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Equipements sportifs - Page 417

01/07/2013

Les bassins nordiques séduisent le public

«On va chauffer toute la ville dans une débauche d’énergie, on va avoir froid dehors… ». Ouverts toute l’année, accessibles depuis les parties chaudes de vestiaires par un sas aquatique ou aérien, ces bassins extérieurs peuvent sembler anachroniques à l’heure où ...

01/07/2013

Une ouverture sur le « mieux-disant social »

Revenant sur une jurisprudence jusqu’alors en rupture avec le droit de l’Union européenne, comme avec la volonté du législateur, le Conseil d’Etat vient d’assouplir son appréciation du lien entre le critère d’insertion professionnelle des publics en difficulté et l’objet du marché.

2 [Opinion] Grand Paris 01/07/2013

Pour le Grand Pari(s) des territoires

Les défis qui se posent à toutes les métropoles mondiales sont de plusieurs natures et appellent une vision partagée de ce que doit être la ville de demain : solidaire, attractive, inventive, généreuse et ouverte sur le monde. S’agissant de la métropole francilienne, celle-ci présente un très fort potentiel mais est confrontée à des ...

Pouvoirs de police 28/06/2013

Que peut faire le maire concernant l’usage de la cigarette électronique dans un bâtiment public ou un local professionnel ?

La situation devrait être prochainement précisée juridiquement, mais le maire peut agir en tant que responsable d’établissement recevant du public et employeur.

Risques 28/06/2013

Intempéries dans le sud-ouest : les plans communaux de sauvegarde ont pu limiter l’impact sur les personnes

Plus d'une semaine après les intempéries qui ont frappé les Hautes-Pyrénées et la Haute-Garonne, l'heure est encore aux interventions d'urgence. Les plans communaux de sauvegarde (PCS) ont pu montrer leur efficacité en termes d'organisation des secours. Mais l'ampleur des crues n'a pas pu éviter les dégâts matériels et invite à ...

B_hamon
Copyright : J. Ber
1 Economie sociale et solidaire 26/06/2013

Exclusif : décryptage du projet de loi ESS

Le projet de loi portant reconnaissance et développement de l’économie sociale et solidaire doit être présenté en Conseil des ministres le 24 juillet. Il sera débattu en octobre au Sénat. La Gazette a pu se procurer une version du texte avant son passage devant le Conseil d’Etat.

Poubelle_une_juridique
Copyright : Phovoir
[BILLET] Environnement 26/06/2013

Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement : vers un nouveau Grenelle ?

Deuxième étape dans le processus de modernisation du droit de l’environnement lancé en septembre 2012 par la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho, lors de la Conférence environnementale, la tenue de ses Etats généraux s'est déroulée le 25 juin 2013, soit 10 ans tout juste après l’examen en Conseil des ministres de la Charte de ...

Environnement 25/06/2013

Gaz de schiste: rejet d’une demande de permis entre Corrèze et Dordogne

La ministre de l'Ecologie et de l'Energie Delphine Batho a indiqué mardi 25 juin 2013 avoir rejeté une demande de permis d'exploration de gaz de schiste par la société Hexagon Gaz pour une zone à cheval entre la Corrèze, la Dordogne et le Lot, un rejet salué comme une "victoire" par des élus EELV du Sud-Ouest.

énergie nucléaire 25/06/2013

Un nouveau terrain de jeu pour les CLI : le « facteur humain »

L’organisation du travail dans une centrale, la place accordée au salarié, le recours à la sous-traitance, la récente loi visant à protéger les « lanceurs d’alerte » : tels ont été les sujets discutés lors d’un séminaire sur la sûreté nucléaire qui s’est tenu les 18 et 19 juin 2013, à Paris, à l’initiative de ...

Energie 24/06/2013

Géothermie: Delphine Batho accorde quatre permis de prospection en Alsace

La ministre de l'Ecologie et de l'Energie Delphine Batho a signé lundi 24 juin 2013 quatre nouveaux permis de recherche dans le Bas-Rhin, en Alsace, pour des sites de géothermie à haute température, une énergie que le gouvernement souhaite développer, a-t-elle annoncé.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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