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Actualité - Page 3739
Hollande annonce à Toulouse une amplification de son « choc de simplification »
François Hollande a annoncé jeudi 9 janvier, lors d'une visite éclair à Toulouse, une amplification des mesures de simplification en faveur du logement et des entreprises, appelant chacun à se mobiliser sur cet objectif pour renforcer la compétitivité et l'attractivité de l'économie française.
« Les élites sont obnubilées par les métropoles » – Christophe Guilluy, géographe
La nouvelle géographie sociale du pays rend inévitable la montée des antagonismes entre les métropoles « mondialisées » et la France des « invisibles ». C’est le constat de Christophe Guilluy, auteur de « Fractures françaises » où il étudie l’évolution socio-culturelle des classes populaires.
Autonomie : une loi attendue de pied ferme en 2014
Une loi « d’adaptation de la société au vieillissement » est attendue d’ici la fin de l’année. La concertation doit s’achever en février.
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Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales
Ingénierie publique, eau, déchets, bâtiment, énergie, réseaux… : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014
L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, le 1er janvier, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...
Projet de loi « formation professionnelle » : des questions encore en suspens
C'est un projet de loi dense que va devoir examiner et voter rapidement le Parlement. Formation, emploi, apprentissage, orientation, gouvernance, décentralisation, fonctionnement de la démocratie sociale, renforcement du rôle des inspections du travail... Tout cela doit être voté avant la fin février 2014. Détail des principales ...
La difficile évaluation des biens de l’Etat
Dans un référé rendu public vendredi 6 décembre 2013, la Cour des Comptes estime que les intérêts de l’Etat n’ont pas été suffisamment préservés dans la vente de terrains au profit de la société nationale immobilière (SNI). Une appréciation contestée par l’intéressé mais aussi les services de France Domaine.
Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales
Un programme de travail bien rempli. Le propos est classique à chaque début d’année, mais le cru 2014 s’avère particulièrement dense avec nombre de réformes en préparation et une année électorale chargée, en particulier avec les municipales des 23 et 30 mars.
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Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territorialesDes conseils généraux passent à l’attaque contre le redécoupage des cantons
Les conseillers généraux des Hauts-de-Seine ont massivement rejeté mercredi 8 janvier, lors d'une séance extraordinaire, le projet gouvernemental de redécoupage des cantons du département qui prévoit d'en supprimer la moitié d'ici aux élections de 2015. De son côté, le Conseil général des Yvelines a amendé le projet de redécoupage ...
Le maire et la police des spectacles : un pouvoir à manier très exceptionnellement
Concilier liberté d’expression et respect de l’ordre public et de la personne humaine, c’est là l’enjeu de l’ancienne jurisprudence « Benjamin » , qui prévoit que seule l’existence de risques de graves troubles à l’ordre public induits par la manifestation ou le spectacle, et l’impossibilité de prévenir ces troubles ...
Aménagement du territoire : la nouvelle génération des contrats de plan Etat-région
Les négociations vont aller bon train cette année entre les conseils régionaux et le gouvernement. En jeu : les contrats de plan 2014-2020 qui, sur la période précédente, représentaient 28,9 milliards d’euros d’engagements, dont 12,7 milliards prévus par l’Etat. Jean-Marc Ayrault présentera la nouvelle maquette financière au mois ...
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Les dossiers clés en 2014 pour les collectivités territoriales


