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Club RH - Page 245
La culture de la déontologie infuse doucement
La prise de conscience et la connaissance des principes de déontologie progressent au sein des collectivités territoriales, mais beaucoup de chemin reste à parcourir.
Des nouvelles lois pour renforcer la protection des lanceurs d’alerte
Deux lois publiées au Journal officiel du 22 mars renforcent la protection des lanceurs d'alerte, y compris dans la fonction publique. Survol de ces nouvelles dispositions qui concernent le monde local.
L’employeur est-il responsable si les clefs d’un agent sont volées dans les locaux ?
Bien que le vol ait eu lieu pendant les heures de service et à la suite de l’intrusion des voleurs dans les locaux du service, le juge a considéré qu’il était sans lien avec l’exercice des fonctions de l’agent et n’engageait donc pas la responsabilité de son employeur. Tel est le sens d'un arrêt de la Cour administrative d'appel de ...
La cessation de fonction des agents contractuels en 10 questions
Volontaire ou non, prévisible ou non, la cessation définitive de fonction des agents contractuels de la fonction publique territoriale peut avoir différentes causes : arrivée à son terme du contrat de recrutement, licenciement , démission, départ à la retraite ou survenance de la limite d'âge, notamment.
Cet article fait partie du dossier :
Recrutement, Rémunération, Carrière : la vérité sur les contractuels
Crise sanitaire : l’organisation des concours s’adaptera jusqu’au 31 octobre
Si le port du masque n'est plus obligatoire que dans certains lieux et le passe vaccinal suspendu, l'organisation des concours de la fonction publique territoriale continuera de tenir compte des risques de propagation du Covid-19 jusqu'à fin octobre 2022.
Menaces sur la PMI avec la baisse des effectifs de médecins
Selon une étude de la Drees sur la protection maternelle et infantile (PMI), les effectifs des médecins ont fortement baissé et l’activité des services est en recul. Un déclin inquiétant qui cache une grande hétérogénéité entre les départements.
Dialogue social : « La responsabilité des employeurs territoriaux doit être accompagnée d’une responsabilité fiscale »
Le projet de décret sur la protection sociale complémentaire ne devrait fixer que des minimums de participation des employeurs territoriaux. Charge aux partenaires sociaux de les améliorer dans le cadre d’une négociation à venir, garantie par un pré-accord de méthode signé par les associations d’élus et quatre syndicats à ce jour. Un ...
Champs électromagnétiques et risques professionnels
L’utilisation de plus en plus massive d’appareils électriques générateurs de champs électromagnétiques (CEM) peut entraîner des effets à court terme sur la santé, notamment ceux de 0 GHz à 300 GHz. Certaines installations peuvent générer des CEM à forte intensité. De même, certains métiers peuvent engendrer une exposition à des ...
Marie-Claude Sivagnanam, l’art et la manière d’endosser le tailleur
Le parcours est sans accroc pour cette administratrice très franche et attachée vaille que vaille à la territoriale. Elle a découvert progressivement le goût pour l’action publique et surtout pour les fonctions de direction générale des services à la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise.
Rémunération des fonctionnaires, décentralisation… les principales mesures du programme d’Emmanuel Macron
Continuer, poursuivre, renforcer : trois verbes qui ont porté le discours d’Emmanuel Macron devant la presse pour la présentation de son programme pour un deuxième mandat, jeudi 17 mars. L’actuel président propose cependant une refonte complète des rémunérations des fonctionnaires. Il annonce aussi vouloir changer de méthode en ...
