Club Techni.Cités
Risques psychosociaux
Disponibilité 24 h/24 des cadres : état des lieux du droit à la déconnexion
« Débranche… Tout », chantait France Gall. Cette petite musique s’est subrepticement glissée dans la loi Travail de la ministre Myriam El Khomri. En effet, le buzz provoqué entre ses partisans et opposants a masqué un de ses aspects positifs, passé inaperçu. Le texte contient en effet, des dispositions organisant un début de droit ...
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Transports
Les cars Macron se font une place sur le marché, sans concurrencer les autocars et TER
L'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer) vient de publier le premier rapport annuel portant sur les « lignes de cars libéralisées », plus communément appelées « cars Macron ». Si ce marché commence à prendre sa place, les cars restent encore peu occupés (40 % environ). Et ne grignotent que très ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 10 novembre 2016
Notre sélection de jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 10 novembre 2016.
Infrastructures
Le plus vaste réseau public de bornes de recharge pour véhicules électriques voit le jour en Occitanie
Neuf syndicats départementaux d’énergie et deux métropoles d’Occitanie coopèrent pour créer un réseau d’infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides. Mis en place fin 2015, un marché groupé a confié à un prestataire unique la logistique et l'installation de 925 bornes de recharge à destination des usagers. Ce ...
Mobilités actives
Marche et vélo : 7 nouvelles mesures actées par le gouvernement
Indemnités kilométrique vélo, trottoir, sas vélos, usage de la voirie, etc.. : toute une série de nouvelles mesures ont été actées pour développer l'usage de la marche et du vélo. Auxquelles s'ajoutent les grands axes d'un plan de développement de ces mobilités dites actives, qui devrait sortir dans 4 mois. Pour comprendre la portée ...
Urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal : regards croisés entre élu et juriste
Olivier Pavy, Président de la communauté de communes de Sologne et des rivières, maire de Salbris, et Philippe Petit, avocat (cabinet Philippe Petit et associés) se sont livrés, lors des Rencontres des villes et territoires urbains (RVTU - Lyon 8 novembre 2016) à un exercice de « regards croisés ». Au menu, l’épineuse question des ...
Déchets
2
Des solutions anti-pollution contre le brûlage des résidus végétaux
L’incinération des déchets verts est une source majeure d’émission de particules fines PM 2,5. Or, ces polluants atmosphériques ont un impact considérable sur la santé. Un million de tonnes de ces restes serait brûlé dehors annuellement, alors que cette pratique est illégale depuis 1978. Il incombe aux maires de faire respecter cette ...
Urbanisme
Les collectivités s’attaquent aux îlots de chaleur en ville
Les collectivités territoriales sont de plus en plus demandeuses de nouvelles solutions pour adapter les territoires au changement climatique, notamment dans la lutte contre les îlots de chaleur urbains. Et elles ont aussi un besoin croissant d'outils d'aide à la décision. Le point sur les dernières innovations.
Environnement
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Épandages des pesticides agricoles près des habitations : l’arrêté de la discorde
Le 9 novembre, le ministère de l’Agriculture va présenter un projet d’arrêté modifiant les règles d’épandage des pesticides agricoles près des habitations et des points d’eau. A quelques mois des élections présidentielles, le gouvernement ce serait probablement bien passé de ce débat délicat. Mais le nouvel arrêté doit être ...
Déchets
Tri à la source : cinq flux de déchets à surveiller de près
Les producteurs de papier, métal, plastique, verre et bois sont désormais contraints d’opérer un tri à la source… Une obligation qui vaut aussi pour les collectivités et les établissements publics dès lors qu’ils jettent plus de 1 100 litres de déchets par semaine.
Management
Un volontaire en service civique, nouveau souffle dans les services
Suite aux événements dramatiques qui ont touché la France début 2015, l’État a souhaité que les organisations publiques prennent une place plus importante dans le dispositif de service civique mis en œuvre par la loi du 10 mars 2010. Les collectivités et leurs services techniques sont donc sollicités pour accueillir plus de volontaires.
CEE – budget MEEM – stationnement – pesticides… l’actu de la semaine
Retrouvez l'actualité du 1er au 7 novembre 2016 sur les thèmes qui concernent le club Techni.Cités : voirie, énergie, espaces verts, marchés publics...
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Risques psychosociaux
Le burn-out tire le droit administratif hors des sentiers
Le « burn-out » ou épuisement professionnel n’est pas défini par les textes. Considéré comme le mal du siècle, il interroge le système juridique sur la responsabilité de l’employeur public lorsque les conditions de travail sont à l’origine du mal-être. Décryptage d’un concept mal diagnostiqué.
Fiscalité locale
Dunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi
La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) a devancé l’échéance de 2018 en s’emparant de la compétence «Gemapi», via une taxe qui doit rapporter 3 millions d’euros par an.
Transport
Bus articulés électriques, un développement qui fait son chemin
La métropole de Rennes lance un partenariat d’innovation avec BlueBus. But de l’opération : imaginer, construire et utiliser des bus électriques de 18 mètres. La ville de Rennes en a cruellement besoin pour remplir son objectif « tout électrique » en 2025.
Mobilité et voirie
Stationnement payant de surface : une réforme à « deux vitesses »
Les petites villes auront-elles les moyens nécessaires pour financer la décentralisation du stationnement ? Le projet de loi de finances 2017 maintiendra-t-il la part des recettes perçues actuellement par les communes franciliennes ? Le Groupement des autorités de transport, grand promoteur de cette réforme, se veut rassurant...
[Interview] Urbanisme
« Il faut une stratégie globale pour la ville » – Olivier Razemon
Olivier Razemon, est un journaliste spécialiste des transports. Il analyse l'actualité via son blog, « L’interconnexion n’est plus assurée ». La mobilité à vélo y est présentée comme un remède à la crise économique et un atout pour la coexistence apaisée des différents modes de déplacement, en particulier en ville.
Climat
Fiscalité écologique : l’appel des ONG pour le dernier PLF du quinquennat
Accélérer la montée en régime de la taxe carbone et résorber le différentiel fiscal entre le diesel et l’essence : les deux mesures, défendues par le Réseau action climat, injecteraient des fonds dans les politiques locales de transition énergétique et de mobilités alternatives.
Mobilité
Comment Waze veut partager ses données avec les collectivités
L’application GPS et d’info trafic Waze organisait, du 23 au 27 octobre, le « Connected Citizens Summit » à Paris. Adam Fried, responsable des partenariats, et Jérôme Marty, responsable de Waze France, présentent ce programme, que plusieurs collectivités locales françaises ont déjà rejoint.
Sylvia médina : « les procédures d’alerte à la pollution sont utiles »
La pollution de l'air a t-elle un effet sur la santé et, si oui, quelles mesures prendre pour limiter son impact négatif ? Le point avec Sylvia Médina, épidémiologiste à Santé publique France.
