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Equipements sportifs - Page 639

Marchés publics 05/03/2004

Code des marchés : Bercy répond aux attaques de Bruxelles

Bercy n'en démord pas : son nouveau code des marchés publics, entré en vigueur le 9 janvier dernier, est bien conforme au droit européen et aux prescriptions des nouvelles directives marchés publics. Début février, la Commission avait repris l'attaque, déjà lancée avec le code version 2001. Dans un communiqué paru sur son site, le ...

Environnement 03/03/2004

Rennes Métropole participe au « puzzle de la prévention des déchets »

A partir du 15 mars et durant trois mois, 37 ménages de l'agglomération rennaise vont trier leurs déchets, les peser, les évaluer. Tous volontaires, ils participent à une opération menée conjointement dans quatre autres métropoles européennes : Charleroi, Varsovie, Vienne et Brno. Objectif de ce « puzzle de la prévention des déchets ...

Environnement 03/03/2004

Louviers : lancement du premier sac 100% écologique

La ville de Louviers (Eure, 18 937 habitants) va distribuer dix mille sacs entièrement biodégradables et compostables aux commerçants qui les vendront à leurs clients. Composé d'un polyester biodégradable issu de plantes, ce sac, le premier dugenre, sera vendu au prix de 0,26 euros soit trois fois plus cher qu'un"ordinaire en plastique ...

Environnement 03/03/2004

Louviers : lancement du premier sac 100% écologique

La ville de Louviers (Eure, 18 937 habitants) va distribuer dix mille sacs entièrement biodégradables et compostables aux commerçants qui les vendront à leurs clients. Composé d'un polyester biodégradable issu de plantes, ce sac, le premier dugenre, sera vendu au prix de 0,26 euros soit trois fois plus cher qu'un"ordinaire en plastique ...

Environnement 03/03/2004

Transposition d’une directive sur l’eau adoptée conforme en commission

Le projet de transposition de la directive européenne d'octobre 2000 imposant de parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique" des eaux, a été adopté mercredi en deuxième lecture par la commission des Affaires économiques de l'Assemblée, sans modification par rapport à la version du Sénat.Cette adoption conforme du projet, adopté ...

Environnement 03/03/2004

Transposition d’une directive sur l’eau adoptée conforme en commission

Le projet de transposition de la directive européenne d'octobre 2000 imposant de parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique" des eaux, a été adopté mercredi en deuxième lecture par la commission des Affaires économiques de l'Assemblée, sans modification par rapport à la version du Sénat.Cette adoption conforme du projet, adopté ...

Environnement 02/03/2004

Annulation d’un arrêté municipal interdisant l’utilisation de deux insecticides

Le tribunal administratif de Nancy a annulé, à la demande de la préfecture des Vosges, un arrêté du maire de Frémifontaine (Vosges) interdisant l'utilisation d'insecticides à base de Fipronil (Régent) ou d'imidaclopride (Gaucho), soupçonnés de tuer les abeilles."L'objectif de départ était d'alerter sur l'utilisation de ces ...

Environnement 01/03/2004

Bientôt la fin des décharges illégales?

Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du développement, a confirmé, le 23 février, son intention de fermer d'ici fin 2004 toutes les décharges non autorisées. Dans une circulaire, elle demande aux préfets de lui transmettre la liste de ces installations illégales pour le 15 avril. 800 décharges reçoivent régulièrement des ...

Environnement 19/02/2004

Haut-Rhin : Polémique autour des rejets de dioxines

En démissionnant de son poste de vice-président du syndicat mixte, Daniel Dietmann a voulu réagir contre les rejets hors normes de dioxine de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Mulhouse-Sausheim (Haut-Rhin). Des problèmes d'exploitation de l'usine (dysfonctionnement du dispositif d'absorption des dioxines pendant plusieurs ...

Environnement 17/02/2004

Critique de l’inaction de Marseille face à la plus grande décharge d’Europe

Le commissaire du gouvernement du tribunal administratif de Marseille a critiqué l'inaction de la ville et de sa communauté urbaine qui, malgré des demandes préfectorales depuis 1999, n'ont pas pris de disposition pour supprimer la plus grande décharge sauvage d'Europe.La juridiction était saisie de trois requêtes demandant l'annulation de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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