Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Déchets
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
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ASSAINISSEMENT-ENERGIE
Première injection de biométhane de step dans un réseau de gaz
La station d’épuration de l’agglomération de Strasbourg – 4ème de France – produit du gaz désormais injecté dans le réseau local. Inaugurée le 8 septembre, l’unité de purification de biométhane, dénommée Biovalsan, devrait produire 1,6 million de mètres cube par an, soit l’équivalent de la consommation de 5 000 logements ...
Energie
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
Environnement
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
Déchets
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 4 septembre 2015
Notre sélection des analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 31 août et le 4 septembre 2015.
Déchets
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Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
Eau
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
Assainissement
Réglementation des systèmes d’assainissement : que contient l’arrêté tant attendu ?
L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et installations d'assainissement non collectif (ANC) de plus de 20 EH est paru le 19 août dernier, après de nombreux mois de débats houleux. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 30 août 2015
Notre sélection des derniers textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiés entre le 24 et le 28 août par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Logement- urbanisme
Pas de vacances pour les professionnels de la construction
Une rentrée riche en nouveautés attend les spécialistes du secteur du logement et de la construction : certaines mesures réclamées depuis des mois par les professionnels de l'immobilier pour favoriser la relance de la construction sont enfin parues cet été, les établissements publics d'aménagement sont en mutation, le logement ...
Déchets
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Gaspillage alimentaire : « Rien ne se fera si les élus locaux ne s’emparent pas du sujet » – Guillaume Garot
Alors que chaque Français gâche entre 20 et 30 kg de nourriture chaque année, Ségolène Royal a décidé de mettre la lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur de son action, en cette rentrée. Guillaume Garot, ancien ministre délégué à l'Agroalimentaire et auteur d’un rapport rendu en avril 2015 sur le sujet, met en avant le rôle ...
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COP 21
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Pourquoi l’impératif des 2 degrés doit être tenu lors de la conférence climat
Les négociations climatiques sont les seules à être basées sur les travaux des scientifiques, qui ont vocation à « éclairer » les décideurs politiques. Rappel des faits à un peu moins de 100 jours de la conférence pour le climat, en décembre 2015.
Sécurité publique
Sûreté dans les transports : vers une extension des compétences des opérateurs ?
Suite à l’attaque d’Ayoub El-Khazzani intervenue vendredi 21 août dans le train Thalys Amsterdam-Paris, le gouvernement a souhaité rassurer sur les dispositifs de sécurisation en vigueur. L’Union des transporteurs publics et ferroviaires (UTP) attend toujours la traduction effective de plusieurs évolutions législatives et ...
Déchets
Loi de transition énergétique : le volet déchets veut doper l’économie circulaire
La prévention et le recyclage des déchets constituent un volet important de la loi sur la transition énergétique. Ils s'inscrivent dans l'objectif général de renforcer l'économie circulaire : objectifs de prévention et de valorisation, généralisation de la collecte des biodéchets et développement de la tarification incitative ...
Révisions
Club Technique : testez vos connaissances !
Lisez-vous avec assiduité le Club Technique ? Nous vous avons préparé un petit quizz pour le savoir, un bon prétexte pour vous replongez dans nos articles.
Transports
Flotte d’autobus : à quoi ressemble le parc des collectivités ?
Une étude publiée par le CGDD dresse un état des lieux du transport collectif de voyageurs sur l'année 2014, en comparant les flottes d'autobus à celles des autocars. Une analyse intéressante pour les collectivités qui révèle quelques tendances. Décryptage.
Transport - Energie
Amiens Métropole expérimente deux bus à biberonnage
Amiens Métropole prépare un marché négocié avec Siemens France pour le test de deux prototypes du Beebus, un bus articulé 100% électrique doté de la technologie du « biberonnage » lui permettant une recharge rapide en station.
Energie, déchets, bâtiment...
Loi de transition énergétique : ce que les collectivités locales doivent retenir
La loi de transition énergétique a été promulguée le 18 août 2015, après un vote solennel de l'Assemblée nationale le 22 juillet. Energie, déchets, bâtiment : décryptage des principaux volets de ce texte emblématique avec l'appui de Nicolas Garnier, délégué général de l'Association Amorce.
Énergie
Mutualiser pour valoriser les travaux d’énergie et CEE : l’exemple rennais
L’Agence locale de l'énergie et du climat du pays de Rennes se bat pour valoriser les certificats d'économie d'énergie des petites communes.
