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Régions, départements et intercos musclent leurs politiques vélo
L'étude réalisée tous les cinq ans par l’association Vélo & Territoires révèle la montée en puissance de toutes les strates de collectivités territoriales impliquées dans des politiques cyclables. Régions, départements et intercommunalités passent à la vitesse supérieure pour permettre à cette forme de mobilité douce de se ...
Le pompier de l’Essonne qui a insulté le président Macron craint d’être révoqué
Le jeune pompier qui a insulté le président de la République mardi lors de la manifestation des sapeurs-pompiers du 15 octobre à Paris s’expose à une lourde sanction. Il a été suspendu mardi à titre conservatoire.
« Je suis déterminé à poursuivre le combat sur le financement national des allocations de solidarité »
Les départements ont montré leur mécontentement au gouvernement durant leur congrès, la quasi totalité des présidents boycottant le discours de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault. Et pour le président de Seine-Saint-Denis, Stéphane Troussel, le combat ne ...
Loi « engagement et proximité » : la nécessité d’un effet de souffle
La loi « engagement et proximité » vise à rétablir la confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales en renforçant les libertés locales. Venant après la crise des « gilets jaunes » et le grand débat, elle doit créer un effet de souffle afin d'impulser des conditions convaincantes d'un nouveau départ.
La déclaration d’amour de Sébastien Lecornu aux maires de France
Dans un mail adressé aux premiers magistrats du pays, le ministre chargé des collectivités instruit le procès de la réforme territoriale pour mieux vanter les mérites de son propre texte « Engagement et proximité ».
10 ans du label Diversité: les efforts doivent se poursuivre
La célébration des dix ans du label Diversité, le lundi 21 octobre 2019, a été l’occasion de rappeler la nécessiter d’engager encore plus d’acteurs privés et publics sur la voie de la lutte contre les discriminations.
Temps de pause méridienne : pas du travail effectif, pas de rémunération
Selon le juge, le temps de pause méridienne d’un fonctionnaire territorial ne peut être considéré comme du travail effectif et rémunéré dès lors que l’intéressé n’est pas à la disposition de son employeur et peut librement vaquer à ses occupations personnelles.
Eau et assainissement : au Sénat, le transfert de compétences redevient optionnel
Lors de l'examen en première lecture du projet de loi "engagement et proximité", les sénateurs sont revenus sur la caractère "obligatoire" du transfert des compétences eau et assainissement au niveau intercommunal. Un choix en opposition avec le gouvernement qui souhaitait conserver son côté obligatoire mais en permettant ensuite de ...
L’encadrement du droit de grève, une bombe à retardement
La loi de transformation de la fonction publique encadre l’exercice du droit de grève dans les collectivités, qui attendaient cette mesure. Certains syndicats préparent la réplique, notamment la CGT, qui fourbit ses arguments juridiques.
Le Conseil national des villes s’intéresse à l’économie informelle et aux mères isolées
Lors de sa dernière assemblée plénière au Commissariat général à l’égalité des territoires, le Conseil national des villes a débattu et adopté deux nouveaux avis : l’un sur l’économie informelle et les quartiers prioritaires, l’autre sur l’emploi des mères isolées dans les quartiers prioritaires de la ville. En voici les ...
