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Actualité - Page 4387

Environnement 20/08/2009

Paca. Un comité de suivi pour évaluer l’impact écologique de la rupture de l’oléoduc de la Crau

Après une première phase de travaux d'urgence réalisés dans les heures qui ont suivi la rupture d'un oléoduc, le 7 août dernier, dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône), le sous-préfet d'Arles vient d'installer un comité de suivi chargé d'évaluer l'impact de la catastrophe sur l'écosystème et de coordonner les opérations visant ...

Sécurité civile 20/08/2009

Le Sdis du Lot fête son dispositif de lutte contre les incendies de forêts

Le service départemental d'incendie et de secours (Sdis) du Lot a fêté le 19 août sur l'aérodrome de Cahors-Lalbenque sept années de partenariat avec l'association Castel-Mauboussin de Cuers (Var) dans la lutte contre les incendies de forêt.

Décentralisation 19/08/2009

Réforme des collectivités : Martin Malvy évoque un projet «dangereux» et une «erreur historique»

Dans une tribune du journal Le Monde daté du 20 août, Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées et de l'Association des petites villes de France (APVF), critique durement l'avant projet de loi de réforme des collectivités locales, évoquant notamment un texte «dangereux».Sur les conseillers territoriaux tout d'abord, il ...

Sécurité 18/08/2009

657 cas de noyades entre le 1er juin et le 9 août en France

Entre le 1er juin et le 9 août, l'Institut de veille sanitaire (InVS) a recensé 657 noyades accidentelles. 217 sont à l'origine d'un décès, soit en moyenne trois décès par jour. Parmi ces 657 cas, 51% ont eu lieu en mer, 21% en piscine (tous types confondus), 11% en plan d'eau, 12% en cours d'eau et 4% dans d'autres lieux (baignoires ...

Environnement 14/08/2009

Algues vertes : le ministère lance une nouvelle étude, les associations de protections de l’environnement exaspérées

Une étude sur la toxicité des algues vertes en Bretagne va être lancée, a annoncé le 14 août le ministère du Développement durable, après que la mort d'un cheval et le sauvetage in extremis de son cavalier sur la plage de Saint-Michel-en-Grève, relançant une polémique déjà bien nourrie sur le sujet.Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat ...

Services publics 14/08/2009

L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie

A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...

Justice, jurisprudence 14/08/2009

Ile-de-France. Un nouveau tribunal administratif à Montreuil

Montreuil, en Seine-Saint-Denis, accueillera un nouveau tribunal administratif qui ouvrira ses portes aux justiciables le 1er novembre 2009.Cette création sera assortie d'un rééquilibrage des ressorts des tribunaux administratifs de Cergy-Pontoise et de Versailles. Le bâtiment abritant cette nouvelle juridiction accueillera également le ...

Finances 14/08/2009

Le nécessaire transfert d’impôts de l’Etat aux collectivités

Le rapport annuel sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales, présenté par Jean-Pierre Balligand (PS) et Marc Laffineur (UMP) a été publié fin juillet. Les deux députés indiquent que la suppression de la taxe professionnelle (TP), dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010, oblige à mener ...

Environnement 14/08/2009

Côtes-d’Armor. Nouvelles mesures contre les algues vertes

Un 4e plan d'actions renforçant le dispositif préexistant vient d'être signé par le préfet. Il prévoit notamment la mise en place de bandes enherbées ou boisées le long de tous les cours d'eau, La couverture hivernale des sols en zone vulnérable, L'actualisation de la liste des cantons en zone d'excédent structurel et Le report d'un mois ...

Social 13/08/2009

Incendie à Sevran: le maire lance un appel à la solidarité pour les familles

Le maire (PCF) de Sevran, Stéphane Gatignon, a lancé le 12 août un appel à la solidarité en faveur des familles de l'immeuble HLM où un incendie a fait cinq morts, cité des Beaudottes à Sevran (Seine-Saint-Denis). Trente-neuf familles se sont retrouvées sans logement après cet incendie, qui a provoqué la mort de cinq membres d'une ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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