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Actualité - Page 4489
Pays de la Loire. Erika : Mesquer obtient la condamnation de Total
L'arrêt rendu le 17 décembre 2008 par la Cour de cassation dans le conflit qui oppose la commune de Mesquer à Total marquera l'histoire du droit européen de l'environnement. Après neuf années d'un bras de fer tenant de David contre Goliath, la collectivité, défendu par le cabinet Huglo-Lepage, a obtenu au civil la reconnaissance de la ...
Centre. Budget 2009 : l’agglomération de Tours préserve ses capacités d’investissements
La communauté d'agglomération Tour(s)plus a voté le 17 décembre 2008 son budget primitif qui s'équilibre à 209,6 millions d'euros (contre 195,2 millions d'euros en 2008) dont 144, 4 en fonctionnement et 65,1 en investissement. Grâce à une augmentation de l'emprunt, l'agglomération peut maintenir ses taux de fiscalité tout en préservant ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la relance économique en point de mire pour la région
Le conseil régional de Haute-Normandie a voté le 8 décembre son budget primitif 2009 qui s'élève à 919,2 millions d'euros contre 915,2 millions d'euros en 2008 soit une progression de 0,42%. Ce budget est marqué par l'adoption d'une enveloppe financière de 50 millions d'euros pour soutenir les entreprises face à la crise économique ...
Bourgogne. Fusion difficile pour les hôpitaux du Creusot-Montceau
Les deux hôpitaux du Creusot et de Montceau-les-Mines (villes distantes de 25 kilomètres sur un bassin de population de 140.000 habitants, et organisées en communauté urbaine), doivent prochainement fusionner de façon à ce que les doublons soient supprimés et les services répartis en visant l'équilibre financier pour chaque site. La ...
Rhône-Alpes. La région et RFF inaugurent une nouvelle ligne TER entre Lyon et Bourg en Bresse
La région Rhône-Alpes et ses partenaires ont inauguré le 15 décembre 2008 la nouvelle ligne TER Lyon-Bourg en Bresse après 27 mois de travaux. La modernisation de cet axe ferroviaire était très attendue par les voyageurs qui avaient manifesté à plusieurs reprises leur mécontentement contre le matériel vétuste et un service ...
Rhône-Alpes. La cour d’appel de Grenoble ordonne la remise en l’état de la « Demeure du Chaos »
La cour d'appel de Grenoble a ordonné le 16 décembre 2008 la remise en l'état de la "Demeure du Chaos", la propriété du PDG du groupe Serveur/Artprice.com et plasticien Thierry Ehrmann. C'est le 4e jugement depuis 1999. Le site de 12.000 m2 "déconstruit" est implanté sur la commune de Saint-Romain au Mont d'Or (Rhône) qui s'était portée ...
Paca. Le train fait son retour entre Marseille et Aix-en-Provence
Au terme d'une fermeture de deux ans pour permettre à RFF de doubler la voie sur 12 km, la liaison ferroviaire entre Marseille et Aix-en-Provence a été remise en service le 15 décembre, malgré une grève des agents de conduite SNCF. La modernisation de cette infrastructure permet désormais de faire circuler sur cette axe saturé par ...
L’Ademe veut des fêtes de fin d’année plus propres
«Organiser des fêtes de fin d'année tout en limitant l'impact sur l'environnement, c'est possible.» L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) l'assure à l'issue d'une étude menée dans dix villes françaises (*) à la demande de la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet. Pour que cette ...
Plan de relance : la Conférence nationale des exécutifs ne précise que peu d’éléments
«Il est agréable d'être consulté et de constater que le gouvernement s'aperçoit enfin que les collectivités existent», commentait Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) à l'issue de la Conférence nationale des exécutifs (CNE) du 16 décembre 2008. Sous la présidence du Premier ministre, elle a réuni des ...
Centre. A Orléans, une régie de quartier au bord du dépôt de bilan
«Repères», la régie du quartier de la Source à Orléans pourrait être déclarée en cessation de paiement dans les prochaines semaines en accusant un déficit de 90.000 euros. Une assemblée générale extraordinaire convoquée en janvier devrait statuer sur le sort de cette régie qui emploie 61 salariés. Mais la ville d'Orléans a déjà ...
