Environnement
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Le recyclage crée des emplois : la preuve par les chiffres d’Ile-de-France
Le tri et la collecte sélective mobilisent trente fois plus de postes que l’enfouissement et dix fois plus que l’incinération pour une même quantité de déchets traités, selon les données de l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France publiées le 16 avril 2013.
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LOGEMENT
Ville et agglo de Dijon (Côte-d’Or) : L’ancien hôpital militaire devient un écoquartier
Situé aux confins de la ville, le site – désaffecté depuis des années – de l’ancien hôpital militaire Hyacinthe-Vincent commence à reprendre vie. Sa cession à la ville de Dijon avait été envisagée dès 2003, mais ce n’est qu’en 2006 que la convention a été signée entre le ministère de la Défense, la communauté ...
Energie
Loi Brottes : le bonus-malus censuré
Le Conseil constitutionnel a, jeudi 11 avril 2013, censuré la loi Brottes sur sa principale mesure : un dispositif de bonus-malus dont l’objectif était d’inciter à consommer moins d’énergie. Cette décision constitue un lourd revers pour la majorité parlementaire et le gouvernement. Même si, par ailleurs, les Sages ont validé la ...
énergie
L’éclairage nocturne des espaces et bâtiments publics constitue-t-il une obligation ?
Non. Le ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie a publié fin janvier un arrêté limitant fortement l'éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels (vitrines de commerces, bureaux et façades de ces mêmes bâtiments) dès le 1er juillet 2013. Cet arrêté permet de réduire l'empreinte de ...
Eau
Onema : « La tutelle n’a pas joué son rôle », selon Daniel Marcovitch, vice-président du conseil national de l’eau et de l’Onema
Deux mois après la publication du rapport annuel de la Cour des comptes, qui pointait un manque de rigueur dans la gestion de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), le vice-président de son conseil d’administration met en cause la négligence des ministères de tutelle, qui n’ont pas décelé la « légèret ...
Déchets
Expérimenter le compostage dans les écoles bisontines
La ville de Besançon (Doubs) a décidé fin 2011 d’engager une expérimentation du compostage des déchets alimentaires dans six établissements scolaires. Le bilan va permettre de faire les choix techniques et organisationnels pour étendre progressivement cette opération à l’ensemble des 61 restaurants scolaires de la ville.
Urbanisme
Des indicateurs et méthodes pour mesurer la consommation d’espaces
Un groupe de travail national sur l’évaluation de la consommation d’espace à partir des fichiers fonciers a été mis en place par le ministère de l’Écologie. Il a pour objet de faire une synthèse des différentes méthodes proposées pour mesurer et caractériser la consommation d’espace par l’urbanisation à diverses échelles ...
Environnement
Milieux aquatiques : le fléau des plantes envahissantes
La lutte contre les espèces exotiques envahissantes est intégrée dans la Stratégie nationale pour la biodiversité et figure parmi les engagements du Grenelle de l’environnement. Elles sont une menace pour la préservation de la diversité animale et végétale. Zoom sur ces plantes qui peuvent affecter les étangs, lacs, marais et cours ...
Déchets
Déchets d’ameublement : l’heure du choix
Les collectivités peuvent continuer à gérer elles-mêmes leurs déchets d’ameublement avec un appui financier. Ou confier cette tâche à Eco-mobilier, l’éco-organisme agréé par le ministère de l’Écologie, en signant un contrat territorial de collecte du mobilier. Chaque option a son intérêt.
Pollution
Lac du Bourget : la qualité de l’eau retrouvée
Le lac du Bourget a atteint un niveau très bas en concentration de phosphate. Une première depuis plusieurs décennies. Du coup, l’eau potable a besoin de moins de traitement et la majorité des plages est classée en A. Exemplaire pour un lac si longtemps «eutrophié». Ce changement est dû aux efforts d’assainissement menés depuis près ...
Assainissement
Lille : des « chips » dans la station d’épuration
Située sur la commune de Marquette-lez-Lille, la nouvelle station d’épuration est construite à l’emplacement de l’ancienne qui datait de 1969 et ne traitait ni l’azote, ni le phosphore. Baptisée Ovilléo, elle met en oeuvre un procédé innovant, unique en France.
Innovation
Laniscat : la binette magique anti-pesticide
Dans la petite commune bretonne de Laniscat (Côtes-d’Armor), pour faire disparaître les pesticides, on est revenu au bon sens terrien : une binette – qui servait à extraire les betteraves – un cadre de vélo et les herbes sauvages disparaissent. Le procédé a été récompensé par la région Bretagne du prix Zéro Phyto 2013.
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Développement durable
Prix Energies Citoyennes 2013 : l’innovation responsable des collectivités
Pour la quatrième année consécutive et sous le parrainage de la navigatrice Catherine Chabaud, les Prix Energies Citoyennes ont été remis le 3 avril à Paris, au Conseil économique, social et environnemental. Créés en 2009 par Cofely, ces prix récompensent les collectivités qui, conscientes de l’urgence écologique en matière de ...
Tri des papiers
Ecofolio veut que la France perde son bonnet d’âne européen
Ecofolio, l’organisme chargé par l’Etat de développer le recyclage des papiers, a entamé le 3 avril à Strasbourg un tour de France destiné à présenter aux collectivités locales et aux organismes en charge de la collecte et du tri des déchets les nouvelles orientations de la politique en la matière. Les marges de progression sont ...
Environnement - Risques
Les espaces confinés dans les interventions sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement
Les collectivités territoriales, lorsqu’elles gèrent leurs réseaux d’eau potable et d’assainissement en régie, sont confrontées à la problématique des interventions en espaces confinés. Les risques professionnels sont multiples et élevés lors de ces interventions. Les accidents, même relativement peu fréquents, peuvent avoir des ...
Études - Marchés - Méthodes
Le marché à procédure adaptée
Pour les montants des marchés inférieurs aux seuils fixés au niveau européen, le pouvoir adjudicateur peut utiliser les marchés à procédure adaptée qui présentent beaucoup plus de souplesse. Malgré tout, des règles sont à respecter pour les documents à utiliser, la publicité, le choix des candidats et des offres, et la fin de la ...
SANTÉ
Ambroisie : la guerre est déclarée
POURQUOI ?L’ambroisie est une plante envahissante et fortement allergisante. Très répandue dans le quart sud-est de la France, elle colonise peu à peu l’ensemble du territoire national.POUR QUI ?Il incombe aux maires de faire respecter les arrêtés municipaux et préfectoraux et de donner l’exemple en détruisant l’ambroisie qui pousse ...
Déchets - Nettoiement
Financement des déchets : la TEOM incitative
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) incitative a été instituée par les lois successives des Grenelle 1 et Grenelle 2. La TEOM peut alors comporter une part calculée en fonction du service rendu. Les modalités de son institution et les relations avec les services fiscaux pour son recouvrement font l’objet de dispositions ...
Santé publique
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Vers une interdiction des produits phytosanitaires dans les espaces verts
Le Sénat prépare un texte qui donnerait cinq ans aux collectivités pour bannir l’usage des pesticides.
ÉNERGIE
Transports : Les coups de pouce locaux à la mobilité électrique
Dopées par les aides de l’Etat, les ventes de véhicules électriques commencent à décoller en ville, plus difficilement à la campagne. Cet essor est largement soutenu par les collectivités.Les leviers sont notamment les aides à l’achat et l’installation de bornes de recharge.


