Toute l'actu technique
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Environnement
Les maires de grandes villes s’invitent sur le front anti-pesticides
Cinq grandes municipalités de gauche, dont Paris, ont interdit le 12 septembre les pesticides sur leur territoire. Alors que le gouvernement dénonce un "coup de com", elles assurent vouloir sensibiliser leur population.
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[EXCLUSIF] Economie circulaire
Mise en place de la consigne : Brune Poirson recadre Citeo
Dans un courrier que s'est procuré La Gazette, la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson, a tenu à rappeler à l'ordre l'éco-organisme Citeo : si la consigne est bien mise en place, il devra maintenir le montant de ses soutiens financiers aux collectivités.
Réglementation
Éclaircissement législatif pour les SPL et SEML
La loi n° 2019-463 du 17 mai 2019 a éclairci le régime de l’actionnariat des entreprises publiques locales. Désormais, ce texte autorise expressément les collectivités territoriales à être actionnaires au sein d’une société publique locale ou d’une société d’économie mixte, dès lors que l’objet social de l’entreprise ...
Urbanisme
Le « chantier » de la dématérialisation des autorisations d’urbanisme franchit une nouvelle étape
Le déploiement des procédures de dématérialisation des autorisations d’urbanisme vient de passer une nouvelle étape avec la mise en place des plateformes internet dédiées. Lors d’un atelier destiné à la presse, mardi 9 septembre, les représentants du ministère de la Cohésion des territoires, et en particulier de la DHUP, ont ...
Europe
Déchets : ce que fait la France pour échapper au contentieux
Les plans régionaux seront bientôt applicables et prescriptifs. Mais les collectivités auront-elles les moyens de les déployer ?
Déchets
Les collectivités seront au centre de la mise en oeuvre de la consigne
Lors de son audition devant la commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Brune Poirson s’est employée à rassurer les élus sur la mise en œuvre de la consigne : les territoires seront associés à sa mise en œuvre. Qui n’est pas prévue avant 2022.
Bâtiment
Rénovation énergétique : les collectivités sceptiques face au nouveau service d’accompagnement
Le gouvernement a annoncé le 8 septembre dernier une enveloppe de 200 millions d'euros pour financer un « nouveau » service d'accompagnement à la rénovation énergétique (Sare). Pour les collectivités, qui sont censées assurer la mise en œuvre de ce service, l'heure est à la réserve, sinon au scepticisme.
Risques naturels
Prévention des inondations : s’appuyer sur les expériences passées
Adopter et structurer une démarche d’amélioration continue des politiques publiques : c'est l'objectif du guide méthodologique intitulé « Après inondation » et publié fin août par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Boite à outils, il présente l'organisation de cette démarche, sa gouvernance et donne toutes les ...
Enquête en ligne
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Baromètre « Bien-être au travail dans la FPT » 2019 : participez !
La Gazette des communes réalise comme chaque année son baromètre sur le bien-être au travail dans la fonction publique territoriale et les collectivités locales auprès de tous les agents. Participez à notre édition 2019 !
[Interview] Mobilité
« Le free-floating reste un marché de niche »
Nicolas Louvet, directeur du bureau de recherche 6t, a publié différentes études sur le free floating. Il analyse le phénomène.
Mobilité
Le free-floating cherche sa place
L’arrivée de véhicules en libre accès sans station a bouleversé les habitudes dans les grandes villes. Si la plupart des collectivités attendent la loi Mobilités pour encadrer cette activité, sur le terrain, il faut s’adapter.
[Exclusif] - Environnement
Bataille politique autour des zones de non traitement aux pesticides
Selon un document de travail que La Gazette s’est procuré, la nouvelle réglementation mise sur la concertation locale, menée par les préfets et les utilisateurs de pesticides, pour convenir des mesures de protection des riverains exposés aux épandages de pesticides. Les distances de sécurité préconisées sont de 5 ou 10 mètres alors ...
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Eau
Pourquoi les arrêtés sécheresse ne sont pas à la hauteur des enjeux
2019 est une année record d’arrêtés sécheresse. A ce jour, pas moins de 87 départements sont concernés par des limitations d’usages de l’eau. Mais comment ces arrêtés sont-ils pris, appliqués et contrôlés sur le terrain ? Entre discours officiels, annonces du ministre de l’Agriculture et réalités observées sur le terrain, la ...
Déchets
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Bâtiment : vers la reprise gratuite des déchets des professionnels
Brune Poirson, secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire a réuni le 5 septembre les professionnels du bâtiment et les associations d'élus pour évoquer les nouvelles mesures de lutte contre les dépôts sauvages de déchets du bâtiment. Parmi elles, la mise en place d'un réseau de reprise gratuite de ces déchets dans les ...
Élections municipales
Comment organiser des inaugurations en période électorale
Les inaugurations ne sont pas interdites en période électorale. Pour éviter que l’organisation d’une inauguration, par un élu sortant, ne soit considérée comme une manœuvre ayant altéré la sincérité du scrutin, des précautions doivent être prises et des principes de prudence adoptés.
Transports
Mobilités : la LOM sur de bons rails
L'examen du projet de loi d'orientation sur les mobilités par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale s'est terminé le 4 septembre. Au regard des modifications apportées et de l'attitude affichée par les députés de la majorité, on peut penser que le contenu de ce texte ne devrait ...
Environnement
Quelle protection juridique pour les forêts ?
Tandis que des centaines d’hectares brûlent en Amazonie, en Afrique, aux Canaries et en Californie, et que l’on s’apprête à déforester sur l’île de Borneo pour y construire une nouvelle capitale, la question de la protection des forêts dans le monde devient pressante.
BTP
Nantes Métropole veut tripler le bois dans la construction d’ici 2025
Nantes Métropole souhaite décarboner son urbanisme en sortant du tout béton. Avec l’interprofession Atlanbois, elle lance un AMI et un cahier de prescriptions pour fédérer et accompagner les 24 élus vers cet objectif.
Management
Montreuil titularise ses agents
Depuis 2016, Montreuil renouvelle son plan de titularisation de ses agents contractuels de catégorie C. À la clé, des relations avec le management basées sur la confiance.
Transition écologique
Hervé Maurey : « On repousse toujours la question du financement des réformes »
Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement des territoires et du développement durable du Sénat, nous livre une analyse sans langue de bois sur deux textes importants en cours d'examen parlementaire : le projet de loi d'orientation sur les mobilités, et le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire.
