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Equipements sportifs - Page 651

Environnement 30/04/2003

Des éoliennes en Beauce

La préfecture d'Eure-et-Loir vient d'ouvrir trois enquêtes publiques dans une dizaine de communes pour l'installation de 43 éoliennes regroupées dans 10 parcs éoliens. Les permis de construire ont également été déposés par la filiale française du groupe allemand Nordex, ce qui devrait permettre un lancement des travaux en fin d'année ...

Marchés publics 28/04/2003

Les marchés publics de Nice audités

Le maire de Nice a demandé à la Chambre régionale des comptes de réaliser un audit sur l'ensemble des marchés publics engagés par la ville ou la communauté d'agglomération. L'objectif est de déterminer si des malversations ont pu se produire alors que le directeur général des services a été mis en examen et écroué fin mars pour ...

Environnement 24/04/2003

Solaire thermique : de modestes avancées depuis trois ans

Près de 50 000 mètres carrés de capteurs solaires ont été installés entre 2000 et 2002, pour alimenter des chauffe-eau solaires (individuels et collectifs) et des systèmes combinant la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire, selon le bilan établi par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) de son ...

Environnement 24/04/2003

Solaire thermique : de modestes avancées depuis trois ans

Près de 50 000 mètres carrés de capteurs solaires ont été installés entre 2000 et 2002, pour alimenter des chauffe-eau solaires (individuels et collectifs) et des systèmes combinant la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire, selon le bilan établi par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) de son ...

Justice, jurisprudence 22/04/2003

Le tribunal administratif condamne la ville de Lyon à payer près d’1,5 million d’euros à deux entreprises

Le tribunal administratif de Lyon vient de condamner la ville de Lyon à payer 1,5 millions d'euros à deux entreprises qui ont réalisé le dôme en verre de l'Opéra National, inauguré en 1993. Le tribunal a motivé sa décision par "l'impréparation et l'absence de direction de marché", responsabilité de la ville qui a "compliqué la tâche ...

Marchés publics 18/04/2003

La réforme des marchés publics crée des remous

Alors que la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) et la Fédération française du bâtiment (FFB) ont salué dans le projet de réforme du nouveau code des marchés "une approche moderne du bâtiment", l’opposition socialiste, par la voix de Bernard Soulage, accuse Bercy de "rouvrir la boîte de Pandore, en favorisant le retour ...

Gouvernement 17/04/2003

Un comité interministériel pour le développement durable

Un comité interministériel arrêtera, le 13 mai prochain, la stratégie nationale du développement durable (SNDD), sur la base d'un document de synthèse remis le 23 avril par le Comité national du développement durable (CNDD). La stratégie dressera une série d'objectifs à cinq ans pour tous les acteurs. Parmi les collectivités, le nombre ...

Environnement 17/04/2003

Eau : première étape parlementaire de la réforme

Les députés ont adopté en première lecture, le 10 avril, le projet de loi transposant la directive cadre européenne (DCE) sur la politique communautaire de l'eau (adoptée le 23/10/00 et publiée le 22/12/00), qui vise un retour à un "bon état écologique des eaux" d'ici à 2015. Le texte présenté par Roselyne Bachelot se traduit par des ...

Environnement 17/04/2003

Eau : première étape parlementaire de la réforme

Les députés ont adopté en première lecture, le 10 avril, le projet de loi transposant la directive cadre européenne (DCE) sur la politique communautaire de l'eau (adoptée le 23/10/00 et publiée le 22/12/00), qui vise un retour à un "bon état écologique des eaux" d'ici à 2015. Le texte présenté par Roselyne Bachelot se traduit par des ...

Environnement 17/04/2003

Lutte contre les inondations en Gironde

Le Syndicat mixte de protection contre les inondations de la presqu'île d’Ambès (SPIPA), en Gironde, vient d’être porté sur les fonts baptismaux. Cette structure – regroupant les maîtres d'ouvrages et les partenaires publics et privés intéressés à la construction et à la maintenance des ouvrages de protection contre les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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