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Lille Métropole va exploiter définitivement 25 km de canal et vise 30 de plus
Lille Métropole a décidé d’assumer de façon définitive la gestion du canal de Roubaix, de tenter de nouvelles expérimentations sur d’autres canaux et chiffré un programme de 113 millions d’euros sur les 55 kilomètres de cours d’eau que Voies navigables pourrait lui transférer.
Le syndicat mixte de l’aéroport de Nîmes préfère SNC-Lavalin à Veolia Transport
Le syndicat mixte de l’aéroport Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes confiera au 1er janvier 2013, et pour sept ans, la plateforme gardoise à SNC-Lavalin Aéroports, filiale du groupe canadien SNC-Lavalin. Depuis six ans, l’exploitation était assurée par Veolia Transport, également gestionnaire de deux autres aéroports du ...
Retrait d’agrément : le conseil général du Gard doit indemniser un ancien assistant maternel accusé à tort d’agression sexuelle
La Cour d’appel de Marseille vient de reconnaître la faute du conseil général du Gard envers un ancien assistant maternel accusé d’agression sexuelle en octobre 2002 sur mineur confié à sa garde. Le département avait aussitôt suspendu, après le placement en garde à vue de l'intéressé, puis retiré l’agrément en janvier 2003 ...
Remboursement de subvention : le tribunal administratif donne raison au conseil général des Ardennes contre l’entreprise Sopal
Dans un jugement en date du 25 octobre 2012, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne estime que le département des Ardennes était fondé à réclamer à l’entreprise Gascogne Laminates le remboursement d’une subvention de 1,5 million d’euros.
Notre-Dame-des-Landes face à l’artificialisation des sols
La construction d'un nouvel aéroport pose la question du grignotage continu des terres agricoles en Loire-Atlantique.
Le Grand Lyon, la région Rhône-Alpes et le Rhône entrent dans le capital d’Euronews
Les trois collectivités apportent chacune 600 000 euros et détiennent ensemble désormais 4,56 % du capital, ce qui positionne ce pacte public local comme 7e actionnaire, sur 21, de la chaîne de télévision internationale.
L’exploitation du train du Puy-de-Dôme suspendue, la collectivité s’estime protégée par la DSP
Suite à un énième incident, fin octobre 2012, le Panoramique des Dômes a dû cesser son activité à peine quatre mois après son inauguration. L’audit indépendant confirme aujourd’hui qu’il s’agissait d’une erreur humaine, mais l’exploitation ne reprendra pas tant qu’elle ne sera pas améliorée. Le conseil général assure que ...
Gouvernance du Grand Paris : les collectivités locales constatent leur désaccord
Les élus réunis au sein de Paris Métropole ne sont pas parvenus, lundi 17 décembre à se mettre d'accord sur la gouvernance du Grand Paris, deux jours avant une réunion avec le Premier ministre Jean-Marc Ayrault et la ministre de la réforme de l'Etat Marylise Lebranchu.
Logement : conflit sur l’accord collectif intercommunal à Lille Métropole
Lille Métropole a voté vendredi 14 décembre 2012 sa politique logement jusqu’en 2018. Le PLH fixe à 6 000 logements (dont 2 000 sociaux) la production annuelle. L’accord collectif intercommunal (ACI) en matière d’attribution de logements prévoit la répartition géographique de 3 000 demandes prioritaires. Mais une vingtaine de ...
Rachat du tableau de Courbet : le Doubs boucle son tour de table
Le conseil général du Doubs vient de boucler son tour de table pour offrir au musée Courbet d’Ornans, dont il est propriétaire, l’un des tableaux majeurs du maître du réalisme, « Le Chêne de Flagey ».
