Club Techni.Cités
qualité de l'eau
Le Parlement européen adopte une révision de la directive eau potable
La révision de la directive eau potable de 1998 est sur les rails. Le Parlement européen a adopté après amendements le texte de la Commission. Il concerne les nouveaux paramètres à suivre, l’adaptation des critères de qualité, une nouvelle approche d'évaluation des risques, l’accès à l'eau potable, la réduction de la consommation ...
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Economie circulaire
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Déchets : quand le verre est recyclé dans des dalles en béton
La communauté d’agglomération Espace Sud, en Martinique, a mis en place depuis 2013 une valorisation locale du verre recyclé dans des dalles de béton, du mobilier urbain ou de jardin et bientôt des plans de travail de cuisine.
Contenu partenaire
Le Groupe EDF accélère son engagement dans la mobilité électrique
Le groupe EDF est convaincu que la mobilité électrique va connaître une croissance soutenue au cours des toutes prochaines années. Fort de son expérience déjà acquise en France, EDF va se positionner au cœur de cette dynamique avec l’ambition de devenir l’énergéticien leader de la mobilité électrique en Europe.
Proposé par EDF
Qualité de l'air
Après 15 ans de baisse, les polluants atmosphériques stagnent à nouveau
Les concentrations moyennes de polluants diminuent sur le long terme et les dépassements des normes affectent moins de zones. Mais les progrès stagnent depuis 2014 et la France continue de connaître des dépassements sur les polluants les plus problématiques d’un point de vue sanitaire (NOx, PM 10 et 03).
Pouvoir disciplinaire
Sanctions disciplinaires : ce qu’il faut savoir
En charge du pouvoir disciplinaire, l’autorité territoriale apprécie la sanction devant être prise à l’égard de l’agent, au regard de la faute commise. Les sanctions sont prévues par la loi. L’exercice du pouvoir disciplinaire répond à des règles permettant aux agents territoriaux poursuivis d’avoir des garanties significatives.
Bâtiment
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Rénovation thermique : pourquoi ce n’est plus une option
Le bâtiment est le secteur le plus gourmand en énergie. Il faut donc que la basse consommation énergétique devienne la règle, mais ce n’est pas simple. D’où l’importance de créer un service public local de l’efficacité énergétique, afin d'accompagner les ménages et tenir les objectifs nationaux. Quant aux collectivités, elles ...
Mobilité
Le secteur routier au cœur des enjeux de la future LOM
Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) devrait être présenté au Conseil des ministres début novembre. S’il tend à couvrir des questions d’adaptation de services, d’infrastructures, et d’organisation aux usages, la clef de voûte de leur mise en œuvre reste le réseau routier, trop souvent oublié des orientations en ...
Travailler avec Terres en ville
« L’agriculture et l’alimentation font partie du débat de société »
Après avoir participé aux débats autour de la loi Agriculture et alimentation, Terres en ville organise, le 4 décembre, un séminaire consacré au Réseau national pour un projet alimentaire territorial. Explications de Serge Bonnefoy, secrétaire technique de l’association.
Revue de presse
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Plastique – Inondations – Energie – Pollution… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 30 octobre au 5 novembre 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Energie
Hydroélectricité : encore un effort pour atteindre l’optimum
Même confidentielle, l’installation de nouvelles turbines hydroélectriques reste un enjeu fort en territoire de montagne. Et les collectivités peuvent prendre la main pour lancer de nouveaux projets. Gare à bien maîtriser des contraintes écologiques qui s’affinent au cours du temps.
Gestion des inondations
Bien utiliser les drones : l’exemple du syndicat mixte de l’Argens
Avant, pendant et après l’inondation, le drone permet d’avoir une meilleure connaissance et une meilleure mémoire de l’aléa. Après avoir utilisé ce nouvel outil, le syndicat mixte de l’Argens partage son expérience dans un guide.
Temps de travail : la réglementation européenne s’applique
Que se passe-t-il quand un agent de la fonction publique territoriale est contraint d’effectuer un volume d’heures de travail annuel excédant les limites posées par la réglementation européenne ? Il peut demander à la collectivité de l’indemniser du préjudice subi, en raison de l’effet direct du droit communautaire.
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Développement durable
Bientôt un label pour une reconnaissance officielle de l’économie circulaire dans les territoires
L'Ademe devrait présenter, début 2019, la première mouture d'une appellation qui permettra aux collectivités d'avancer de façon plus balisée sur l'économie circulaire. Un outil inspiré de ce qui s'est déjà fait sur le sujet de l'énergie.
Accessibilité
Loi Elan : les quotas de logements accessibles devant le Conseil constitutionnel
Des associations ont mobilisé des parlementaires de gauche qui ont saisi le Conseil constitutionnel sur le volet accessibilité de la loi Elan, mais elles ont perdu devant le Conseil d’Etat contre les « solutions d’effet équivalent ». Une ordonnance du 30 octobre, dite de « permis de faire », détermine les modalités de mise en ...
Transports
« Cars Macron » : les régions enterrent la hache de guerre
Trois ans après la libéralisation du marché, les liaisons interurbaines par autocar ont trouvé leur clientèle avec une fréquentation en constante augmentation, mais le modèle économique est toujours incertain. Longtemps arcboutées contre cette nouvelle offre de transport, craignant une concurrence pour les TER, les régions s’inclinent ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 26 au 31 octobre 2018
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 26 et le 31 octobre 2018.
Économies
Energisme optimise la gestion des factures
Montpellier utilise depuis un an la plateforme Energisme pour gérer ses factures. Un moyen de faire des économies sur le temps de saisie à court terme, et des économies d’énergie à moyen terme.
Mobilités
Péages urbains : quand la théorie économique se heurte au principe de réalité
Les travaux d’A.C. Pigou sur les externalités valident complètement la pénalisation de la circulation en ville. Mais le contexte social et fiscal va obliger l’exécutif à composer minutieusement.
Transport
La mobilité dans le bassin minier bientôt relancée par des bus à haut niveau de service
Le syndicat mixte des transports Artois-Gohelle rénove son réseau Tadao en créant six lignes de bus à haut niveau de service et en favorisant l’intermodalité. L’amélioration du service de transport public local vise à doubler sa fréquentation parmi les habitants de ce secteur, qui sont peu mobiles ou préfèrent la voiture. Le syndicat ...
Innovation
Hydrogène : Sylfen tente le pari de la technologie 3-en-1
Sylfen prépare la pré-industrialisation de sa technologie d’électrolyse réversible à haute température, destinée à des bâtiments à énergie positive.
