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Equipements sportifs - Page 390
Efficacité énergétique : les mesures pertinentes (étude comparative)
Enerdata a effectué pour le compte de l'Ademe un travail de « benchmarking » des mesures d’efficacité énergétique mises en œuvre dans une trentaine de pays étrangers – avec une prédominance de l’Allemagne, des Pays-Bas, de la Suisse et du Royaume-Uni - pour en tirer des leçons applicables à la France.
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 février
Cette semaine, le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine va être définitivement voté. Ce n'est pas encore le cas pour celui sur l'artisanat, le commerce et les TPE, celui relatif à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers ou celui sur la reconnaissance du vote blanc, toujours en ...
Chantiers : limiter les nuisances sonores
Les chantiers sont des activités qui génèrent des nuisances sonores et vibratoires. De la collectivité au maître d’oeuvre et aux entreprises, chaque acteur a un rôle spécifique à jouer pour les réduire.
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirTransition écologique : le feu couve entre collectivités sur les compétences… et les ressources
Une fiscalité communale transférée à des collectivités peu ou prou à la maille départementale, et c’est l’étincelle : les nouvelles modalités de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) provoquent un débat enflammé sur le rôle de chacun dans la transition énergétique.
La deuxième vague de labellisation des EcoQuartiers est lancée
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a annoncé le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers. Les collectivités ont jusqu'au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l'environnement, de ...
Accessibilité des ERP : un guide du Défenseur des droits priorise «l’accès aux prestations»
Le Défenseur des droits Dominique Baudis et son adjointe, Maryvonne Lyazid, chargée de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité, ont présenté le 6 février le "Guide pour l’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) des collectivités". Accessibilité et accès aux prestations y sont ...
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Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire
La transition écologique, occasion d’une grande réforme territoriale… encore en chantier
« Quel rôle pour les élus ? Quels défis pour les territoires ? » Tel était le thème, mardi 4 février 2014 à Paris, de la troisième session des Mardis de l’avenir. Ministres, parlementaires, élus locaux ou encore représentants d’associations ont commenté le « millefeuille administratif » français et réclamé une évolution de ...
Décentralisation : le texte sera présenté aux présidents de région le 18 février 2014
Le Premier ministre recevra, le 18 février 2014, une délégation de l’Association des régions de France (ARF) pour lui soumettre les principales mesures du projet de loi « de mobilisation des régions pour la croissance et l’emploi, et de promotion de l’égalité des territoires ». Ce texte, qui doit être présenté en Conseil des ...
La plus ancienne police de France souhaite conserver sa spécificité rurale
Les gardes champêtres, membres de la plus ancienne police de France, sont à l'aube d'une restructuration de leur métier qui pourrait être fusionné avec celui de policier municipal. Comment conserver la spécificité rurale de la fonction tout en permettant son évolution ? Comment préserver leur identité ?
Accessibilité des piscines (guide)
Les piscines, ERP de type X (établissements sportifs couverts) et PA (établissements de plein air), sont concernées par l’obligation d’accessibilité introduite par la loi n°2005-102 du 11 février 2005 dite loi « Handicap ».Le pôle Ressources National Sport et Handicaps (PRNSH) du ministère des Sports a installé en 2009 un groupe de ...
