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Actualité - Page 4384
Haute-Normandie. Musées municipaux et bibliothèques gratuits au Havre
Depuis le 1er septembre, la ville du Havre en Seine-Maritime (194.000 habitants) a rendu l'entrée de ses musées municipaux gratuite pour les moins de 26 ans et l'adhésion dans ses bibliothèques gratuites pour tous les havrais. «Dans les deux cas de figure, la pratique de la gratuité dans nombre de villes de l'Hexagone en a montré les effets ...
Exclusif – Le projet de décret sur le financement de la protection sociale complémentaire
Très attendu, le projet de décret relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents vient d'être soumis pour avis à certaines parties prenantes.«La Gazette» s'est procurée une copie de ce document de travail, réalisé par ...
Les petites villes craignent de devoir accroitre la pression fiscale pour compenser la baisse de leurs ressources
Réforme des collectivités, de la TP, budget 2010 l'Association des petites villes de France (APVF) a adressé le 3 septembre un rappel au gouvernement des risques de transfert sur les ménages des baisses de dotations aux collectivités du fait des différents projets de réforme.C'est un «message de prévention», une « piqure de rap ...
Les maires ruraux demandent un second plan «écoles numériques rurales»
Face au succès du premier plan «écoles économiques rurales» (ENR) lancé au printemps dernier, l'Association des maires ruraux de France (AMRF) a demandé le 3 septembre la création d'un second volet de ce plan afin d'équiper toutes les communes de moins de 2.000 habitants qui le souhaitent. «Actuellement, plus de 8.000 communes se sont ...
78% des villes moyennes servent des produits bio dans les cantines
Réalisée dans le cadre d'un partenariat entre la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) et Sodexo, l'enquête réalisée en juin et juillet derniers démontre que 78% des villes moyennes utilisent des produits issus de l'agriculture biologique dans les menus des restaurants scolaires. Parmi elles : 68% en utilisent moins de 10%. 14 ...
Aquitaine. Bergerac réforme sa politique tarifaire
Bergerac (Dordogne) applique depuis le 1er septembre le critère de territorialité dans le calcul des tarifs municipaux pour éviter que la ville-centre assume seule toutes les charges de la centralité. «Ce principe systématise deux tarifs selon l'appartenance territoriale des personnes physiques ou morales, établie sur justificatif de ...
Languedoc-Roussillon. La commune de Pont-Saint-Esprit vote une baisse des taxes, contraire à l’arrêté du préfet du Gard
Gilbert Baumet, maire de Pont-Saint-Esprit, avait invoqué l'urgence pour convoquer le conseil municipal de la commune de 10.000 habitants le 28 août. À l'ordre du jour de ce premier conseil depuis cinq mois, la décision modificative n°2 du budget 2009, comportant une baisse des taux des impôts locaux, a été adoptée à la majorité et dans ...
Annulation du décret autorisant l’utilisation du Taser par les policiers municipaux
Le Conseil d'Etat a annulé, le 2 septembre 2009, le décret du 22 septembre 2008 autorisant le pistolet à impulsions électriques Taser pour les policiers municipaux, sans cependant remettre en cause le principe même de l'emploi de cette arme.La plus haute juridiction administrative a considéré que les garanties pour l'utilisation de l'arme ...
Aquitaine. Opération landaise «un collégien, un ordinateur portable» : le quart des professeurs reste à convaincre
Quel chiffre retenir ? Un enseignant landais sur deux, utilise, au moins lors d'un cours sur deux, son ordinateur portable devant ses élèves de 3e et 4e. Ou, le versant moins enthousiasmant : plus d'un sur quatre, avoue ne s'en être jamais servi devant ses élèves qui pourtant apportent le leur en classe tous les jours.Huit ans après avoir ...
Champagne-Ardenne. Reims réorganise son accueil périscolaire
La ville de Reims mettra en place, à compter du 7 septembre, date de reprise des activités, une nouvelle organisation du temps périscolaire. La commune va en effet prendre en charge la totalité de celui-ci, contrairement aux années précédentes. Elle s'occupait depuis 1979 directement de l'accueil du soir, et depuis 2008 de l'accueil du ...
