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Equipements sportifs - Page 386
Les réserves naturelles (2) : les contraventions des 2e et 3e classes soumises à la procédure de l’amende forfaitaire
Cette fiche expose les contraventions que le garde champêtre peut verbaliser par la procédure de l’amende forfaitaire.
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?
L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 mars
Campagne électorale oblige, cette semaine est surtout celle des journalistes : ne figurent à l'agenda politique que des conférences de presse. Citons tout de même une table ronde sur la lutte contre l'inflation normative, organisée... par la rédaction de la Gazette des communes. La semaine des journalistes, on vous dit...
L’Albigeois propose les « Nuits de la thermographie » à ses habitants
Le Pays de l’Albigeois et des Bastides (Tarn) encourage les particuliers à réaliser des travaux d’économie d’énergie en leur proposant d’identifier les « fuites » par thermographie, puis de les accompagner dans la recherche de solutions techniques et d’aides financières.
Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents
Les préfets ont jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.
Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents
Les préfets avaient jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.
Cet article fait partie du dossier :
Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
Eco-cités : 8,4 millions € pour des projets de rénovation thermique
Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a annoncé mardi 4 mars avoir engagé 275 millions d’euros du programme d’investissements d’avenir (PIA). En plus de financer la mise en place du très haut débit dans certaines zones et de financer des projets innovants, 400.000 euros seront alloués à chacune des 21 villes du programme « Eco-cité ...
Le nombre et le montant des marchés publics des collectivités locales chutent
L’Observatoire économique des achats publics vient de publier le rapport 2012 sur les achats publics. Dans un contexte de crise budgétaire, l’observatoire confirme « une baisse désormais sans ambiguïté de l'achat public », mais également un arrêt des partenariats publics privés (PPP) par l’Etat.


