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Equipements sportifs - Page 607

Environnement 19/09/2006

Alpes-Maritimes. Plus de sacs plastiques distribués dès le 6 novembre

Les principales enseignes de la grande distribution des Alpes-Maritimes se sont engagées le 18 septembre à cesser de distribuer des sacs plastiques à leurs clients au plus tard le 6 novembre, a indiqué le conseil général des Alpes-Maritimes. Seize des principales enseignes de la grande distribution présentes dans le département ont signé ...

Environnement 18/09/2006

la Commission publie le premier inventaire des émissions polluantes d’origine non industrielle

La commission européenne a publié en ligne le 18 septembre le premier inventaire européen consolidé des substances polluantes émanant de petites sources diffuses telles que les voitures, les avions, les bateaux, les chaudières domestiques et les petites exploitations agricoles. Cet inventaire rassemble pour la première fois des informations ...

Environnement 15/09/2006

La France transmet à Bruxelles ses droits d’émission de CO2 pour la période 2008-2012

Le 15 septembre, la France a transmis à la Commission européenne ses autorisations de droits d'émissions de CO2 au secteur industriel et énergétique pour la période 2008-2012, a indiqué le ministère de l'écologie. Ce nouveau Plan national d'allocations de quotas (Pnaq 2), que les Etats européens devaient initialement transmettre à ...

Environnement 14/09/2006

Languedoc-Roussillon. La région lance ses premières journées du patrimoine naturel

A l'occasion des journées européennes du patrimoine culturel, ces 16 et 17 septembre, le conseil régional organise ses 1ères journées du patrimoine naturel. L'opportunité pour le conseil régional, aussi, de présenter sa politique et son plan d'intervention pour la protection de la biodiversité.Voté en février 2006, ce plan mobilise 11,6 ...

Environnement 12/09/2006

Le texte sur l’eau adopté en deuxième lecture au Sénat

Le Sénat a adopté en deuxième lecture, dans la nuit du 11 au 12 septembre, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques, qui vise "un bon état écologique des eaux" en 2015, conformément à une directive européenne. Tous les intervenants ont plaidé pour son adoption définitive avant la fin de l'année, afin d'éviter à la France ...

Environnement 12/09/2006

Aquitaine- La région crée un site internet de débat sur l’avenir de l’eau

Les aquitains peuvent apporter leur contribution au débat sur la gestion de l'eau dans leur région, grâce à la mise en place, par la région, d'un site internet dédié. Plus d'une centaine d'internautes ont déjà pris la parole sur le sujet. Les propositions sont essentiellement centrées sur la qualité de l'eau et sur sa gestion en ...

Environnement 11/09/2006

Ile-de-France. La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l’air –

La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l'atmosphère (PPA) pour l'Ile-de-France, jugeant "inconsistant" celui en vigueur, a indiqué le 11 septembre l'adjoint de Bertrand Delanoë à l'Environnement, Yves Contassot (Verts). Après deux ans de préparation, le PPA d'Ile-de-France a été arrêté le 7 juillet par les préfets de ...

Marchés publics 08/09/2006

Le site du carrefour des collectivités locales

Le nouveau code des marchés publics (applicable aux collectivités territoriales)

Environnement 08/09/2006

Les collectivités pourront percevoir une taxe pour la collecte des eaux pluviales.

Le Sénat a adopté le 8 septembre un amendement au projet de loi sur l'eau, visant à permettre aux collectivités disposant d'installations de collecte des eaux pluviales d'instituer une taxe payée par les propriétaires qui s'y raccordent. Assise sur la superficie des terrains et immeubles raccordés au réseau d'évacuation des eaux ...

Energie 07/09/2006

Champagne-Ardenne. Reims économise l’eau en recyclant la vidange des piscines pour la voirie

La ville de Reims a recyclé cet été l'eau de la vidange des piscines pour laver la voirie, afin de tenter d'économiser des milliers de m3. Jusqu'à présent, les 11.000 m3 d'eau issus de la double vidange annuelle des six piscines partaient aux égouts. Déjà tentée à Poitiers, l'expérience a permis de laver pendant plusieurs jours les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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