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Equipements sportifs - Page 379

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
1 Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets avaient jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
investissements avenir
Copyright : D.R.
Aménagement urbain 06/03/2014

Eco-cités : 8,4 millions € pour des projets de rénovation thermique

Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a annoncé mardi 4 mars avoir engagé 275 millions d’euros du programme d’investissements d’avenir (PIA). En plus de financer la mise en place du très haut débit dans certaines zones et de financer des projets innovants, 400.000 euros seront alloués à chacune des 21 villes du programme « Eco-cité ...

2 Commande publique 05/03/2014

Le nombre et le montant des marchés publics des collectivités locales chutent

L’Observatoire économique des achats publics vient de publier le rapport 2012 sur les achats publics. Dans un contexte de crise budgétaire, l’observatoire confirme « une baisse désormais sans ambiguïté de l'achat public », mais également un arrêt des partenariats publics privés (PPP) par l’Etat.

Jeunesse 05/03/2014

La « Priorité jeunesse » du gouvernement est toujours d’actualité

Le 2ème comité interministériel de la jeunesse (CIJ) s’est tenu le 4 mars 2014 à Matignon, comme promis il y a un an. L’occasion surtout de dresser un état des lieux des 13 chantiers prioritaires et des 47 actions en faveur de la jeunesse, définies lors du premier CIJ. Une politique qui n’a pas encore réussi sa décentralisation.

Espaces verts-Voirie-Bâtiment 05/03/2014

En route vers le « zéro phyto » (Introduction)

Avec la loi du 6 février 2014 interdisant l'usage de pesticides dans les espaces verts publics à partir de 2020, la marche vers le « zéro phyto », enclenchée notamment par le Grenelle de l’Environnement, dispose désormais d’un calendrier et d’un cadre législatif. Au-delà des seuls parcs et jardins, c’est un pan entier de ...

Cet article fait partie du dossier :

En route vers le "zéro phyto"
une-lotissement-vertical
Copyright : Christophe Hutin
Urbanisme 04/03/2014

Un lotissement vertical pour économiser l’espace

Le bailleur social girondin Domofrance a lancé la construction d’un lotissement vertical en lisière de l’écoquartier Terre Sud à Bègles en Gironde. Il propose des plateaux à vivre, avec l’obligation de réserver 25 % de la surface à un jardin.

Vue aerienne
Copyright : lilufoto - Fotolia
2 Ingénierie 04/03/2014

Les départements veulent développer une ingénierie territoriale dédiée au littoral

L’association des départements de France (ADF) mène depuis avril 2013 une mission consacrée à la mer et au littoral. Un rapport intermédiaire a été présenté le 18 février dernier. Parmi les premières pistes évoquées, le développement d’une ingénierie territoriale et d’une stratégie d’aménagement propres aux enjeux ...

Cet article fait partie du dossier :

L’ingénierie territoriale se réinvente
MARCHE PUBLIC 03/03/2014

Rémunérer les candidats à l’attribution des marchés

En période de restrictions budgétaires, la question de la rémunération des candidats à l'attribution des marchés publics peut se poser aux collectivités publiques. Or la matière est réglementée et les soumissionnaires sont vigilants au respect de leurs droits.

01/03/2014

Les terrains de sport se mettent au «bio»

Soumis à différents stress (hydrique, thermique) et malmenés par les activités sportives (piétinement, arrachement), les gazons de pelouses sportives sont d'autant plus vulnérables aux diverses maladies des plantes (fil rouge, rouille, hélminthosporiose...). Ces maladies font l'objet de ...

01/03/2014

Les terrains de golf sont-ils assujettis à la taxe foncière sur les propriétés bâties?

Pas en 2014. Aux termes du 5° de l'article 1381 du Code général des impôts, les terrains non cultivés employés à un usage commercial ou industriel sont soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). Il en est ainsi de tous les terrains de jeu ou de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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