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Actualité - Page 4084
NégaWatt prône une « gouvernance territoriale de l’énergie »
L’association négaWatt a présenté vendredi 20 janvier 2012 à Paris son manifeste. Dans ce livre, elle défend la vision d’une société moins énergivore pour préserver les générations futures. Elle place les collectivités territoriales au cœur du dispositif. Et invite les candidats aux prochaines élections présidentielle et ...
Contractuels : consensus autour du projet de loi
Le projet de loi d’accès à l’emploi titulaire et d’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique sera examiné en séance publique au Sénat mercredi 25 et jeudi 26 janvier 2012 et devrait comprendre certaines dispositions de la proposition de loi relative aux centres de gestion. La rapporteure ...
Rapport d’activité des MDPH : 48 demandes pour 1000 habitants !
En 2010, les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) ont enregistré une hausse de 15,2% des demandes. Le taux atteint est de 48 demandes pour 1000 habitants et varie fortement d'un département à l'autre.
Les quatre interco de la métropole lyonnaise lancent leur Syndicat métropolitain des transports
Le pôle métropolitain regroupant le Grand Lyon, Saint-Etienne Métropole, la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI) et la communauté d’agglomération du Pays Viennois, a mis en route hier son Syndicat métropolitain des transports (SMT) porté sur les fonts baptismaux par les quatre présidents des interco.
Financement : les élus inquiets de l’impact de la taxe d’aménagement
Mise en place à partir du 1er mars 2012, la taxe d’aménagement va entrainer à l’horizon 2015 la suppression définitive de la participation pour raccordement à l’égout, qui représente environ 10 % du budget d’un service d’assainissement. Les élus cherchent donc une solution pour la remplacer.
Le conseil général de l’Ain note ses bailleurs sociaux
En ayant signé vendredi 13 janvier 2012 avec son office public de l’habitat départemental, Dynacité, son premier contrat territorial, le conseil général de l’Ain entend faire progresser la gestion sociale chez les bailleurs sociaux.
Les élus inquiets de l’impact de la taxe d’aménagement
Mise en place à partir du 1er mars 2012, la taxe d’aménagement va entrainer à l’horizon 2015 la suppression définitive de la participation pour raccordement à l’égout, qui représente environ 10 % du budget d’un service d’assainissement. Les élus cherchent donc une solution pour la remplacer.
Jusqu’en 2014, l’insertion par l’emploi restera limitée pour les Roumains et les Bulgares
La France, avec neuf autres pays européens maintient les mesures transitoires qui limitent l’accès à l’emploi des citoyens roumains et bulgares. Tant les collectivités qui s’efforcent de résorber les bidonvilles que les services sociaux qui misent sur l’emploi pour insérer les familles buttent sur les règles administratives qui ...
Tarbes concède à Lyonnaise des eaux la gestion de l’assainissement
La Ville de Tarbes a attribué le 21 décembre 2011 la gestion de l’assainissement à la société Lyonnaise des Eaux, filiale du groupe Suez Environnement. D’une durée de 20 ans, ce contrat de concession représentant 79 millions d’euros permettra à la municipalité tarbaise de rénover et reconstruire ses deux stations de traitements des ...
Le médiateur national de l’énergie appelle à la sobriété
Dans sa Lettre de janvier/février 2012, le médiateur national de l’énergie s’inquiète d’une augmentation des prix de l’énergie qu’il juge « inéluctable », en l’attribuant notamment au « retard pris dans le renforcement des réseaux ».
