Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Equipements sportifs - Page 386

Comportement professionnel 11/03/2014

Les réserves naturelles (2) : les contraventions des 2e et 3e classes soumises à la procédure de l’amende forfaitaire

Cette fiche expose les contraventions que le garde champêtre peut verbaliser par la procédure de l’amende forfaitaire.

sols-pollués
Copyright : Riccardo Arata - Fotolia.com
[Club Technique] 10/03/2014

Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels

La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.

Wasseruhr
Copyright : saschi79 - Fotolia
Décryptage 10/03/2014

Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?

L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.

sols-pollués
Copyright : Riccardo Arata - Fotolia.com
Sites & sols pollués 10/03/2014

Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels

La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.

Agenda 10/03/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 mars

Campagne électorale oblige, cette semaine est surtout celle des journalistes : ne figurent à l'agenda politique que des conférences de presse. Citons tout de même une table ronde sur la lutte contre l'inflation normative, organisée... par la rédaction de la Gazette des communes. La semaine des journalistes, on vous dit...

MONTREDON_IR_755
Copyright : Julien Frat - Pays de l’Albigeois et des Bastides
Rénovation énergétique 07/03/2014

L’Albigeois propose les « Nuits de la thermographie » à ses habitants

Le Pays de l’Albigeois et des Bastides (Tarn) encourage les particuliers à réaliser des travaux d’économie d’énergie en leur proposant d’identifier les « fuites » par thermographie, puis de les accompagner dans la recherche de solutions techniques et d’aides financières.

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets ont jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
1 Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets avaient jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
investissements avenir
Copyright : D.R.
Aménagement urbain 06/03/2014

Eco-cités : 8,4 millions € pour des projets de rénovation thermique

Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a annoncé mardi 4 mars avoir engagé 275 millions d’euros du programme d’investissements d’avenir (PIA). En plus de financer la mise en place du très haut débit dans certaines zones et de financer des projets innovants, 400.000 euros seront alloués à chacune des 21 villes du programme « Eco-cité ...

2 Commande publique 05/03/2014

Le nombre et le montant des marchés publics des collectivités locales chutent

L’Observatoire économique des achats publics vient de publier le rapport 2012 sur les achats publics. Dans un contexte de crise budgétaire, l’observatoire confirme « une baisse désormais sans ambiguïté de l'achat public », mais également un arrêt des partenariats publics privés (PPP) par l’Etat.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement