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Club éducation - Page 1090
Sur le site du CAS – Accueil de la petite enfance
Le Centre d'analyse stratégique (CAS) met en ligne une note de veille intitulée «Accueil de la petite enfance : Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?» - novembre 2009
Le sort des SSIG est toujours flou
Entre la directive «services» dont la transposition doit être faite d'ici au 29 décembre 2009, et les règles du paquet «Monti-Kroes», le droit applicable aux services sociaux d'intérêt général (SSIG) reste incertain. Une situation préoccupante pour les collectivités locales.Plus qu'un mois pour transposer la directive «services». Et ...
Sur le site de l’Insee – Naissances, décès et mariages
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne une étude intitulée «État civil - Naissances et décès par commune, département et région, mariages par département et région» - Novembre 2009
Sur le site de la Drees – APA et PCH
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur l'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2009 - Novembre 2009
Crise : malgré leur inquiétude, les maires veulent rester volontaristes
« Nous sommes inquiets, très inquiets. Laissez-nous agir ! », a lancé Bernadette Laclais, maire de Chambéry (Savoie), à l'adresse de l'Etat, lors de la table ronde sur les conséquences sociales de la crise, organisée, le 17 novembre à Paris, dans le cadre du congrès des maires. Les uns après les autres, les élus participant au débat ...
L’information des élus par les exécutifs locaux
Le droit à l’information des élus locaux est largement encadré par le Code général des collectivités territoriales.
Nouvelle enquête d’utilité publique pour le grand stade de Lyon
Le Grand Lyon a relancé, le 12 novembre, une enquête d'utilité publique sur la révision du plan local d'urbanisme (PLU) du secteur du Montout à Décines, destiné à accueillir le projet du grand stade de l'Olympique Lyonnais.
Analyse juridique : pouvoir de police du maire et dérives sectaires
Notre analyse juridique analyse l'étendue du pouvoir de police du maire dans la répression contre les dérives sectaires tout en respectant la liberté d'opinion.
L’arsenal juridique des collectivités pour lutter contre les sectes
La loi du 12 juin 2001 tendant à renforcer la prévention et la répression des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (*) a étendu la définition des infractions pénales en la matière et renforcé les peines d'amende et d'emprisonnement. Elle a également facilité les recours en justice des ...
Sur le site de l’Insee – Portrait social de la France
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne son «portait social» de la France pour 2009 - Novembre 2009
