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Equipements sportifs - Page 621
Recherches OGM : le gouvernement satisfait les multinationales selon FNE
Le gouvernement a "décidé de satisfaire les intérêts commerciaux" des multinationales au mépris du principe de précaution en autorisant 17 nouveaux programmes de recherche sur les OGM, estime la fédération France Nature Environnement (FNE) le 22 mai dans un communiqué. Le ministère de l'Agriculture a donné son feu vert vendredi à ces ...
86 ports français pourront hisser Le Pavillon bleu pour 2006.
86 ports français se sont vus reconnaître le droit d'arborer le Pavillon bleu, selon le palmarès publié le 19 mai par l'Association FEE (Fondation pour l'éducation à l'environnement). Ce dernier est attribué sur la base de quatre séries de critères : sensibilisation et éducation du public, gestion générale du site, gestion du milieu ...
Appel à projets « Fais-nous rêver »
L'agence pour l'éducation par le sport lance un appel à projets « Fais-nous rêver » pour les collectivités, visant à valoriser la politique d'éducation par le sport. Il est ouvert à toute collectivité locale, communauté de communes ou d'agglomération mettant en place une politique innovante dans le secteur de l'éducation ou de la ...
La Commission souhaite renforcer les droits de recours des soumissionnaires non retenus
La Commission européenne a présenté le 11 mai une proposition visant à améliorer les voies de recours nationales dont disposent les entreprises lorsqu'elles jugent déloyale l'attribution d'un marché public. La directive proposée imposerait aux autorités publiques l'obligation d'observer un délai suspensif de plusieurs jours avant de ...
Projet de loi sur l’eau : les députés renforcent protection des rivières et des poissons migrateurs
Les députés ont adopté, dans la nuit du 11 au 12 mai, au premier jour de l'examen du projet de loi sur l'eau, des mesures visant à favoriser la migration piscicole et à renforcer la protection des rivières françaises, dont 75% sont, selon un rapport officiel, polluées. L'Assemblée nationale a entériné ainsi les premiers articles du ...
Rhône-Alpes. Le futur stade de football de Grenoble à nouveau sans permis de construire
Le tribunal administratif de Grenoble a pris le 10 mai une ordonnance qui prive à nouveau le futur stade de football de la ville de Grenoble de permis de construire. Par cette décision, le tribunal a ordonné la suspension d'un arrêté du maire de Grenoble d'avril 2006, prolongeant d'un an la validité du permis de construire, qui avait été ...
Un contrôle insuffisant des installations classées
Dans le cadre de sa politique d'audits des politiques publiques, le Gouvernement vient de rendre public les résultats d'un audit sur le contrôle des installations classées soumis à déclaration. Ce document contient un diagnostic sévère :- les moyens de l'inspection des installations classées ne permettent actuellement pas de réaliser un ...
Aquitaine. Le conseil général des Landes lance l’opération « Ménages référents »
Dans le cadre du développement du Plan Départemental de Prévention des Déchets lancé en octobre 2005, le conseil général des Landes a lancé, le 9 mai, l'opération "Ménages référents" afin de témoigner des bonnes pratiques, respectueuses de l'environnement. Durant quatre mois, la collectivité suivra les foyers référents dans leurs ...
Critères d’attributions
Il est obligatoire de fournir des indications sur le critère prépondérant d'attribution du marché.Aux termes du II de l'article 53 du code des marchés publics : Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur divers critères variables selon l'objet du ...
Le projet de vélodrome de Saint-Quentin-en-Yvelines prend corps
Le projet du vélodrome couvert de Saint-Quentin-en-Yvelines, qui serait la première installation permanente du genre en Ile-de-France, prend corps pour être en place à l'horizon 2011.Une réunion s'est tenue vendredi 5 mai en présence du ministre des Sports Jean-François Lamour et de son état-major, de la Fédération française de cyclisme ...
