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Club éducation - Page 1117
Loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) – Première partie
Présentation de la loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA). Première partie.
Rhône-Alpes. Annecy-Haute-Savoie lance sa candidature aux Jeux Olympiques d’hiver 2018
Jean-Luc Rigault, maire d'Annecy, et Christian Monteil président du conseil général de la Haute-Savoie, ont présenté le 1er décembre 2008 la candidature Annecy-Haute Savoie 2018 aux Jeux Olympiques d'hiver 2018. Une première étape dans la communication des collectivités haut-savoyardes auprès du Comité national Olympique Français ...
Languedoc-Roussillon. La commune de Mende s’inquiète de futures suppressions d’emplois publics
Le maire socialiste de Mende, Alain Bertrand, élu en mars 2008, dénonce les suppressions d'emplois publics que va subir «dans les mois à venir» le chef-lieu de la Lozère, où 35% de l'emploi est public. Dans un courrier adressé le 26 novembre aux Mendois, il évalue de 100 à 200 ces suppressions de postes. Il mentionne des coupes à ...
SMA : Darcos annonce l’arrêt de certaines procédures contre les maires
Xavier Darcos a annoncé, le 2 décembre, l'arrêt des procédures engagées contre les maires de petites communes qui, en dépit de "leur volonté", n'ont pu mettre en place le droit d'accueil des élèves, faute de moyens. "L'Etat mettra fin aux actions contentieuses engagées à l'encontre des petites communes qui n'ont pas pu mettre en oeuvre ...
Service minimum d’accueil et préavis de grève
Un décret détaille les modalités de négociation préalable au dépôt du préavis de grève des enseignants d'écoles primaires, dans le cadre de la loi service minimum d'accueil à l'école. L'organisation syndicale représentative qui envisage de déposer un préavis de grève doit notifie, selon le cas, en fonction de leurs compétences ...
Politique de santé en faveur des personnes obèses : un prix Territoria pour Béziers
Le 5 novembre, le prix Territoria 2008 a été remis, dans la catégorie santé, à la ville de Béziers par l'Observatoire national de l'innovation publique.
Aquitaine. Les acteurs de l’insertion mettent en synergie leurs moyens
Le président du conseil général de Lot-et-Garonne Pierre Camani a profité du lancement le 1er décembre 2008 à Agen (Lot-et-Garonne) des Journées départementales de l'insertion pour signer le contrat d'objectifs et de moyens pour l'insertion des jeunes en Aquitaine avec son homologue du conseil régional d'Aquitaine Alain Rousset. Ce ...
Droits de l’homme et collectivités locales – Rapport du Conseil de l’Europe
Dans son rapport publié le 20 novembre sur le respect des droits de l'homme en France, Thomas Hammarberg, commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe souligne les entraves faites par certaines collectivités à l'exercice des droits de l'homme.
Basse et Haute-Normandie. La Normandie finaliste de l’organisation des Jeux Equestres Mondiaux 2014
La date de dépôt des dossiers de candidature à l'organisation des Jeux Equestres Mondiaux 2014 étant dépassée, sans que le Canada ou l'Irlande, autres prétendants déclarés n'en aient déposés, la Normandie est désormais la seule candidate officielle. Soutenue par les deux régions, Basse et Haute- Normandie, les départements, le pôle ...
Dépenses de fonctionnement
Le juge des référés ne peut accorder une provision que si l'exigence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable. En l'espèce le contrat n'ayant été dénoncé qu'en partie (en ce qui concerne la classe enfantine), un doute existe sur l'existence de l'obligation de provision aux dépenses de fonctionnement des classes maternelles, en ...
