquoi vouloir favoriser la marche ?On pourrait s’en tenir au simple argument du plaisir de marcher – largement développé par de très nombreux auteurs (Le goût de la marche, éditions Mercure de France) – pour légitimer la promotion de la marche en ville.Il est cependant important d’avoir également à l’esprit le très large ...

VOIRIE 08/04/2012

Supports fragilisés : un atout pour la sécurité routière

Actuellement expérimentés en France, ces supports innovants constituent une alternative intéressante à l’emploi des glissières de sécurité pour isoler des supports. Description des produits, fonctionnements lors d’un choc, et intérêt de leur usage sont autant de sujets qui méritent d’être commentés.

Espace public 08/04/2012

Projet Furet : des chantiers urbains plus « acceptables »

Une équipe d’ingénieurs et de chercheurs a fait le pari de rendre les chantiers publics moins pénibles pour les citadins. Avec leur projet Furet, ils espèrent transformer ce « temps de nuisance » en « temps positif ».

Gens du voyage 05/04/2012

La circulaire grands passages 2012 rappelle la loi aux maires et aux préfets

Etonnement précoce, la circulaire 2012 de préparation des stationnements estivaux des grands groupes de gens du voyage rappelle les principes légaux et les méthodes permettant d’éviter les conflits. Confirmées depuis plusieurs années par la pratique en région Bretagne, ces techniques ne sont pas appliquées partout. Les grandes ...

Transport aérien 04/04/2012

La Commission européenne ouvre une enquête sur les aides d’État en faveur de l’aéroport de Carcassonne

La Commission européenne signale ce mercredi 4 avril 2012 l’ouverture d’une enquête sur la conformité des accords financiers entre les pouvoirs publics et l’aéroport de Carcassonne, des remises et accords de commercialisation entre l’aéroport et Ryanair, par rapport aux règles européennes sur les aides d’État. La Commissi ...

Air 04/04/2012

Pollution atmosphérique : le maire de Rouen en appelle au préfet

Face à l’importance et à la récurrence de la pollution aux particules en suspension dans sa ville, le maire de Rouen (110 276 habitants), Valérie Fourneyron, a écrit au préfet de région le 30 mars 2012 pour qu’il prenne des mesures contribuant à faire baisser cette pollution.

Stationnement 01/04/2012

Quelles sont les nouvelles caractéristiques du modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain ? (disque zone bleue)

Depuis le 1er janvier 2012, le dispositif prévu à l’article R.417-3 du Code de la route permettant d’assurer le contrôle de la durée du stationnement urbain doit être conforme au modèle prévu par l’arrêté du 6 décembre 2007 relatif au modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain (JO, 21 ...

Policier municipal 01/04/2012

En zone isolée, des compétences de « PM » adaptées au contexte territorial

A l’heure de la structuration de la filière sécurité, les prérogatives des policiers municipaux demeurent très hétérogènes selon les spécificités locales, la volonté des élus ou encore la taille des communes.

Environnement - Risques 01/04/2012

L’étude d’impact version Grenelle

La loi Grenelle 2 de juillet 2010 a modifié les études d’impact en les précisant, en les simplifiant et en intégrant la réglementation européenne. La nomenclature est devenue une liste positive et deux procédures sont apparues : « au cas par cas » et le « cadrage préalable ».

COMMANDE PUBLIQUE 30/03/2012

Eclaircissements sur les pouvoirs du juge du référé précontractuel en matière d’attribution du marché

Un marché de services d'une ligne de transports scolaires fait l’objet d’un référé précontractuel. L'entreprise anciennement titulaire du marché reproche au pouvoir adjudicateur d'avoir choisi une offre anormalement basse.En l’espèce, le juge est donc amené à examiner le critère prix de l'offre contestée. En l’occurrence, il ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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