- Accueil
- Equipements sportifs
Equipements sportifs - Page 379
Le Conseil d’Etat renvoie les schémas régionaux, du climat, de l’air et de l’énergie devant le juge constitutionnel
Le 7 mars, le Conseil d’Etat a renvoyé au juge constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité de la procédure d’élaboration des schémas régionaux, du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE). Selon l’avocat Arnaud Gossement, « l’incertitude juridique qu’induit cette décision de renvoi est mortifère des ...
Bilan carbone et PDE, deux démarches complémentaires
Au-delà d’un cadre juridique et de finalités propres, le bilan carbone et le plan de déplacements d’établissement (PDE) sont deux outils très complémentaires. La nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre liées aux déplacements des salariés aboutit en effet à rapprocher deux démarches a priori distinctes. Quels ...
Le désherbage mécanique, première des techniques alternatives d’après une enquête
A l’issue de quatre années de travail, Plante & Cité et ses partenaires ont présenté le 11 mars, au ministère de l’Agriculture, les premiers résultats du programme Compamed ZNA sur la comparaison des méthodes de désherbage en zone non agricole. Le désherbage mécanique arrive loin devant les techniques thermiques.
Signalétique dans les ERP : l’Afnor publie un référentiel
L’Afnor vient d'éditer un référentiel de bonnes pratiques sur la signalétique de repérage et d’orientation dans les ERP.Traitant des questionnements en matière de « visibilité, de lisibilité, de perception, de compréhension, d’implantation, de gestion des flux, de vitesse, d’incidence de la lumière », ce référentiel aborde ...
Cet article fait partie du dossier :
Les ERP face au défi de la mise en accessibilitéPollution de l’air: Ecologie sans frontière a déposé sa plainte au pénal
L'ONG Ecologie sans frontière a confirmé mardi 11 mars avoir déposé plainte au pénal à Paris pour dénoncer le "scandale sanitaire" de la pollution de l'air, en plein épisode de pollution aux particules dans plusieurs régions.
Les réserves naturelles (2) : les contraventions des 2e et 3e classes soumises à la procédure de l’amende forfaitaire
Cette fiche expose les contraventions que le garde champêtre peut verbaliser par la procédure de l’amende forfaitaire.
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?
L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 mars
Campagne électorale oblige, cette semaine est surtout celle des journalistes : ne figurent à l'agenda politique que des conférences de presse. Citons tout de même une table ronde sur la lutte contre l'inflation normative, organisée... par la rédaction de la Gazette des communes. La semaine des journalistes, on vous dit...
