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Actualité - Page 3835
Une quarantaine de bateaux de pêche empêchent le rejet en mer des boues d’un port breton
Une quarantaine de bateaux de pêche ont empêché mercredi 23 mai 2013 au large de Loctudy (Finistère), dans une zone de langoustines, le rejet de boues provenant du dragage de ce port, dénonçant le déversement en mer "d'une vraie poubelle", a-t-on appris auprès des pêcheurs et de l'association Robin des Bois.
Le CFL pour un maintien de la progression du FPIC à 3 conditions
Le groupe de travail du Comité des finances locales (CFL) sur la baisse des dotations et la péréquation se dirigerait finalement vers un avis favorable au passage du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) de 360 millions d’euros en 2013 à 570 millions en 2014, à condition du vote de 3 « améliorations ».
Démocratie participative dans le projet de loi décentralisation : « la réforme manque d’ambition » – Marion Paoletti, Maître de conférences
Le troisième texte du projet de loi décentralisation contient des dispositions concernant l'organisation de la démocratie locale et de la participation citoyenne. Marion Paoletti, Maître de conférences en sciences politiques à l’Université Bordeaux-IV décrypte pour la Gazette le détail de ses dispositions.
Cet article fait partie du dossier :
Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pasPour l’APELS, les collectivités doivent avoir une vision sociale du sport
Lors d’une conférence tenue au Sénat le 13 mai 2013, l’Agence pour l’Education par le Sport (APELS) a présenté les résultats d’une convention signée en 2010 avec le Secrétariat général du Comité interministériel des villes. Se cantonnant trop souvent à la simple "gestion des équipements sportifs" ou au financement de ...
Un « super syndicat » de traitement des déchets couvrant la moitié des Côtes-d’Armor
Le préfet des Côtes-d’Armor a entériné le 13 mai 2013 la fusion de quatre syndicats de traitement des déchets. A la clé, des économies d’échelle et de nouvelles perspectives de valorisation en phase avec les spécificités du territoire.
Delphine Batho dévoilera la réforme de l’eau à l’automne
A l’Assemblée nationale mercredi 22 mai 2013, la ministre a précisé le calendrier sans tracer de lignes directrices.
Le projet de nouvelle mairie à Chartres retoqué pour « contresens architectural »
La Commission nationale des monuments historiques a émis le 28 mars 2013 un avis négatif au projet de pôle administratif qui est présenté comme un des chantiers majeurs de la ville.
Droits et obligations des fonctionnaires : le statut général revisité
Annoncée fin janvier 2013 par Marylise Lebranchu, ministre de la fonction publique, la rénovation du statut général de la fonction publique se précise. Le projet de loi sera déposé à l’occasion de ses 30 ans. Il s’inscrit dans un contexte tendu, à la suite de « l’affaire Cahuzac » et des décisions du gouvernement pour moraliser ...
Décentralisation, urbanisme, rythmes scolaires… : les maires font bloc
Lors d’un point presse, le mercredi 22 mai 2013, l’Association des maires de France a fait part de ses requêtes sur les principaux dossiers du moment.
Oise : des habitants nettoient eux-mêmes une copropriété en difficulté
En attendant le lancement de la deuxième phase du programme de rénovation urbaine au mois de juin, les habitants du quartier des Rochers de Nogent-sur-Oise s’organisent pour rénover eux-mêmes leur co-propriété.
