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Equipements sportifs - Page 42
Budget participatif « sport » : des projets portés par les associations, choisis par les citoyens
Le conseil départemental de la Charente lance la quatrième édition de son budget participatif, sous le thème du sport. Objectif affiché : doter le territoire d'équipements ou d'aménagements sportifs accessibles à tous et portés par le monde associatif.
Le plan « 5 000 terrains de sport » peut-il financer des rénovations d’équipements sportifs ?
Réponse du ministère des Sports, des jeux Olympiques et Paralympiques : Le plan 2022-2023 « 5000 terrains de sport » doté de 200 M€, qui a privilégié le soutien à la création d'équipements de proximité, a été plébiscité par les collectivités territoriales et notamment les petites communes.Il visait principalement à l'émergence ...
Rénovation énergétique : un « mur d’investissements » à franchir
Dans une tribune, Danielle Mametz, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, revient sur les besoins financiers colossaux des collectivités pour atteindre les objectifs du décret "éco-énergie tertiaire", alors que des coupes budgétaires drastiques sont annoncées et que l'ingénierie fait ...
Qui sont les volontaires labellisés Terre de jeux ?
En 2022, une centaine de Terres de jeux ont été retenues par le comité d’organisation des jeux olympiques (Cojo) pour présélectionner des volontaires, ensuite recrutés en priorité pour participer à Paris 2024 parmi les 45 000 prévus. Pour chaque collectivité, comme à Vichy Communauté ou dans la Loire, c’est l’occasion de ...
« Avant les JOP, il faut aller plus loin dans la mobilisation des petites communes »
A un peu plus de 100 jours des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024, Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, et par ailleurs ancienne joueuse de tennis de haut niveau, souhaite mobiliser davantage les petites communes, autour de cet évènement. A travers notamment le ...
« L’État compense moins nos investissements dans le bâti que d’autres départements »
Vidéo Tik-Tok, manifestation et expositions photos devant le siège de la Région Île-de-France… Dans le cadre de la mobilisation de Seine-Saint-Denis en faveur d’un « plan d’urgence pour l’éducation », de nombreuses revendications portent sur le bâti scolaire. Emmanuel Constant, vice-président en charge des collèges au sein du ...
Une commune demande à être indemnisée de la suppression de la taxe sur les spectacles
Dans cette affaire, une commune demande au tribunal administratif de condamner l'Etat à lui verser, en réparation des préjudices résultant de la suppression de la taxe sur les spectacles par la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014, la somme totale de 21 120 000 euros au titre des préjudices échus en 2019 et une rente annuelle de 5 280 000 ...
Un appel à projets pour redynamiser la pratique du tennis
Afin de moderniser les installations permettant la pratique tennistique, la ville de Dijon opte pour un appel à projets. Le Tennis club dijonnais (TCD), candidat retenu, va construire et gérer une halle avec huit courts couverts. La ville apporte une subvention d’investissement de quatre millions d'euros.
Concevoir et appliquer les pénalités contractuelles, mode d’emploi
La bonne définition du mécanisme de pénalités contractuelles, au stade de l’élaboration du contrat, est une condition sine qua non de l’application efficace de cette sanction contractuelle. La personne publique pourra décider de ne pas appliquer les pénalités lorsqu’elle se trouve dans un cas d’exonération, soit prévu au ...
Cet article fait partie du dossier :
Le droit de la commande publique au jour le jour
Un coup de pouce pour la rénovation des écoles de petites communes
Un appel à manifestation d’intérêt (AMI) de la Banque des Territoires et la FedEpl a vocation à débloquer les dossiers complexes de la rénovation énergétique des écoles pour les petites communes.
