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Equipements sportifs - Page 596
Dans la lettre du Minefi- Dématérialisation
L'arrêté du 12 mars 2007 vient d'être publié au Journal officiel du 18 avril 2007. Cet arrêté a notamment pour objet de préparer l'échéance de 2010 prévue par le plan d'action 2010 de la Commission européenne et par le code des marchés publics.Pour préparer cette échéance, une expérimentation de dématérialisation des procédures ...
Dans la lettre du Minefi- Questions réponses sur le code des marchés publics
Le troisième et dernier jeu de questions/réponses sur le code des marchés publics organisé par la direction des affaires juridiques, qui aborde de nouveaux thèmes tels que les accords-cadres, les marchés à bons de commande et le recensement économique des marchés.
Rhône-Alpes. Le Grand Lyon lance la collecte des déchets électriques et électroniques (DEEE) dans 17 sites
Le nouveau dispositif de collecte et de traitement DEEE du Grand Lyon est assuré par ERP (European Recycling Platform), l'un des trois éco-organismes (avec Ecologic et Eco-Systèmes) agréés pour les DEEE hors lampes.Conformément à la réglementation européenne, la collectivité a mis en place cette collecte sélective dans ses 17 ...
Ile-de-France. Nouveau recours en justice de Clear Channel contre l’attribution à JCDecaux du marché des vélos en libre-service à Paris
Le groupe américain d'affichage et de mobilier urbain Clear Channel a saisi une nouvelle fois le tribunal administratif de Paris pour contester l'attribution à JCDecaux du marché d'affichage et de vélos en libre-service de la capitale, a-t-il annoncé le 13 avril. Dénonçant "une procédure de passation d'un marché public entachée de ...
Dans la lettre du Minefi – Fiches techniques
Rédigées par la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie, cinq nouvelles fiches techniques détaillent plusieurs notions présentes dans le nouveau Code des marchés publics : les acomptes, les avances, l'exemplaire unique ou certificat de cessibilité, le prix du marché et le dépassement de ...
Sécheresse : la situation s’améliore mais gare à un printemps chaud
La situation s'est améliorée sur le front de la sécheresse en France grâce aux pluies tombées en mars, mais le gouvernement appelle à la vigilance, craignant un printemps chaud. Le ministère de l'Ecologie qui craignait fin février une nouvelle sécheresse importante pour l'été 2007 comme en 2005, envisage désormais l'avenir avec un peu ...
Outre-mer. Fausse alerte au volcan pour un village du sud de l’île de la Réunion
Les habitants du village réunionnais du Tremblet ont été autorisés le 6 avril à regagner leur domicile moins de deux heures après leur évacuation, la coulée de lave censée les menacer n'étant qu'une fausse alerte, a-t-on appris auprès des autorités. "La population est autorisée à regagner son domicile", a déclaré le sous-préfet de ...
L’AMF se dotera d’une charte de l’environnement
L'Association des maires de France (AMF) se dotera d'une charte de l'environnement, a annoncé Jacques Pélissard, sont président, a l'occasion d'un déplacement à Chalon-sur-Saône le 4 avril. La charte, «élément fédérateur permettant de mutualiser les expériences», selon les termes de Jacques Pélissard, sera présentée lors du ...
Outre-mer. Préparation d’évacuation d’un village réunionnais en cas d’éruption volcanique
Les habitants du village du Tremblet (Saint-Philippe) ont été informés le 5 avril par les autorités de l'île de se "tenir prêts à évacuer" leur domicile en cas de menace de l'éruption du volcan, une hypothèse qui n'est toutefois pas privilégiée pour l'instant par l'Observatoire volcanologique de la Réunion. "Les pouvoirs publics ont ...
Aquitaine. Un budget 2007 dans la continuité pour Périgueux
Le budget primitif de Périgueux adopté le 30 mars en conseil municipal s'élève à 62 millions d'euros (soit +15% par rapport à 2006), dont 16 millions consacrés à l'investissement. L'opposition a voté contre.La commune aura recours à l'emprunt (soit 1090 euros/hab.). Le poids des frais financiers représente 2,3% des dépenses réelles de ...
