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Club finances - Page 598
L’essentiel de la semaine du 26 janvier 2015
Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
Les grands ports font tanguer les finances des collectivités
L’Etat ne veut plus compenser une taxe dont étaient exonérés les grands ports maritimes (GPM). Du coup, les collectivités ont dû choisir en urgence entre soutenabilité de leur budget ou aide économique.
Flux financiers du Grand Paris, mode d’emploi
Après la première lecture de la loi NOTRe au Sénat, la métropole du Grand Paris est dotée d'un schéma financier et fiscal particulièrement complexe qui, de surcroit, devrait évoluer à compter de 2021. D'ici là, la fiscalité économique est partagée entre la métropole (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) et ses ...
Baisse des dotations : le bloc communal pourrait résister
Une étude, présentée lors d’un colloque organisé par l’Assemblée des communautés de France (ADCF) en fin d’année dernière, indique qu’il n’y a pas de risque « de dégradation notable de l’équilibre et de la soutenabilité budgétaires du bloc communal à l’horizon 2020 ».
Réduire les dépenses, un tour d’adresse pour les collectivités
Pour absorber la baisse des dotations de 11 milliards d’euros en trois ans, l’intégralité de la section de fonctionnement doit être revisitée et réduite. Elus locaux, experts et directeurs de services : à chacun sa méthode et ses bonnes pratiques pour faire face aux difficultés.
Grand Paris : « L’émiettement des pouvoirs locaux favorise la ségrégation » – Patrick Le Lidec
Le politologue Patrick le Lidec regrette que le compromis sénatorial sur la métropole du Grand Paris maintienne un « dumping fiscal » jusqu’en 2021 au moins. Il en profite pour pointer la responsabilité des élus dans les phénomènes de ségrégation urbaine.
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Grand Paris : un débat capital
Dotations : « les premiers chiffres 2015 confortent l’exécutif »
Le Forum pour la gestion des villes a présenté, mardi 27 janvier, ses premières estimations sur les budgets 2015 des collectivités locales qui écartent "a priori" un effondrement de l'épargne brute et de l'investissement. Ces chiffres "confortent" la position du gouvernement sur "le rythme nécessaire et soutenable" de la baisse des ...
I. Lois de finances 2015 : les dotations de l’Etat
Le détail des dispositions relatives aux dotations de l'Etat issues de la loi de finances pour 2015, de la loi de finances rectificative pour 2014 et de la loi de programmation des finances publiques.
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Lois de finances pour 2015 : les principales mesures détaillées
Lois de finances 2015 : les principales mesures
La nouvelle réduction des concours financiers de l’Etat aux collectivités locales constitue l’élément principal des deux lois de finances. Les dispositifs de péréquation horizontale des blocs communal et départemental poursuivent sans relâche leur montée en charge. Notre dossier qui détaille les mesures relatives aux collectivités ...
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Lois de finances pour 2015 : les principales mesures détailléesII. Lois de finances 2015 : la péréquation horizontale
Le détail des dispositions relatives aux dispositifs de péréquation horizontale issues de la loi de finances pour 2015, de la loi de finances rectificative pour 2014 et de la loi de programmation des finances publiques.
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Lois de finances pour 2015 : les principales mesures détaillées
