Club Techni.Cités
Infrastructure
La nouvelle Route du littoral brave toutes les réserves
A en croire l’engouement provoqué par l’attribution du marché public pour la réalisation de la nouvelle Route du littoral, à la Réunion, et le soutien total apporté à ce projet par le ministre des Outre-Mer Victorin Lurel, ce nouveau tracé ferait consensus. Mais des voix discordantes se font également entendre et dénoncent un ...
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Aménagement
Artificialisation des sols : la Cour des comptes, très critique, souhaite renforcer le rôle des régions
La Cour des comptes a publié, le 16 octobre 2013, un référé sur les terres agricoles et les conflits d’usage. Un avis très critique qui considère que « d’importantes marges de progrès existent » et que les outils restent « imprécis » et « manquent de cohérence ».
Espaces verts
Dans la baie de Saint-Brieuc, un parc lauréat du Grand Prix national du paysage 2012
Le ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie a décerné le Grand Prix national du paysage 2012 au parc du Grand Pré de Langueux (Côtes d’Armor).
Energie
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Concessions hydroélectriques : une nouvelle volte-face du gouvernement ?
Telle une série télé dont l’épilogue tarde à arriver, le feuilleton du renouvellement des concessions hydroélectriques a connu un nouveau coup de théâtre jeudi 17 octobre 2013 à Cauterets (Hautes-Pyrénées), lors du 29ème congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM). Alors que leur mise en concurrence ...
Billet
Courcouronnes et Paul Chemetov : rénover pour détruire
Mercredi 16 octobre 2013, la cour d’appel de Paris a tranché. L’immeuble HLM construit entre 1983 et 1984 à Courcouronnes (Essonne) par Paul Chemetov et rénové en 2009 va pouvoir être démoli. La justice a tranché en faveur de l’intérêt général puisque le projet nécessitant cette démolition permettra le désenclavement de tout un ...
Foncier
Les conditions de cession des terrains privés de l’Etat avec décote précisées
Un décret est relatif aux conditions d'aliénation des terrains du domaine privé des établissements publics de l'Etat, ou dont la gestion leur a été confiée par la loi, en vue de la réalisation de programmes de construction de logements sociaux.La loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du ...
Eau
Polluants émergents et micropolluants font l’objet de deux appels à projets
Un appel à projet européen sur les polluants émergents sera lancé le 1er novembre. Il fait suite à celui sur les micropolluants lancé en France, qui se clôture le 4 novembre.
Rapport
Certificats d’économie d’énergie : la Cour des comptes conforte le rôle des collectivités
Du positif, des points à améliorer et un rôle des collectivités à renforcer. C'est en résumé ce que conclu les 184 pages du rapport sur les certificats d'économies énergie (CEE) de la Cour des comptes, publié le 16 octobre.
Urbanisme
Stratégies foncières : un partenariat signé entre les agences d’urbanisme et les EPFL
La convention, signée le 18 octobre 2013 pour quatre ans, doit faciliter les coopérations entre les établissements publics fonciers locaux et les agences d'urbanisme.
Aménagement du territoire
Urbanisme, énergies… : les territoires de montagne confrontés à de nombreux défis
Le congrès des élus de montagne s'est tenu les 17 et 18 octobre 2013. L'occasion pour Lionel Laslaz, directeur du département de géographie du Laboratoire EDYTEM (Environnements, DYnamiques et TErritoires de la Montagne) à l'université de Savoie, d'exposer pour la Gazette les principaux enjeux actuels auxquels sont confrontés ces ...
Pollutions
Eau potable : protéger les aires d’alimentation contre les pollutions chimiques (Guide)
Les ministères de l'Agriculture et du Développement durable ont publié un guide sur la protection des aires d'alimentation des captages d'eau potable contre les pollutions issues de l'utilisation de fertilisants et de pesticides.
Energies renouvelables
Bâtiment : l’industrie photovoltaïque voit plus loin que les tarifs d’achat
La Fédération française du bâtiment (FFB) lance deux guides et une campagne de promotion en faveur de l’intégration au bâti des technologies photovoltaïques. Parmi les cibles : les maîtres d’ouvrage publics.
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Environnement
Eviter, réduire, compenser l’impact sur le milieu naturel : les lignes directrices de la doctrine enfin publiées
Véritable casse-tête pour les aménageurs, la doctrine ERC (Eviter-Réduire-Compenser) permet d’éviter ou limiter l’impact de nouvelles infrastructures sur le milieu naturel. Le MEDDE publie une trentaine de fiches techniques, destinées aux maîtres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat, facilitant l’application ...
Des élus défilent contre la TVA à 10% sur les déchets
Réunis à l’occasion du congrès national de l’association Amorce, des élus locaux ont manifesté leur opposition à la volonté gouvernementale d’augmenter la TVA sur le service public de collecte et de traitement des déchets, en défilant le 17 octobre jusqu’à la préfecture de Haute-Corse.
Recherche & Développement
Efficacity, un institut dédié à la transition énergétique soutenu par l’Etat
Le gouvernement a annoncé, jeudi 17 octobre, son engagement financier, via le programme Investissements d'avenir, dans un «programme de recherche sur la performance énergétique des villes de demain» réunissant de grands industriels, des sociétés d’ingénierie et des structures académiques.
Gouvernance
Brest se positionne en autorité organisatrice de l’énergie
Brest métropole Océane (BMO) a signé avec Dalkia Nord-Finistère, Erdf et Grdf un partenariat pour la mise en place d’une « boucle énergétique locale ». BMO s'affirme ainsi en tant qu'autorité organisatrice de l’énergie en fédérant les trois distributeurs d’énergie (électricité, gaz naturel et réseau de chaleur) sur son ...
Téléphonie mobile
Antennes-relais : Tours innove avec une cartographie interactive détaillée
La ville de Tours, qui s’est engagée à la transparence de l’information concernant l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile, a mis en ligne le 10 octobre une cartographie interactive intégrant plusieurs fonctionnalités innovantes : outre son emplacement, l’internaute a accès aux caractéristiques de l’antenne, et ...
Domaine public
Redevance d’occupation du domaine public par des chantiers de gaz et électricité : le Conseil d’Etat enjoint au Premier ministre de prendre un décret
Saisi par la commune de Montpellier, le Conseil d’Etat a exigé, le 4 octobre, que le Premier ministre prenne, d’ici quatre mois, un décret en Conseil d’Etat sur le régime des redevances d'occupation du domaine public par des chantiers de travaux de transport et distribution d'électricité et de gaz. Les opérateurs ErDF et GrdF arguent ...
Réseaux
Très Haut Débit : la convention-type pour suivre les déploiements de SFR et Orange à disposition des villes
Publiée, le 16 octobre 2013, par le ministère de l’économie numérique, la convention-type nationale a vocation à encadrer les déploiements de réseaux fibre à l’abonné (FTTH) de SFR et d'Orange dans 3500 communes en France. Des arbitrages plus favorables aux collectivités ont été obtenus in extrémis.
Biodiversité
Les récifs « rapportent » plus de 80 millions d’euros par an à la Nouvelle-Calédonie
La biodiversité marine est aussi une source majeure de revenus pour le territoire, assure une étude de l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor).
