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Energie - Page 593

Transports 28/07/2003

Les conseils généraux du Morbihan et de Vendée vont acheter un pétrolier

Depuis la loi du 27 février 2002, l'approvisionnement des îles en hydrocarbures incombe aux départements, qui doivent parfois faire preuve d'imagination pour assurer leur mission. Témoin cette initiative menée conjointement par le conseil général du Morbihan et son homologue de Vendée. Les deux départements viennent de créer un syndicat ...

Environnement 18/07/2003

Un rapport propose de durcir la réglementation

Améliorer les mécanismes d'indemnisation du Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol), responsabiliser armateurs et sociétés d'assurances, lutter contre les dégazages, telles sont quelques-unes des mesures préconisées par un rapport parlementaire sur le transport maritime publié ...

Aménagement du territoire 10/07/2003

Dix propositions pour le littoral

Jean-Paul Alduy, le président de la commission littoral du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) a lancé, le 9 juillet, un "message d'alerte" pour le littoral. "La loi littoral de 1986 était une loi de protection et pas d'aménagement. Nous devons le redéfinir, car le littoral, ce n'est pas seulement la ...

Environnement 05/07/2003

Le port du Havre refuse les éoliennes

Le Port Autonome du Havre (PAH) vient de refuser à l'entreprise SiiF Énergies l'implantation de 5 éoliennes sur la digue du terminal pétrolier d'Antifer. Le PAH a expliqué son refus par "la préservation du service des installations et l'intérêt stratégique qu'il représente pour l'approvisionnement de la France". Le refus de cette ...

Environnement 05/07/2003

Un label ports propres pour douze ports du Languedoc-Roussillon

Douze ports de plaisance s'échelonnant entre le Gard et les Pyrénées-Orientales (1) ont reçu le 1er juillet à Palavas-les-Flots les premiers pavillons "Ports propres en Languedoc-Roussillon". Ce nouveau label sanctionne une démarche engagée en 1997 par le conseil régional pour traiter le problème de la gestion des déchets et des ...

Environnement 04/07/2003

Santé : confirmation du lien dioxines/cancer

Le risque de développer un cancer est 2,3 fois plus élevé parmi les voisins d'un incinérateur de déchets émettant beaucoup de dioxines qu'au sein de la population "témoin", selon une étude menée à Besançon par le Pr Jean-François Viel et publiée dans l'édition de juillet de la revue américaine Epidemiology. Focalisés sur les zones ...

Environnement 04/07/2003

Santé : confirmation du lien dioxines/cancer

Le risque de développer un cancer est 2,3 fois plus élevé parmi les voisins d'un incinérateur de déchets émettant beaucoup de dioxines qu'au sein de la population "témoin", selon une étude menée à Besançon par le Pr Jean-François Viel et publiée dans l'édition de juillet de la revue américaine Epidemiology. Focalisés sur les zones ...

Environnement 26/06/2003

Le gouvernement adopte la Charte de l’environnement

La Charte de l’environnement, adoptée en conseil des ministres le 25 juin, apporte la première modification au Préambule de la Constitution de 1958 : ce dernier va en effet être enrichi de ce texte de dix articles, qui figurera aux côtés de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et du Préambule de la ...

Environnement 23/06/2003

Prévention des crues : 34 collectivités retenues pour expérimenter

Trente-quatre collectivités ont été retenues par le ministère de l’Ecologie et du développement durable à l’issue de l’appel à projets sur la prévention des crues, lancé en septembre 2002 au lendemain des inondations dans le Gard. L’Etat répartira 130 millions d’euros entre les lauréats (qui seront aidés ...

Environnement 23/06/2003

Prévention des crues : 34 collectivités retenues pour expérimenter

Trente-quatre collectivités ont été retenues par le ministère de l’Ecologie et du développement durable à l’issue de l’appel à projets sur la prévention des crues, lancé en septembre 2002 au lendemain des inondations dans le Gard. L’Etat répartira 130 millions d’euros entre les lauréats (qui seront aidés ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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