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Actualité - Page 3925
Oise : des habitants nettoient eux-mêmes une copropriété en difficulté
En attendant le lancement de la deuxième phase du programme de rénovation urbaine au mois de juin, les habitants du quartier des Rochers de Nogent-sur-Oise s’organisent pour rénover eux-mêmes leur co-propriété.
« Nous sommes dans un rapport de confiance et de concertation » – Olivier Dussopt, vice-président de l’APVF et rapporteur sur la décentralisation
Olivier Dussopt, vice-président de l’Association des petites villes de France (APVF) et député socialiste de l’Ardèche, désigné rapporteur du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale à l’Assemblée nationale mardi 21 mai 2013, fait part des attentes de l’APVF concernant ce texte. Il expose aussi la place ...
La France compte 1 111 entreprises publiques locales, dont 110 sociétés publiques locales
A l’occasion du lancement de la 2e semaine nationale des entreprises locales, qui aura lieu du 27 mai au 2 juin 2013, Jean-Léonce Dupont, président de la fédération des EPL, et vice-président (UDI-UC) du Sénat, a dressé le bilan des actions engagées par la fédération.
Distribution d’électricité : des concessionnaires comme les autres !
Les concessions de distribution et de fourniture d’électricité ne doivent pas faire obstacle à l’exercice par l’autorité concédante de son pouvoir de contrôle. C'est ce qu'il résulte d'une série d'arrêts rendus pas la Cour administrative d'appel de Parisle 25 mars 2013, dans un contentieux opposant le Sipperec à ERDF ...
Conseiller, juger et gérer : qui peut le plus ?
Dans son rapport annuel rendu public mardi 21 mai 2013, le Conseil d’Etat revient sur une année 2012 riche en succès au sein de ses trois activités consultative, juridictionnelle et gestionnaire.
La Charente-Maritime lance son Plan Digues
Avec environ 470 kilomètres de côtes, la Charente-Maritime est particulièrement exposée aux risques de submersion marine. Déclinaison opérationnelle des huit Programmes de d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) labellisés sur le département, et du Plan Submersions Rapides (PSR), le « Plan de Renforcement des protections ...
ZSP : Christiane Taubira demande aux procureurs d’informer les maires
Dans une circulaire relative aux zones de sécurité prioritaires publiée le 7 mai 2013, la garde des Sceaux, Christiane Taubira demande aux procureurs de la République de veiller à l’articulation de ce dispositif avec les instances de partenariat local déjà existantes, et notamment les conseils locaux de sécurité et de prévention de la ...
Installation du Haut comité de la qualité de service dans les transports
Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports s’est réuni pour la première fois mardi 21 mai 2013, sous la présidence d’Olivier Faure, député (SRC) de Seine-et-Marne.
Le Grand Lyon et Lyon lancent une Charte de l’arbre
Les deux collectivités, via les neuf maires d’arrondissement, ont signé le 13 mai 2013 une nouvelle Charte de l’arbre, douze ans après un premier document qui avait lancé la prise en compte de l’arbre en ville.
La vente d’alcool à emporter interdite à Lyon après 22H00, jusqu’au 30 septembre
La ville de Lyon a annoncé mardi 21 mai qu'elle interdisait la vente d'alcool à emporter après 22H00, et ce jusqu'au 30 septembre 2013 inclus, pour lutter contre les dérives de l'alcoolisation sur l'espace public.
