Club Techni.Cités
Emballages
Tensions entre collectivités et éco-organismes sur la filière emballages
L’avis de l’Autorité de la concurrence, évoquant la possibilité d’une filière REP « emballages » opérationnelle et non plus financière a fait bondir les associations de collectivités. Pour l’AMF, cela revient à vouloir privatiser une filière devenue rentable, alors qu’on collectivisait les coûts, quand elle ne l’était pas.
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Fiche pratique
Le bien-être et la qualité de vie au travail, de vrais enjeux
Afin de s’inscrire dans une conduite du changement durable, travail, organisation du travail et qualité de vie au travail doivent être des notions indissociables, qu’il convient de réinterroger dans un dialogue social de qualité avec l’écoute de tous. Cette fiche présente les enjeux de la qualité de vie au travail et les actions qui ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 26 janvier 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 26 janvier 2017.
Voirie
Le recyclage des enrobés de chaussée, un dispositif qui a de l’avenir
Le projet de recherche MURE, pour multirecyclage des enrobés de chaussée, vise à démontrer la faisabilité technico-économique du recyclage des enrobés à chaud et tièdes. Le Muretain Agglo, qui participe au projet de recherche, teste une technique sur l’un de ses sites.
Energie
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«Le scénario négaWatt permet à chaque territoire de valoriser ses ressources»
L’association négaWatt a présenté mercredi 25 janvier 2017, à Paris, son scénario 2017-2050 pour engager la transition énergétique de la France. Le point sur ce qui attend les collectivités avec l'un de ses porte-parole, Yves Marignac.
Transports
Cars « Macron » : des dommages collatéraux pour les régions
La Nouvelle Aquitaine n’a pas obtenu du Conseil d’Etat qu’il mette le holà aux autorisations de liaisons par autocar de moins de 100 kilomètres.
Climat
Les intercos en retard pour réaliser leurs plans climat air-énergie
Les collectivités accusent un retard dans la réalisation de leurs plans climat-air-énergie, qui devaient être finalisés à la fin 2016 pour les EPCI de plus de 50 000 habitants. Mais la décentralisation est bien en marche et porte dans son sillage de grandes opportunités de développement économique. Retour sur la première journée des ...
Marchés publics
Cannes réduit ses dépenses publiques grâce à son comité anti-gaspi
La crise ne passera pas par Cannes. Le maire de la ville a mis en place un comité anti-gaspi, dès son arrivée à la tête de la ville, en 2014. Objectif recherché : réduire drastiquement les dépenses publiques, pour juguler la baisse continue des dotations de l’État. En l’espace de deux ans, la commune azuréenne a déjà économisé ...
Réorganisation terroriale
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L’Agence des espace verts de la région Ile-de-France en tension pour sa survie
Inquiets de la réduction drastique de leurs budgets, de la disparition de certaines missions et redoutant la disparition de leur collectivité, les personnels de l’Agence des espaces verts ont manifesté mardi durant 4 heures, rue de Babylone, à Paris. En parallèle, une délégation a été reçue au conseil régional d'Ile-de-France, d’où ...
Déchets
Filière D3E : le cap des 10 kg franchi en 2016
Après plusieurs années de quasi-stagnation du taux de collecte des D3E auprès des ménages français, le bilan positif de 2016 sur cette filière vient confirmer le redressement qui avait commencé à s’opérer en 2015.
Sécurité
A Nantes, l’arrêt de bus à la demande fait timidement son chemin
Après une expérimentation de six mois, le dispositif d’arrêt à la demande dans les bus de nuit a été pérennisé à Nantes. Même s’il répond, pour l’heure, à une demande très relative…
Développement durable
Autonomie énergétique : urbain et rural, ces voisins qui ont tant de choses à se dire
L'autonomie des villes et celle des champs couvrent deux réalités différentes. A moins que les deux n'arrivent à s'entendre de manière plus ou moins formelle pour profiter des atouts des uns et des autres ?
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Fiche pratique
Déclaration d’intention d’aliéner : son dépôt et son contenu
Sans intention de vendre émanant du propriétaire du bien, il ne peut y avoir exercice du droit de préemption urbain. L’autorité compétente est donc dépendante de la volonté de vendre du propriétaire qui s’exprime à travers le dépôt d’une déclaration d’intention d’aliéner, point de départ de la procédure de droit de ...
Développement durable
Energie, agriculture : quand les collectivités organisent leur autonomie
Sans en faire une quête absolue, sans déclaration d'indépendance, la recherche d'autonomie soulève des questions qui obligent à redonner du sens à l'action locale. Pour agir, la collectivité a plus de cartes en main qu'elle ne le croit parfois. De l'investissement citoyen aux potagers urbains, remettre l'énergie et l'agriculture au cœur ...
Espaces naturels
Sites naturels : un juste compromis entre accès et excès
En Italie, le parc des Cinque Terre a récemment décidé de limiter l’accès à un sentier qui accueille 2,5 millions de personnes par an. Objectif : réduire d’1 million le nombre de visiteurs. Est-il envisageable de limiter en France l’accès aux sites naturels pour en préserver l’authenticité ? Avons-nous ce type de ...
Revue de presse
BTP – circulation différenciée – loi Littoral – AFB … l’actu de la semaine
Retrouvez l'actualité du 17 au 23 janvier 2017 sur les thèmes qui concernent le club Techni.Cités : déchets, qualité de l'air, environnement, biodiversité, transports...
Veille documentaire
Matériaux isolants biosourcés pour la rénovation du bâti ancien : quels arguments ?
Le Cerema a publié, en octobre 2016, une synthèse bibliographique qui rassemble les arguments techniques et scientifiques en faveur ou en défaveur de l’utilisation des matériaux isolants biosourcés pour la rénovation du bâti ancien.
Déchets
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« Les collectivités n’ont pas à gérer les déchets du BTP pour les distributeurs »
Le Conseil constitutionnel a validé mardi 17 janvier 2017, l’obligation de reprise des déchets du bâtiment par les distributeurs de matériaux pour les professionnels. Cette mesure a été attaquée par leurs organisations professionnelles. Le délégué général de l'association Amorce, Nicolas Garnier, appelle les collectivités à être ...
Environnement
La réforme du Code minier arrive à l’Assemblée nationale sans convaincre
La réforme du droit minier est annoncée depuis 2011. Mardi 24 et mercredi 25 janvier 2017, l’Assemblée nationale examinera une proposition de loi qui a peu de chance d’aller au bout de la procédure. Exit la « mine responsable » chère à l’ancien ministre Macron, le texte propose un dispositif participatif ad hoc et la création d’un ...
Journée d'étude
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GEMAPI : serez-vous prêt pour le 1er janvier 2018 ?
La compétence Gemapi confiée aux intercommunalités par les lois de décentralisation à compter du 1er janvier 2018 sera exclusive et obligatoire, avec transfert immédiat aux EPCI à fiscalité propre.Techni.Cités vous propose une journée d'échanges avec experts et territoriaux pour aider à mettre en œuvre cette nouvelle compétence du ...
