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Equipements sportifs - Page 301
Terrains multisports: des normes et du bon sens
Difficile de connaître exactement le nombre d'équipements sportifs en accès libre sur le territoire. Venant en complément d'autres équipements sportifs plus classiques dans les grandes villes, les aires multi-sports en accès libre sont souvent, dans les petites communes rurales, le seul ...
Ecologie et PLF 2016 : une baisse moins marquée que les années précédentes
Les crédits de la mission Ecologie, développement et mobilités durables reculent de 6,59 à 6,49 milliards d’euros en 2016, soit un repli de 1,5 % par rapport à 2015. Cette baisse apparaît somme toute modérée, après la chute de 17 % du budget du ministère accusée entre 2012 et 2015.
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2016 : quels budgets pour quels ministères ?
Recours contentieux d’un candidat : où sont les intérêts lésés ?
Lorsque le juge étudie la notion d’intérêt lésé d’une société, il doit veiller à ce que cet intérêt soit précis. La seule méconnaissance d’une disposition du code des marchés publics ne suffit pas à admettre la recevabilité d’un recours. En outre, les notions de critères et de sous-critères de sélection doivent également ...
Se préparer à la réforme de la commande publique
2016 sera l'année d'une réforme importante du droit de la commande publique. Les textes se préparent et les échéances pour les mettre en œuvre seront brèves. Quelques pistes sont fournies dans le cadre de la présente fiche, pour se préparer efficacement à ces changements.
Espèces exotiques envahissantes : des dépenses à la hausse
Selon une enquête menée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) auprès des services de l’État et des collectivités territoriales, les dépenses liées aux espèces exotiques envahissantes, en moyenne de 38 millions d’euros par an, auraient fortement augmenté entre 2009 et 2013.
L’industrie agroalimentaire se positionne sur les « circuits courts » dans les cantines
Soucieux de revaloriser leur image auprès du grand public, les industriels du secteur agroalimentaire réunis au sein de l'association Geco Food Service ont montré mardi leur capacité à participer à la construction de "circuits courts" pour l'approvisionnement des restaurants.
Grande Synthe lance le premier site communal géolocalisé de revente ou de partage d’objets et de services.
Vendre, donner, voire louer ses « encombrants » à ses voisins. Afin de réduire la quantité de déchets extra-ménagers produits tout en recréant du lien social, la ville de Grande-Synthe (59) a mis a disposition de ses administrés un service novateur. Lancé mi mai 2015, le site internet eco-mairie.fr, leur permet d'acheter, de revendre, de ...
Les collectivités s’insurgent contre une autorisation d’extraction de sable marin
L’Etat vient d’autoriser l’extraction de sable au large de la baie de Lannion, en Bretagne. Les élus locaux sont furieux, Lannion Trégor Agglomération prépare un recours en justice.
Grenelle et SCoT, des documents plus complets et complexes
Les lois Grenelle ont augmenté les capacités d’intervention des Scot dans de nombreux domaines liés au développement durable. Quatre ans après leur entrée en vigueur, les nouveaux documents reprennent relativement bien ces mesures législatives, mais sous des formes denses et avec une forte hétérogénéité des mesures.
Le calcul de la DGF des communes forestières évoluera-t-il ?
Conformément à l'article L. 2334-7-3 du Code général des collectivités territoriales, les communes contribuent en 2015 à hauteur de 1 450 millions d'euros au redressement des finances publiques. La contribution est répartie entre les communes au prorata des recettes réelles de fonctionnement de leur budget principal, minorées des ...
