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Equipements sportifs - Page 637

Environnement 06/04/2004

Eolien : une campagne de sensibilisation pour lutter contre les idées reçues

Les pouvoirs publics ont lancé une campagne d'opinion pour tenter de faire décoller l'énergie éolienne en France et lutter contre "les idées reçues qui reflètent très souvent une mauvaise information" a expliqué Michèle Pappalardo, présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).La France est une des ...

Environnement 05/04/2004

Ségolène Royal contre les OGM

La nouvelle présidente du conseil régional de Poitou-Charentes, Ségolène Royal, s'est engagée contre les OGM. « La première mesure va porter sur l'arrêt des OGM en plein champs. Les maires concernés vont être sollicités pour reprendre des arrêtés d'interdiction et je me porterai garante auprès d'eux, en cas de contentieux, au nom du ...

Environnement 02/04/2004

Pollution : bientôt un FIPOL II

Le ministre des Affaires étrangères a présenté, le 2 avril un projet de loi autorisant l'approbation du protocole à la convention du 27 novembre 1992 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures(FIPOL).Ce protocole, adopté à Londres le 16 mai 2003, a pour objet ...

Environnement 02/04/2004

Erika : l’instruction est bouclée

Quatre ans après le naufrage du pétrolier Erika, le 12 décembre 1999, au large des côtes bretonnes, la juge chargée de rechercher les responsables de cette catastrophe environnementale a mis un point final à son enquête, qui a débouché sur 19 mises en examen. Cette clôture d'instruction a été notifiée le 31 mars à l'ensemble des ...

Environnement 02/04/2004

Erika : l’instruction est bouclée

Quatre ans après le naufrage du pétrolier Erika, le 12 décembre 1999, au large des côtes bretonnes, la juge chargée de rechercher les responsables de cette catastrophe environnementale a mis un point final à son enquête, qui a débouché sur 19 mises en examen. Cette clôture d'instruction a été notifiée le 31 mars à l'ensemble des ...

Justice, jurisprudence 31/03/2004

Grenoble : le tribunal administratif annule le permis de construire du stade

Le tribunal administratif de Grenoble a annulé le permis de construire du stade de Grenoble, donnant une suite favorable à un recours des écologistes.Dans ses attendus, le tribunal indique notamment qu'il "est constant que le projet n'a fait l'objet d'aucune déclaration de projet postérieurement à l'enquête publique", alors que le code de ...

Environnement 31/03/2004

Un centre de recyclage automobile en Ille et Vilaine

La communauté de communes du Pays de Saint Méen le Grand (Ille et Vilaine, 9 communes, 9.000 habitants) se prépare à accueillir un vaste centre de recyclage automobile pour les véhicules hors d'usage, qui pourrait permettre la création de quelque 500 emplois dans trois ans. Cet établissement permettrait d'appliquer la directive européenne ...

Marchés publics 31/03/2004

Auxerre : la Lyonnaise des eaux perd le marché

Le conseil municipal d'Auxerre a décidé de confier la collecte et le traitement des eaux usées à la société Bertrand, une entreprise implantée dans le département, alors que le contrat avec la Lyonnaise des Eaux, arrivait à échéance. Cette dernière était délégataire de ce service public depuis trente ans. Le changement de ...

Environnement 26/03/2004

Déchets – « Adope » ou les recycleurs associés

Plusieurs structures chapeautant la collecte et la valorisation de déchets se fédèrent au sein de l'Association des organismes privés de l'environnement (Adope). L'entité regroupe à ce jour Adivalor (en charge des produits phytosanitaires usagés), Alliapur (pneus), Conibi (bureautique et informatique) et Adelphe (emballages ménagers), que ...

Environnement 26/03/2004

Déchets – « Adope » ou les recycleurs associés

Plusieurs structures chapeautant la collecte et la valorisation de déchets se fédèrent au sein de l'Association des organismes privés de l'environnement (Adope). L'entité regroupe à ce jour Adivalor (en charge des produits phytosanitaires usagés), Alliapur (pneus), Conibi (bureautique et informatique) et Adelphe (emballages ménagers), que ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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