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Europe - Page 78

Europe 27/07/2007

Les villes sont les moteurs de la croissance, d’après une étude

«Dans les villes de plus d'un million d'habitants, le PIB par tête est supérieur de 25 % à celui de l'ensemble de l'Union, et de 40 % au PIB national moyen. Dans toute l'Europe, les villes sont donc les moteurs de la croissance». Voici l'une des conclusions d'une étude réalisée pour la Commission européenne et menée dans le cadre de ...

Sondage 27/07/2007

Pollution, logement et emploi, principales préoccupations des citadins européens, selon une enquête Eurobaromètre

«Nos citoyens apprécient de vivre dans des villes et, selon eux, il devrait être de plus en plus agréable d'y vivre et d'y travailler». Telle est la conclusion générale d'une enquête Eurobaromètre sur la qualité de vie dans les villes européennes, dont la Commission européenne s'est fait écho dans un communiqué de presse du 26 ...

Justice, jurisprudence 23/07/2007

Livret A : la France saisit la justice européenne

Comme l'avait annoncé Matignon le 19 juin, la France devait déposer le 23 juillet un recours devant la Cour de justice européenne de Luxembourg pour contester la demande de la Commission européenne d'étendre à toutes les banques la distribution des livrets A et Bleu, alors qu'elle étudie parallèlement la réforme du système. Bruxelles ...

Juridique 20/07/2007

Transposition du droit communautaire : la France passe du 18e au 10e rang

La quasi-totalité (98,8%) des directives européennes ont été transposées en droit interne dans les délais impartis. Le meilleur score enregistré par la France jusqu'à présent. Mais cet effort "doit être poursuivi à un rythme accéléré", selon le secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet. Dans une communication ...

Aménagement du territoire 19/07/2007

Paca et Rhône-Alpes. Naissance de l’eurorégion Alpes-Méditerranée

Les régions italiennes de la Ligurie, du Piémont et de la vallée d'Aoste ne font plus qu'une avec Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur au sein de l'eurorégion Alpes-Méditerranée. Un protocole d'accord vient d'être signé pour la constitution de cette nouvelle entité qui devrait permettre le développement de projets dans les ...

Gestion locale 18/07/2007

Politique régionale : une nouvelle ère débute, après le départ de Jean-Charles Leygues

Une équipe renouvelée dirigera et supervisera la mise en oeuvre de la nouvelle politique régionale (pour la période 2007-2013) à la Commission européenne. Après le départ, en début d'année, du Britannique Graham Meadows (l'ex-patron de la "DG Regio" a été remplacé par l'Allemand Dirk Ahner), c'est une Slovaque qui a été nommée, le ...

Développement économique 18/07/2007

Aides d’Etat : la Commission approuve une aide de 1,8 milliard d’euros pour les DOM

Dix régimes d'aide en faveur des départements français d'outre-mer (DOM), représentant au total 1,8 milliard d'euros, avaient été acceptés, le 10 juillet, par la Commission européenne. Ils «concernent des exemptions de taxes et de charges sociales qui visent à compenser les handicaps spécifiques des régions ultrapériphériques, dont ...

Europe 12/07/2007

Le rapport Pieck sur le Livre Vert de la Mer ne satisfait pas la CRPM

A l'occasion d'un séminaire sur «Les politiques maritimes et la globalisation» organisé par la Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) les 9 et 10 juillet qui a réuni des participants des cinq continents, le président de la CRPM, Claudio Martini a exprimé ses préoccupations au Commissaire Joe Borg à propos le rapport ...

Logement 12/07/2007

Michel Camdessus rendra son rapport sur la réforme du Livret A mi-décembre

Le gouverneur honoraire de la Banque de France, Michel Camdessus, remettra "mi-décembre" un rapport sur la réforme du mode de distribution du Livret A dont l'a chargé le ministère de l'Economie et des Finances, a indiqué le 12 juillet Bercy. Bercy avait déjà indiqué que la mission confiée à Michel Camdessus s'appuyait sur ...

Intercommunalité 12/07/2007

Mise à disposition de services : l’AMF plaide sa cause auprès de la Commission

Le secrétaire général de l'Association des maires de France (AMF), André Laignel a, en sa qualité de député européen (PS), adressé le 10 juillet à la Commission, une «question écrite prioritaire» dans laquelle, il défend la mise à disposition de services des communes au profit des EPCI. Le 27 juin, dans un avis motivé dévoilé ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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