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Equipements sportifs - Page 400
Marchés publics et autres critères – Introduction
Les marchés publics contiennent désormais de nombreux nouveaux critères qu'ils soient d'ordre social, environnemental ou même géographique. Toutefois, la question de leur légalité tant au point national qu'au point de vue européen demeure. Il est donc important de rappeler les règles applicables en la matière et la jurisprudence s'y ...
Suppression de l’ADS et de l’Atesat : les collectivités « refuge » des agents de l’Etat ?
Le Réseau national des médecins de prévention des ministères de l’Ecologie et de l’Egalité des territoires a publié une lettre ouverte dans laquelle il alerte sur l’impact pour la santé des agents du désengagement de l’Etat de l’ADS et de l’Atesat. Les médecins préconisent le détachement de ces agents de l'Etat au service ...
Collectivité, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 9 décembre
Attention, vos élus de Paris et de la petite couronne seront peut-être un peu nerveux cette semaine. Après des mois de discussions et de contestations, le texte du projet de loi MAPAM revient en seconde lecture à l'Assemblée nationale. Les débats s'annoncent chauds et les négociations de couloirs intenses. A noter également cette semaine ...
RT 2012 : les labels sont encore plus exigeants
La Réglementation thermique en vigueur (RT 2012) doit être complétée très prochainement par des labels en améliorant les performances. Les gains attendus devraient préparer l’évolution vers le bâtiment à énergie positive.
Gestion des milieux aquatiques: la compétence dont le bloc local ne veut pas
Unique disposition environnementale du projet de loi sur la décentralisation, la création de la compétence de « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » fait beaucoup de mécontents : communes et intercommunalités n’étaient pas candidates à la nouvelle mission que leur confie l’Etat, mais qu’auraient volontiers ...
Un outil partagé pour la rénovation énergétique des bâtiments
La région Paca, partenaire du projet européen MED MARIE, s'apprête à mettre en ligne un outil web gratuit destiné à faciliter la rénovation énergétique de l’habitat.
Europe : réussir la transition vers les modes de transports doux (rapport)
L’Agence européenne pour l’environnement (AEE) a publié le 3 décembre 2013 son rapport annuel, qui présente l’impact des transports urbains sur l’environnement. Il montre que le transport routier demeure l’une des principales sources de pollution de l'air en ville.
La montagne, en quête d’une nouvelle gouvernance
En octobre 2013, l’IRTSEA a organisé à Grenoble un colloque sur l’aménagement de la montagne. L’occasion de parler du risque avalanche et du devenir des stations de moyenne montagne. Car, face au réchauffement climatique et aux changements économiques se pose la question d’une nouvelle gouvernance des territoires.
Les transports du quotidien boostés par une enveloppe de 510 millions d’euros
Frédéric Cuvillier, ministre des transports, a signé le 4 décembre dernier la convention de financement du renouvellement du matériel roulant des trains d’équilibre du territoire, avec Philippe Duron, président de l’Agence de Financement des Infrastructures de transports, et Guillaume Pépy, président de la SNCF. L’Etat s’engage à ...
Travaux publics : les acteurs vendéens publics et privés s’engagent
Les six principaux acteurs vendéens des travaux publics ont signé le 29 novembre 2013 une convention d’engagement en matière de développement durable qui fixe quatre axes de progression : recycler, préserver, réduire, améliorer.


