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Equipements sportifs - Page 625

Environnement 22/03/2005

Isère: le conseil général veut éviter des inondations à Grenoble

Le président du conseil général de l'Isère, André Vallini (PS), a lancé une concertation sur l'aménagement de la rivière Isère visant à éviter les effets d'une crue "bicentennale" qui inonderait Grenoble et toucherait 10.000 logements et 6.000 entreprises.Le but est d'installer sur 50 km le long de l'Isère, au nord de Grenoble, un ...

Environnement 21/03/2005

Le ministère de l’Ecologie lance une consultation nationale sur l’eau

A la veille de la Journée mondiale de l'eau, le ministre de l'Ecologie Serge Lepeltier a lancé une consultation nationale en vue de restaurer le "bon état écologique des eaux".Une directive européenne de 2000 fixe l'objectif d'un bon état écologique des eaux en 2015, et demande aux Etats membres de consulter leurs populations.Le ministre a ...

Environnement 17/03/2005

Développement durable : les projets des communautés urbaines

L'Association des communautés urbaines de France dresse, un état des lieux des réalisations des CU dans le domaine du développement durable. Ce document, composé de "fiches d'expériences", également consultables sur le site web www.communautes-urbaines.com, et d'une brochure de synthèse qui présente sous un angle thématique les 60 ...

Environnement 11/03/2005

Développement durable : priorité à l’effet de serre

La division par quatre des rejets de gaz à effet de serre d'ici à 2050 sera le thème de réflexion prioritaire du nouveau Conseil national du développement durable. Créé en janvier 2003 auprès du Premier ministre, le conseil présidé par la journaliste Anne-Marie Ducroux a été renouvelé en février et officiellement installé le 7 mars ...

Environnement 08/03/2005

Erika: les régions atlantique veulent une meilleure coordination des moyens

Les quatre régions de la façade atlantique ont plaidé à Nantes, cinq ans après la marée noire provoquée par l'Erika, pour une meilleure coordination des moyens de lutte anti-pollution, une anticipation des risques et la reconnaissance du coût écologique.Les régions ont aussi fait un point sur l'état de la procédure judiciaire avec un ...

Environnement 03/03/2005

Déchets municipaux : un coup de gestion doublé en dix ans

Le coût de la gestion des déchets municipaux a "globalement doublé" dans la dernière décennie mais devrait augmenter moins fortement dans les années à venir, estime une étude de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), rendue publique le 2 mars. L'Ademe a donné cette indication à l'occasion de la signature ...

Marchés publics 03/03/2005

Orléans se dote d’une charte des achats durables

Première action concrète de « l'Agenda 21 » mis en place il y a quelques mois, la charte des achats publics qu'Orléans vient d'adopter va désormais s'imposer à tous les marchés publics de la ville. Validée par les services juridiques de la préfecture, la charte édicte un certain nombre de critères environnementaux et sociaux pour le ...

Marchés publics 25/02/2005

Marchés publics : pas de répit pour l’article 30

Le Conseil d'Etat soumet à la concurrence les services et les contrats d'empruntFinie l'entorse aux règles de la commande publique pour les services de l'article 30 -1 du code des marchés publics. C'est ce que l'on peut déduire de l'annulation de cette disposition par le Conseil d'Etat Conseil d'Etat, section du contentieux, 7éme et 2éme ...

Marchés publics 24/02/2005

Marchés publics: le directeur juridique de Bercy veut rassurer

Jérôme Grand d'Esnon, directeur des affaires juridiques du ministère des Finances, a déclaré au site achatpublic.com que l'annulation par le conseil d'Etat de deux articles du Code des marchés publics était sans conséquences en raison des recommandations précédentes.Le conseil d'Etat a annoncé mercredi avoir décidé d'annuler deux ...

Environnement 21/02/2005

Plan climat : les crédits de l’ADEME partiellement gelés

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), chargée de la mise en oeuvre du Plan Climat de lutte contre le réchauffement climatique, va voir 20% de ses crédits d'investissements 2005 gelés par Bercy.L'Ademe a peu de ressources propres. Son budget est alimenté par ses trois ministères de tutelle, Ecologie (70 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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